SECU Réunion de comité

     Bonjour.

    Je constate qu'il y a quorum.

    Je dois informer les membres que le greffier du Comité ne peut recevoir que des motions pour l'élection à la présidence. Il ne peut recevoir aucune autre motion, il ne peut entendre de rappel au Règlement ni participer au débat.

    Nous pouvons maintenant procéder à l'élection à la présidence. Conformément au paragraphe 106(2) du Règlement, le président doit être un député du parti ministériel.

    Je suis maintenant prêt à recevoir des motions pour la présidence.

    Monsieur Chiang, la parole est à vous.

    Je propose la candidature de M. Ron McKinnon à la présidence.

    Il est proposé par M. Paul Chiang que M. Ron McKinnon soit élu président du Comité.

    Y a-t-il d'autres motions?

    Plait-il au Comité d'adopter cette motion?

    (La motion est adoptée.)

    Je déclare la motion adoptée et M. McKinnon dûment élu président du Comité.

    Merci, monsieur le greffier.

    Merci à tous de votre soutien.

    J'aimerais d'abord remercier l’honorable Jim Carr pour le travail qu'il a accompli jusqu'à présent pour nous faire avancer. Nous avons fait de l'excellent travail ensemble. Je lui suis reconnaissant de ses efforts, et je m'en inspirerai. Je lui souhaite bon courage pour surmonter ses problèmes de santé.

    Je tiens également à signaler que M. Van Bynen se joint à nous à titre de membre permanent.

    Bienvenue, monsieur Van Bynen.

    La semaine dernière, nous avions initialement prévu accueillir le chef d'état-major de la défense aujourd'hui, mais compte tenu de la situation, qui exigeait l'élection d'un nouveau président, ce plan est tombé à l'eau. Je crois savoir que le chef d'état-major de la défense sera disponible jeudi prochain. Je propose donc que nous partions de là.

     Je crois aussi savoir que le ministre et les fonctionnaires seront disponibles mardi prochain pour parler du projet de loi C‑21. Donc, nous continuerons sur cette base.

    Je crois comprendre que le greffier et les analystes travaillent actuellement sur un plan de travail provisoire. J'espère rencontrer le greffier et les analystes au début de la semaine prochaine, et nous vous ferons parvenir un plan de travail en temps et lieu.

    Y a‑t‑il des commentaires?

    Madame Dancho, la parole est à vous.

    Merci, monsieur le président. Je tiens à vous féliciter de votre nouveau rôle. Le caucus conservateur a hâte de travailler avec vous sur les questions importantes que nous examinons, et nous sommes tout à fait convaincus que vous ferez un excellent travail.

    Nous transmettons nos meilleurs vœux de prompt rétablissement à M. Carr. Nous le remercions très sincèrement de son dévouement à la sécurité publique dans ce dossier au cours de la dernière année. Nous espérons que sa santé s'améliorera, et nous lui souhaitons le meilleur.

    Chers collègues, j'aimerais présenter une motion. Elle n'est pas litigieuse. Elle porte sur quelque chose dont nous avons déjà parlé et vise simplement à faire avancer les choses. Je vais la présenter, puis je ferai un bref commentaire.

    Chers collègues, la semaine dernière, nous avons adopté une motion. Nous nous sommes entendus, mais sans définir les paramètres. Toutefois, des discussions informelles ont eu lieu — notamment en comité, je crois — au sujet d'une ouverture quant à la possibilité, à tout le moins, que les hauts fonctionnaires comparaissent maintenant, puis que nous entreprenions une étude plus exhaustive au début de la nouvelle année, étant donné la grande importance de cette question.

