ETHI Réunion de comité

    La séance est ouverte.

    Bienvenue à la 35^e  réunion du Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique de la Chambre des communes.

    Le Comité se réunit maintenant en public pour discuter de questions liées aux travaux du Comité. Il s'agit d'une séance hybride, conformément à l'ordre de la Chambre du 23 juin. Je pense que nous savons tous comment cela fonctionne, et je vais donc omettre une bonne partie des explications.

    Je vois que M. Villemure aimerait intervenir, mais je vais simplement parler de… En fait, non. Allons‑y, et j'ajouterai quelques renseignements à la fin.

    Vous aviez levé la main, monsieur Villemure. Vous avez la parole.

     Merci, monsieur le président.

    J'aimerais proposer une motion, qui a été distribuée aux membres du Comité selon les délais. La motion se lit comme suit:

    La motion est recevable. Elle a été distribuée et a fait l'objet d'un avis de motion.

    Y a‑t‑il un débat?

    Madame Khalid, vous avez la parole.

    Monsieur le président, je comprends la motion, mais je me demandais simplement si nous pouvions obtenir des précisions sur ce que nous souhaitons entendre de ces témoins. Je sais que nous avons entendu ces témoins auparavant et je me demande simplement s'il y a une raison précise pour laquelle nous souhaitons les faire comparaître à nouveau.

    J'aimerais beaucoup entendre l'avis des membres du Comité sur cette question.

    Avant de donner la parole aux membres du Comité, je ne me prononce pas pour ou contre la motion, mais je peux peut-être répondre en partie à votre question. Je pense qu'il y a eu une discussion à la fin de la réunion précédente et qu'on a exprimé le désir d'en entendre davantage. Je présume que cette motion fait suite à ce souhait, mais je vais donner la parole à d'autres personnes qui souhaitent répondre à la question de Mme Khalid.

    Aviez-vous quelque chose à ajouter?

    Je comprends que nous souhaitions en entendre davantage. Je me demande simplement s'il y a des éléments précis dans les témoignages que nous avons reçus de ces deux témoins précédents que nous voulions mettre en évidence. Je tiens simplement à m'assurer que nous ne faisons pas que répéter le travail que nous avons déjà accompli. Si nous avons un objectif concret, j'aimerais évidemment aider les membres du Comité à l'atteindre.

    Quelqu'un d'autre souhaite prendre la parole?

    Comme il n'y a pas d'autres interventions, je vais mettre la motion aux voix.

    (La motion est adoptée avec dissidence.)

    Le président: Je ne pense pas que quelqu'un d'autre ait une motion. Je vais donc simplement discuter du calendrier.

    Selon la motion que nous avons adoptée, nous entendrons les témoins ce mercredi, en présumant qu'ils puissent comparaître à ce moment‑là. J'aimerais que nous soyons prêts, peut-être à la fin de cette réunion, à donner des instructions relatives à la rédaction à nos témoins. Je présume que mercredi après-midi sera le moment de présenter une motion visant à poursuivre cette étude ou, à défaut, de donner des instructions à nos analystes, afin que nous puissions préparer le rapport pour l'étude sur les outils d'enquête sur appareil et conclure ce dossier.

    Je vais donc convoquer des réunions pour la semaine suivante. Cela dépendra de plusieurs choses. En priorité, il faudrait terminer le rapport sur la reconnaissance faciale. Si nous avons besoin de plus de temps pour ce rapport la semaine prochaine, nous pouvons utiliser ces réunions. Si nous le terminons à l'avance, j'aimerais que nous soyons prêts à commencer l'étude sur l'accès à l'information, sur laquelle nous nous sommes mis d'accord.

    À cette fin, je demanderais maintenant à tous les partis de bien vouloir fournir, le plus tôt possible, leur liste de témoins pour l'étude sur l'accès à l'information. Je sais que vous préférez tous que je vous précise une échéance plutôt que je vous dise de le faire dès que possible. Est‑ce que vendredi est une échéance raisonnable pour tout le monde? Je vais plutôt dire jeudi, car le vendredi n'est pas un jour de séance. Je demanderais à tout le monde d'avoir au moins une liste préliminaire. Il n'est pas nécessaire qu'il s'agisse d'une liste exhaustive ou de votre liste finale, mais au moins d'une liste préliminaire des témoins auxquels vous accordez la priorité dans le cadre de l'étude sur l'accès à l'information.

    Maintenant, s'il n'y a pas d'autres questions ou d'autres travaux du Comité, je vais suspendre la séance pour que nous puissions nous réunir à huis clos et examiner l'ébauche de rapport sur la reconnaissance faciale.

    Y a‑t‑il d'autres travaux du Comité? Non.

    [La séance se poursuit à huis clos.]