ETHI Réunion de comité

     Honorables membres du Comité, je constate qu'il y a quorum.

     Je dois informer les membres que la greffière du Comité ne peut recevoir que des motions pour l'élection de la présidence. Elle ne peut recevoir aucune autre motion, entendre des rappels au Règlement ou participer au débat.

    Nous pouvons maintenant procéder à l'élection de la présidence.

    Conformément au paragraphe 106(2) du Règlement, le président doit être un député de l'opposition officielle. Je suis prête à recevoir des motions concernant la présidence.

    Monsieur Barrett, vous avez la parole.

    Je vous remercie, madame la greffière.

    Je voudrais proposer la candidature de John Brassard au poste de président.

    Je vous remercie.

    Il est proposé par M. Barrett que M. John Brassard soit élu président du Comité.

    Y a-t-il d'autres motions?

    Une voix: Non.

    La greffière: Je vous remercie.

    Le Comité est saisi de la motion suivante: que M. Brassard soit élu président du Comité, conformément à l'ordre émis par la Chambre le 23 juin 2022. Je procéderai maintenant à un vote par appel nominal, à moins que le consentement unanime ne soit évident.

    Le Comité exprime‑t‑il son consentement évident?

    Y a‑t‑il des objections à ce que M. Brassard soit président?

    Un député: Il n'y a pas d'objections.

    La greffière: La question est donc réglée.

    (La motion est adoptée.)

    La greffière: Je déclare la motion adoptée et M. John Brassard dûment élu président du Comité.

    Des députés: Bravo!

    Je vous remercie de vous être chargée de cette question de procédure, madame la greffière.

    Je me réjouis certainement à la perspective de travailler avec tous les membres du Comité. Nous savons pourquoi nous sommes ici. Nous avons un travail très important à accomplir. D'après les consultations et les discussions que j'ai eues avec M. Kelly, je sais qu'il avait — comme je m'attends à avoir — une immense confiance en la capacité de la greffière et des analystes d'effectuer de l'excellent travail. Je suis impatient de travailler avec vous et de veiller à ce que le Comité garde le cap. Je vous remercie de votre soutien.

    Le premier point à l'ordre du jour dont nous devons nous occuper est celui du budget. Je présume que tous les membres en ont une copie.

    Quelqu'un souhaite‑t‑il intervenir au sujet du budget que vous avez reçu? Je ne vois personne se manifester.

    Plaît‑il au Comité d'adopter le budget?

    Des députés: Oui.

    Le président: D'accord. Je vous remercie.

    Pour le prochain point, je céderai la parole à la greffière, car nous comptons nous réunir à un moment donné au cours des prochains jours, probablement lundi prochain, pour discuter du plan de travail du Comité. Je crois comprendre, madame la greffière, que nous devons entendre des témoins au cours d'une séance dans le cadre d'une étude. Nous leur avons fait parvenir des invitations. Pourriez-vous dire au Comité où en sont les choses?

    Certainement.

    Les invitations ont été envoyées. Je n'ai pas encore officiellement les noms des témoins qui ont confirmé leur présence, mais les invitations ont été envoyées. Le plan consistait et consiste toujours à se réunir au sujet de l'étude proposée par M. Williams.

    D'accord.

    Nous nous attendons à recevoir des réponses des témoins dans les prochains jours. Quand ils auront répondu, nous diffuserons l'avis de convocation approprié.

    Monsieur Barrett, je vois que vous levez la main.

    Monsieur le président, étant donné que selon l'ordre de la Chambre, le poste de président était vacant pour quelques jours et comme vous venez d'assumer la présidence, en l'absence de travaux à l'ordre du jour d'aujourd'hui hormis l'adoption du budget et pendant que nous attendons des témoins pour lundi, une occasion s'offrirait aux membres du Comité qui viennent d'avoir accès au cartable numérique, même ceux d'entre nous qui ont le plaisir d'être de retour. Je pense donc qu'il vaudrait mieux lever la séance pour le moment.

    M. Barrett propose de lever la séance.

    Je souhaite formuler une observation avant d'examiner la question.

    Il restait des choses inachevées dans le cadre d'une étude antérieure. Je crois comprendre, après en avoir brièvement discuté avec la greffière, que ces points ont été réglés. Dans le cadre de cette étude, le Comité prévoyait se rendre à Denver, au Colorado, à Palo Alto ou aux deux endroits. J'aimerais connaître l'avis du Comité à ce sujet.

    J'aurais dû m'occuper de cette affaire plus tôt. Nous apprenons au fil du temps. M. Barrett a proposé une motion pour lever la séance.

    Y a‑t‑il des objections concernant la motion de M. Barrett?

    Monsieur Fergus, je vois que vous levez la main.

    Je n'ai pas d'objection, mais j'aimerais éclaircir un point.

    Tout d'abord, je vous félicite d'assumer la présidence, monsieur le président.

    Je sais que M. Barrett a, tout à fait convenablement, proposé cette motion de bonne foi. Je me demande toutefois s'il accepterait de la mettre temporairement de côté pour que vous puissiez régler l'autre question.

    Je vous remercie, monsieur Fergus.

    Il n'est pas réellement urgent de régler l'autre question. Même si le voyage a fait l'objet de discussions et a été approuvé, le Comité n'a pas de projet de départ imminent. Nous pouvons donc examiner la question au cours d'une autre séance.

    Nous mettrons donc la motion de M. Barrett aux voix.

    (La motion est adoptée.)

    Le président: La séance est levée.