    Nous avons tous convenu, du moins en principe, que les Canadiens aimeraient que le Comité de la sécurité publique et nationale montre qu'il prend cette question très au sérieux et qu'il entende, à tout le moins et dans les plus brefs délais, de hauts fonctionnaires du gouvernement et des services correctionnels et de libération conditionnelle. Plus précisément, nous pourrions accueillir ces dirigeants la semaine prochaine pour qu'ils nous donnent des explications sur les problèmes, les raisons pour lesquelles cela s'est produit et les façons d'améliorer la sécurité des Canadiens. Ensuite, nous avons évoqué la possibilité de lancer une étude plus approfondie au début de la nouvelle année, ou à la convenance du Comité.

    Les conservateurs sont d'avis que nous devrions au moins tenir une réunion immédiatement pour examiner la situation sur le terrain ainsi que les mesures à prendre pour éviter que cela ne se reproduise. J'espère que vous étudierez cette proposition et qu'elle pourra faire consensus.

    Merci, monsieur le président.

    Merci, madame Dancho.

     Madame Damoff, la parole est à vous.

    Merci, monsieur le président. Je vous félicite d'avoir accepté la présidence de cet extraordinaire comité.

    Madame Dancho, je vais vous dire quelles sont mes préoccupations à ce sujet. La Nation crie de James Smith est toujours durement éprouvée par ce qui s'est passé dans la communauté. Bien que je considère qu'il importe d'entendre ces fonctionnaires, j'avais proposé, au moment de présenter la motion, que nous attendions qu'ils aient terminé leur examen. Si nous entendions les représentants de la Commission des libérations conditionnelles et du SCC à ce moment‑ci, ils nous répondront qu'ils sont en train d'examiner ce qui s'est passé, et nous n'obtiendrons pas de réponses. Certes, je reconnais qu'il s'agit d'une horrible tragédie que le Comité se doit d'étudier, mais il est insensé d'examiner cela à la hâte alors que la communauté compose toujours avec cette tragédie, et avant de pouvoir obtenir des réponses de la Commission des libérations conditionnelles ou du SCC.

    J'espère que vous serez d'accord avec moi là‑dessus. Nous collaborerons certainement avec vous pour les inviter à comparaître lorsqu'ils auront terminé leur rapport, comme pour notre étude sur l'affaire de Marylène Levesque. Nous avons convoqué les représentants des deux organismes après leur examen pour avoir l'occasion de poser des questions sur leurs conclusions. Dans l'état actuel des choses, nous ne pourrons pas obtenir de réponses.

    Merci, madame Damoff.

    Monsieur MacGregor, la parole est à vous.

    Merci beaucoup.

    Je tiens aussi à souligner publiquement que je suis reconnaissant des services que l'honorable Jim Carr a rendus à notre comité. Vous avez de grands souliers à chausser, monsieur le président, mais je sais que vous relèverez le défi. Je tiens à vous féliciter de votre élection à la présidence. Au nom du caucus néo-démocrate — donc, de moi —, j'ai hâte de travailler avec vous au sein de ce comité.

    Concernant la motion dont nous sommes saisis, je partage les préoccupations de Mme Damoff sur l'établissement d'une date précise. Je sais que le Comité a convenu de lancer cette étude alors que nous siégions à huis clos, il y a deux réunions de cela, je crois. Nous en avions convenu, mais je pense qu'il serait plus judicieux que Mme Dancho, Mme Damoff, Mme Michaud et moi discutions en privé pour déterminer où nous en sommes à cet égard et trouver la meilleure date pour le faire.

    Je sais que les responsables du Comité préparent un plan de travail pour nous, mais j'hésite un peu à fixer une date de début précise tant que la douleur associée à cette tragédie, encore très vive dans la communauté, n'aura pas eu le temps de s'estomper. Je fais donc écho à ces préoccupations. Cela dit, je demeure fermement résolu à entreprendre cette étude; j'hésite simplement à fixer une date de début précise pour l'instant.

    M. Van Popta et Mme Michaud sont les suivants.

    Merci.

