INAN Réunion de comité

    Distingués membres du Comité, je constate qu'il y a quorum. La séance est ouverte.

    Je dois d'abord informer les membres que la greffière du Comité ne peut recevoir que des motions pour l'élection à la présidence. Elle ne peut recevoir aucune autre motion, entendre des rappels au Règlement ou participer au débat.

    Nous allons maintenant procéder à l'élection de la présidence. Conformément à l'article 106(2) du Règlement, le président du Comité doit être membre du parti ministériel.

    Je suis prête à recevoir les motions pour la présidence. Y en a‑t‑il?

    Monsieur Battiste, allez‑y.

    Je voudrais proposer John Aldag à la présidence.

    M. Battiste propose que M. Aldag soit élu président du Comité.

    Y a‑t‑il d'autres motions?

    S'il n'y en a pas, plaît‑il au Comité d'adopter la motion?

     (La motion est adoptée.)

    Des députés: Bravo!

    Chers collègues, je vous remercie de votre soutien.

    Il y a un sujet dont je dois discuter avec la greffière. Elle a demandé à ce qu'il soit traité aujourd'hui. Nous allons suspendre la séance un moment. Nous parlerons de ce sujet lorsque nous reprendrons nos travaux. Le plan est donc d'ajourner la séance d'aujourd'hui, puis de vous faire parvenir un avis de motion pour la réunion de jeudi avec les points qui devront être débattus à ce moment‑là. Si vous voulez bien patienter, nous allons suspendre la séance. Nous reprendrons dans un instant.

    Maintenant que nous avons repris nos travaux, je souhaite à tous la bienvenue à cette 73^e réunion du Comité permanent des affaires autochtones et du Nord de la Chambre des communes. Je reconnais que nous nous réunissons sur le territoire non cédé du peuple algonquin Anishinabe.

    Je vais vous faire part de l'affaire urgente dont nous devons traiter.

    On a porté à mon attention que, par inadvertance, un rapport réadopté le 21 novembre 2022 n'a pas été présenté. Il s'agissait d'une motion de Mme Gill. La réponse du gouvernement à ce rapport n'a donc pas été demandée.

    Le rapport du Comité permanent des affaires autochtones et du Nord intitulé La sécurité alimentaire dans les communautés nordiques et isolées : Garantir à tous l'accès équitable à des aliments sains en quantité suffisante a initialement été déposé le 16 juin 2021, lors de la 43^e législature, mais comme des élections ont été déclenchées cette année‑là, le gouvernement n'a jamais fourni de réponse. En novembre dernier, le Comité a réadopté le rapport à l'unanimité, avec l'intention de demander une réponse du gouvernement.

     C'est le seul sujet à l'ordre du jour. Je voulais simplement faire le point sur la situation. Je vous informe que je présenterai le rapport dès que possible. L'intention est de le présenter au cours des Affaires courantes demain à la Chambre, ce qui déclenchera la demande de réponse qui aurait dû être signifiée, mais qui ne l'a jamais été.

    C'est la seule chose à l'ordre du jour.

    Monsieur Zimmer, nous vous écoutons.

    Si nous allons aborder les travaux du Comité maintenant, c'est très bien. J'aimerais simplement être le premier à prendre la parole une fois que nous aurons réglé cette question.

    Ce que je vous ai dit était à titre informatif seulement. Il n'y a rien à faire de plus.

    Poursuivez, monsieur Zimmer.

    Monsieur Aldag, soyez le bienvenu. Merci d'avoir accepté d'être notre président.

    Je propose que jeudi, au lieu de réunir l'ensemble du Comité, nous ne réunissions que le sous-comité. Cela a bien fonctionné par le passé. Il n'est certainement pas nécessaire d'être tous présents si les décisions peuvent être prises avec les seuls vice-présidents.

    M. Schmale a également attiré mon attention sur ce point. J'en parlerai à la greffière.

    Il y a un certain nombre de points que nous devons examiner pour établir notre plan de travail pour la session d'automne. Je dois décider si nous le ferons au sein du sous-comité ou avec le Comité en entier.

    Nous essaierons de publier l'avis de motion durant la journée, et cette information s'y trouvera. J'aimerais en parler à Mme Gill, l'autre vice-présidente. Je vous conseille donc d'attendre l'avis de motion, mais je prends note de votre observation.

    Il s'agissait en fait d'une motion.

    Ah bon? Je n'avais pas réalisé que c'en était une.

    Si nous voulons avoir cette discussion informelle et que cela suffit aux vice-présidents, faites-moi signe et je serai d'accord pour retirer ma motion.

    Je serai heureux de prendre cela comme une motion ou comme la volonté du Comité.

    Voulez-vous appuyer la motion?

    Jeudi, nous nous réunirons en sous-comité. Nous sommes d'accord. Nous pouvons nous mettre d'accord par consensus ou mettre cela aux voix.

    Nous allons demander à Mme Idlout si elle est d'accord pour la tenue d'une réunion jeudi. Elle a donné son accord, donc l'avis sera publié.

    Je vous remercie. Je me réjouis à l'idée de travailler avec vous tous. D'après ce que j'ai vu, il s'agit d'un groupe très collégial...

    Par souci de clarté, je ne me souviens pas de la tenue de la mise aux voix. Avons-nous simplement décidé de tenir une réunion du sous-comité à la place?

    Nous considérons qu'il y a consentement unanime.

    M. Bob Zimmer: D'accord, cela me convient.

    Le président: Sur ce, chers collègues, la séance est levée.