    Monsieur McKinnon, je vous félicite de votre élection à la présidence du Comité, et je suis certain que vous ferez un excellent travail dans ces fonctions. Nous sommes tous très coopératifs, comme vous le savez. Je tiens également à saluer M. Carr. Je le remercie de son service au sein du Comité et je lui souhaite bonne chance pour l'avenir.

    J'ai entendu plusieurs membres du Comité souligner que la douleur est encore vive et présente, et cet argument est utilisé pour retarder l'étude. Je dirais exactement le contraire. Les gens sont très préoccupés parce qu'il y a des personnes qui souffrent, et la guérison doit commencer. La meilleure façon d'y arriver, c'est d'obtenir des réponses aux questions — très nombreuses — sur la façon dont cela a pu arriver et les raisons pour lesquelles cet homme a été libéré. Il y a des raisons techniques qui expliquent pourquoi il a été libéré, mais je pense que nous devrions saisir la première occasion d'entendre des responsables de la Commission des libérations conditionnelles et du Service correctionnel du Canada pour obtenir des réponses aux questions que les Canadiens se posent, à juste titre, et ils méritent des réponses.

    Merci, monsieur Van Popta.

     Madame Michaud, vous avez la parole.

    Je vous remercie, monsieur le président.

    D'abord, je vous félicite pour votre élection. Je suis très heureuse pour vous et ravie que nous puissions continuer à travailler ensemble.

    J'ai, moi aussi, déjà adressé mes meilleurs mots à M. Carr en personne. Je l'ai remercié du travail qu'il a réalisé avec nous et je lui ai souhaité la meilleure des chances pour la suite.

    Pour ce qui est de la motion, pourrions-nous en recevoir une copie, virtuelle ou papier? Je ne sais pas si j'ai bien compris, mais je crois que vous aimeriez que l'étude commence le 7 octobre. Nous y reviendrons.

    En ce qui a trait à l'étude en général, je sais que nous nous étions mis d'accord, il y a quelques rencontres. Je suis toutefois assez d'accord sur ce qu'a dit Mme Damoff, à savoir que l'examen interne n'étant pas tout à fait terminé, il sera difficile d'obtenir des réponses des différentes organisations à ce stade-ci.

    Le greffier pourrait-il nous informer sur l'horaire des prochaines semaines et sur la structure de notre étude du projet de loi C‑21? J'aimerais savoir à quel moment nous pourrons commencer à recevoir les témoins au Comité et voir où nous mènera le calendrier si nous entamons cette étude.

    Je vous remercie.

    Merci, madame Michaud.

    Je vais répondre à cette question.

    Il est prévu d'accueillir le ministre et les fonctionnaires la semaine prochaine, mardi, pour commencer l'étude du projet de loi C‑21. Pour le moment, nous prévoyons accueillir le chef d'état-major de la Défense jeudi.

    À long terme, le Comité consacrera certainement beaucoup de temps au projet de loi C‑21, qui est notre principale priorité à l'heure actuelle. Le Comité a adopté la motion sur la tenue d'une étude sur la situation de la nation crie de James Smith et les circonstances connexes

    Monsieur le greffier, avez-vous quelque chose à ajouter à ce sujet?

    Pas pour le moment.

    Je souligne, à titre informatif, que nous avons travaillé sur un plan de travail avec les analystes, puisque nous avons reçu des membres du Comité, hier, la liste des témoins proposés pour l'étude du projet de loi C‑21. Nous serons bientôt prêts à proposer un calendrier pour les semaines à venir.

    En attendant, je crois que Mme Dancho a demandé à prendre la parole.

    Merci, monsieur le greffier.

    Allez‑y, madame Dancho.

    Merci, monsieur le président, et merci, monsieur le greffier.

    J'apprécie les commentaires et, bien entendu, la sensibilité à l'égard des gens de la nation crie de James Smith qui souffrent actuellement. Je suis d'accord avec mon collègue, M. Van Popta. Je pense qu'il a exprimé un très bon point.

    Pour répondre à Mme Michaud, nous sommes ouverts quant à la date. J'ai mentionné que ce serait d'ici la fin de la semaine prochaine. Donc, la première réunion aurait lieu la semaine prochaine. Les conservateurs souhaitent certainement faire une étude rigoureuse à ce sujet. Nous pouvons convoquer de nombreux experts pour nous aider à comprendre comment empêcher qu'une telle chose ne se reproduise à l'avenir. Je pense que c'est très important. Il semble que nous soyons tous d'accord là‑dessus.

    Ce qui me préoccupe, c'est que si nous attendons l'enquête interne — la troisième enquête du genre en deux ans et demi, je pense —, beaucoup de temps pourrait s'écouler d'ici là, et cela pourrait être même bien plus tard l'année prochaine. Je pense que c'est beaucoup trop long. Je serais ravie que les membres du Comité conviennent à tout le moins de tenir cette première réunion au cours du prochain mois, ce qui serait équitable, peut-être. Évidemment, nous aimerions que cela ait lieu la semaine prochaine.

    Une des raisons, c'est que le public n'a pas entendu une réponse énergique des responsables de la Commission des libérations conditionnelles, du Service correctionnel du Canada ou du gouvernement à ce sujet. Le public a le droit d'entendre ces déclarations préliminaires, et je pense qu'il y est prêt, en particulier les membres de la nation crie de James Smith et la population saskatchewanaise en général. Cela ne ferait qu'enrichir la discussion, et cela démontrerait sans doute au public que nous prenons la question très au sérieux et que nous agissons rapidement.

    En outre, cela nous donnerait un peu plus de temps pour convoquer d'excellents témoins, des experts universitaires et autres spécialistes du genre, pour examiner la question dans la nouvelle année, peut-être, ou pour étudier le reste dès décembre. Je pense qu'il est urgent que le public entende une réponse solide de la part des organismes qui sont chargés d'assurer notre sécurité et qui ont failli à la tâche.

    Merci, madame Dancho.

    La parole est à vous, monsieur MacGregor.

    Merci, monsieur le président.

    Ce sont tous d'excellents points, madame Dancho. Je suis d'accord avec vous quant au caractère délicat et à l'urgence de cette question.

    Pour le moment, je préférerais que les responsables du Comité nous présentent un plan de travail, et lorsque je l'aurai en main pour voir ce qu'ils proposent, je discuterai très volontiers avec vous de la façon d'intégrer cela.

    Pour l'instant, tant que je n'aurai pas vu ce plan de travail, je ne suis pas prêt à fixer une date précise la semaine prochaine, le mois prochain ou à un autre moment. Je serai très ouvert à vos propositions et à celles de Mme Damoff, j'en suis certain. J'aimerais tout de même voir sur quoi les responsables du Comité ont travaillé avant de m'engager d'une façon ou d'une autre.

     Merci, monsieur MacGregor.

    Madame Damoff, allez‑y, s'il vous plaît.

    Après, ce sera au tour de M. Shipley.

    Monsieur le président, je tiens simplement à dire que je souscris aux propos de M. MacGregor et à réitérer qu'inviter la Commission des libérations conditionnelles, le SCC et d'autres à une réunion avant qu'ils n'aient enquêté pour savoir ce qui s'est passé ne permettra d'obtenir aucune réponse pour nous, le pays ou la communauté. Je ne peux pas appuyer la tenue d'une réunion la semaine prochaine. De toute façon, je ne pense pas que ce soit possible, puisque deux réunions sont déjà prévues. Quant au calendrier, nous pourrons peut-être avoir une discussion plus approfondie sur la façon d'intégrer cela lorsque nous aurons le plan de travail.

    Nous sommes également saisis d'une importante mesure législative. Essayons de travailler ensemble, comme nous le faisons si bien, pour obtenir des observations. Je vous assure que vous aurez mon appui pour les entendre dès qu'ils auront publié leur rapport, mais pas avant.

    Merci, madame Damoff.

    Monsieur Shipley, la parole est à vous.

    Monsieur le président, très brièvement, nous venons d'en discuter rapidement de notre côté aussi. Je suis conscient que nous avons un nouveau président aujourd'hui et que nous avons un horaire très chargé, mais je tiens simplement à répéter qu'il s'agit évidemment — et je n'ai même pas besoin de le mentionner — d'un incident très tragique et horrible qui s'est produit et qui a suscité beaucoup de mots, de pensées et de prières. Il est bien d'entendre que tous les membres de ce comité veulent agir sans tarder, en discuter et chercher des solutions. Le plus tôt sera le mieux, à mon avis, mais il convient de faire les choses correctement.

    Je pense que je vais laisser cela à la discrétion de notre leader, puisque nous avons mentionné qu'il serait peut-être préférable d'attendre le plan de travail pour faire les choses correctement. Cela dit, ne tardons pas. Mettons-nous au travail et montrons aux personnes touchées par cet incident que nous prenons la question au sérieux et que nous obtiendrons des résultats, pour elles.

    Merci, monsieur Shipley.

    Allez‑y, madame Dancho.

    Monsieur le président, il semble y avoir un certain consensus. Je propose donc, de manière officielle ou officieuse, d'attendre d'avoir le plan de travail et de nous engager, en tant que comité, à réserver du temps pour les travaux du Comité lors de la prochaine séance pour déterminer s'il est possible d'intégrer cela à nos travaux avant les vacances. Cela semble loin, mais cela arrive très vite, comme nous le savons.

    Ce que nous proposons, essentiellement, s'il est possible d'en arriver à un consensus, serait d'attendre le plan de travail, puis de réserver du temps pour les travaux du Comité lors de notre prochaine réunion afin de fixer une date pour entendre ces fonctionnaires.

    Merci, madame Dancho.

    Nous sommes actuellement saisis d'une motion. Je pense, d'après ce qui a été dit, qu'on souhaite retirer cette motion.

    Y a‑t‑il consentement unanime pour retirer cette motion à ce moment‑ci?

    Allez‑y, madame Dancho.

    Monsieur le président, avant que nous acceptions de la retirer, pouvons-nous simplement entendre... Nous accepterions de la retirer s'il y avait un accord en principe sur ce que je viens de proposer.

    Très bien.

    Est‑ce que quelqu'un souhaite intervenir sur cette question?

    Mme Michaud souhaite prendre la parole.

     Madame Michaud, vous avez la parole.

    Merci, monsieur le président.

    Je suis plutôt d'accord concernant ce que Mme Dancho vient de dire. Quand nous aurons tous le plan de travail devant nous, nous serons en mesure de décider à quel endroit cela peut s'insérer dans l'agenda. Par contre, je m'attends à ce que l'étude sur le projet de loi C‑21 soit assez longue. Nous avons beaucoup de témoins à entendre et nous aurons des amendements à étudier. Même en ayant le plan de travail devant nous, je pense qu'il sera difficile de mettre le doigt sur une date. Cependant, nous pouvons tout de même le faire. Si nous retirons la motion aujourd'hui et décidons ensemble d'une date, cela me va.

    Merci, madame Michaud.

    Madame Damoff, allez‑y, s'il vous plaît.

    Monsieur le président, j'ai juste un commentaire, et une question, je suppose, pour Mme Dancho.

    Vous proposez que nous écourtions la comparution du ministre, mardi, afin de nous occuper des travaux du Comité et du calendrier, ou serait‑il plus logique de le faire... Nous espérons qu'il comparaîtra mardi pour parler du projet de loi C‑21 qui est, comme nous en convenons tous, je pense, une importante mesure législative.

    Notre nouveau président pourrait prévoir quelque chose le jeudi, peut-être, après l'heure consacrée au chef d'état-major de la Défense. Nous espérons qu'il pourra comparaître jeudi matin.

    Merci, madame Damoff.

    Monsieur MacGregor, allez‑y, s'il vous plaît.

    Monsieur le président, je ne suis pas favorable à l'idée de réduire le temps du ministre et de ses fonctionnaires. Je pense que nous voulons tous tirer parti des deux heures le plus possible.

    Dans le domaine des travaux parlementaires, le temps est précieux, et une fois dépensé, il est perdu à jamais. Je m'engage à discuter en privé avec mes collègues conservateurs du Comité pour voir si nous pouvons arriver à un consensus. Ainsi, lorsqu'il sera temps de prendre une décision durant une séance du Comité, nous nous serons essentiellement mis d'accord.

    Je prends cet engagement, madame Dancho.

    Merci, monsieur MacGregor.

    Madame Dancho, la parole est à vous.

    Merci, monsieur le président.

    J'aimerais remercier Mme Damoff, M. MacGregor et Mme Michaud de leurs commentaires.

    Nous avons toujours d'excellentes discussions hors ligne, ce qui nous permet souvent d'arriver à un consensus et de gagner beaucoup de temps. Je conviens que nous ne voulons pas empiéter sur le temps consacré à M. Mendicino. C'est un temps très précieux. J'ai pensé que nous pourrions ajouter une autre demi-heure, ou 15 minutes, à la fin d'une séance. Je sais que nous avons eu les ressources pour le faire dans le passé. Encore une fois, je suis très ouverte.

    Je ne sais pas à quel moment nous recevrons le plan de travail. En fait, ce n'est que tout à l'heure que Mme Damoff a confirmé ce qui nous attend la semaine prochaine. Le greffier pourrait nous dire à quel moment nous pouvons espérer recevoir ce plan de travail.

    Nous pouvons certainement nous engager à tenir une réunion hors ligne, mais j'aimerais qu'il y ait consensus pour tenir une séance avant les vacances, au moins, de préférence dans le prochain mois. Si tout le monde s'engageait à tout le moins à entendre ces fonctionnaires avant la nouvelle année, nous pourrions retirer cette motion.

    Merci, madame Dancho.

    Je vais rencontrer le greffier la semaine prochaine au sujet du plan de travail. Nous ferons de notre mieux pour que ce soit facilité, puis distribué au Comité dans les plus brefs délais.

    Quoi qu'il en soit, dois‑je comprendre qu'il y a consentement unanime pour retirer la motion de Mme Dancho?

    Je crois comprendre qu'il y a consensus autour de la table.

    En effet.

    Merci, madame Dancho. Nous considérons que votre motion est retirée.

    (La motion est retirée.)

    Le président: Je crois savoir que vous rencontrerez les autres leaders à ce sujet et que vous arriverez à un consensus. Du côté de la présidence, avec le greffier et les analystes, nous ferons de notre mieux pour vous transmettre ce plan de travail le plus rapidement possible.

    Y a‑t‑il d'autres commentaires, questions ou préoccupations?

    Madame Dancho, la parole est à vous.

    Monsieur le président, pouvez-vous simplement confirmer ce qui nous attend la semaine prochaine? Pouvez-vous nous dire ce qui a été confirmé, s'il vous plaît?

    Actuellement, il est proposé de consacrer la séance complète de mardi au ministre et aux fonctionnaires. Je ne pense pas que le ministre sera présent durant toute la séance. C'est plutôt normal lorsqu'on entreprend l'étude d'un nouveau projet de loi.

    Je crois savoir que la présence du chef d'état-major de la Défense pour une heure lors de la séance du jeudi suivant a été confirmée.

    Cela nous laisse possiblement une heure ce jour‑là pour discuter d'autres choses, comme les travaux du Comité de ce genre.

    Est‑ce que cela fonctionne? Parfait.

    Y a‑t‑il d'autres commentaires?

    Puisqu'il n'y en a pas, je vous remercie tous de votre diligence et de votre travail acharné.

    La séance est levée.