Bienvenue à la 116e réunion du Comité permanent des affaires étrangères et du développement international de la Chambre des communes.
Avant de commencer, je demanderais aux participants présents dans la salle de lire les lignes directrices données sur la carte mise à jour qui se trouve sur la table.
La réunion se déroule dans une formule hybride. Les témoins ont tous effectué l'essai de connexion requis avant la réunion.
Je vais maintenant rappeler quelques consignes aux membres. Attendez que je vous nomme avant de prendre la parole. Pour pour demander la parole, levez la main, que vous participiez à la réunion en personne ou par Zoom.
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité entreprend son étude de la situation actuelle au Soudan.
Je vais maintenant présenter nos trois témoins.
Nous sommes très heureux d'accueillir aujourd'hui Mme Julie Desloges, directrice intérimaire, Aide humanitaire internationale, ainsi que Mme Caroline Delany, directrice générale du Bureau de l'Afrique australe et de l'Est. Notre troisième témoin, mais non la moindre, sera Mme Jacqueline O'Neill, notre ambassadrice pour les femmes, la paix et la sécurité.
Je crois qu'il y aura une seule déclaration liminaire et que c'est Mme Delany qui va nous la présenter.
Vous disposez de 10 minutes, après quoi nous entamerons les séries de questions des députés. Quand la période de 10 minutes tirera à sa fin, je vais lever un carton pour vous inviter à conclure. Cela s'applique non seulement à la déclaration liminaire, mais également à vos réponses aux questions des députés.
Après toutes ces explications, je vous souhaite la bienvenue.
Vous avez la parole, madame Delany.
:
Merci, monsieur le président.
Je remercie les membres du Comité de l'occasion qui m'est offerte de discuter de la situation au Soudan.
Malgré la très grande distance qui sépare cette zone de conflit du Canada, les ramifications sont nombreuses pour les intérêts canadiens dans le monde. La souffrance humaine, les violations des droits de la personne et le risque d'une déstabilisation plus généralisée de la région prennent des proportions graves qui en font un enjeu important de l'engagement du Canada.
[Français]
Je voudrais, pour commencer, rappeler aux membres du Comité les sources du conflit qui fait des ravages au pays.
À la suite d'un coup militaire en 1989, Omar al‑Bashir a pris le pouvoir au Soudan. Au cours des trente années pendant lesquelles il a été au pouvoir, son régime a concentré la vaste majorité des investissements et les efforts de développement dans la région de la capitale, au détriment de la périphérie.
Cette situation a donné lieu à des griefs de la part de la population vivant dans les régions situées loin de Khartoum. Des conflits infranationaux de longue durée, dans le Sud, ont mené à la séparation du Soudan du Sud. Parallèlement, un conflit a éclaté au début des années 2000 au Darfour et a eu des conséquences importantes pour la population civile. Cela a amené la Cour pénale internationale, ou CPI, à lancer des mandats d'arrêt contre Omar al‑Bashir, notamment pour crimes contre l'humanité et génocide.
En 2019, les Soudanais et les Soudanaises ont contesté le régime établi et ont demandé qu'un gouvernement démocratique mené par des civils soit formé. Ces manifestations ont provoqué la chute du régime du président Omar al‑Bashir. Au moment de la révolution, le Soudan était un pays très pauvre et très fragile, qui souffrait de sous-développement et de mauvaise gestion économique depuis des décennies. Néanmoins, la communauté internationale, y compris le Canada, a appuyé une transition vers la démocratie. Malheureusement, en octobre 2021, les Forces armées soudanaises, ou FAS, et les Forces de soutien rapide, ou FSR, un groupe paramilitaire, ont conjointement et illégalement renversé le gouvernement civil de transition du Soudan.
Après ce renversement, les efforts de la communauté internationale se sont concentrés sur l'établissement de négociations entre les acteurs civils, les partis politiques, les FAS et les FSR. Ces efforts ont donné lieu à plusieurs mois de négociations entre les parties prenantes visant à rétablir un régime civil. L'un des enjeux les plus controversés était l'intégration des FSR au sein des FAS pour former une armée nationale unie.
Malgré les efforts déployés, les négociations n'ont pas réussi à rétablir la gouvernance civile et démocratique après le début d'une confrontation militaire entre les FAS et les FSR, le 15 avril 2023. On ne sait pas encore avec certitude qui a déclenché ce conflit, mais les combats dans la capitale se sont rapidement intensifiés pour se propager aux autres régions du pays. Ce conflit a commencé il y a 18 mois. Avec le temps, la situation se complexifie en raison du nombre élevé d'acteurs soudanais et régionaux qui cherchent à protéger leurs intérêts.
[Traduction]
Je vais maintenant faire un état des lieux de la situation au Soudan.
Les efforts de médiation se poursuivent, mais ils n'ont pas encore porté leurs fruits. Les combats continuent à l'échelle du Soudan entre les FAS et les FSR, sans aucun signe d'accalmie à l'horizon.
Au début du conflit, les FAS ont rapidement relocalisé les activités du gouvernement et de l'armée à Port-Soudan, une ville située sur la mer Rouge à l'est du pays. Les FAS ont toujours la mainmise sur cette région et le nord.
Les FSR ont consolidé leur contrôle sur une grande partie de la région du Darfour et, plus tôt cette année, elles ont entamé une avance vers le sud et l'est, un territoire actuellement contrôlé par les FAS. Les FSR gardent le contrôle sur une importante partie de la capitale et les régions avoisinantes, bien que les FAS aient récupéré certaines zones récemment.
Pour les civils soudanais, cela se traduit par des conditions de vie parmi les horribles de toutes les zones de conflit actuellement. Au Soudan, un pays dont la population est estimée à 48,1 millions d'habitants, plus de 8,3 millions de personnes ont été déplacées à l'intérieur, et plus de 2,1 millions ont fui vers un pays voisin. Le Soudan connaît par conséquent la pire crise de déplacement dans le monde.
Des estimations récentes de l'UNICEF indiquent par ailleurs que 17 millions d'enfants ne sont pas scolarisés.
En août, il a été confirmé qu'une famine sévit au nord du Darfour, et notamment dans le camp de Zamzam, où vivent des personnes déplacées à l'intérieur, situé au sud de la capitale, El Fasher. Ce camp accueille au moins 500 000 personnes déplacées d'autres régions du pays.
Les niveaux d'insécurité alimentaire atteignent des sommets au Soudan. Plus de la moitié de la population, soit 26,5 millions de personnes, souffre de faim aiguë.
Des rapports de sources dignes de foi, y compris les Nations unies, font état de violations généralisées des droits de la personne et du droit humanitaire internationaux de la part de tous les belligérants. Ces violations prennent notamment la forme d'attaques indiscriminées contre des civils, ou d'actes de violence ethnique ou de violence sexuelle liés au conflit.
[Français]
Je ferai maintenant un survol de la réponse du Canada quant à cette crise.
Le Canada continue de travailler de concert avec ses partenaires sur plusieurs champs d'action. Premièrement, le Canada apporte de l'aide humanitaire et de l'aide au développement qui répondent aux besoins des peuples qui subissent l'impact du conflit. Depuis janvier 2024, le Canada a accordé plus de 100 millions de dollars en aide humanitaire au Soudan et aux pays voisins.
De plus, le Canada a accordé 31,5 millions de dollars en aide au développement pour le Soudan et les pays voisins, pour des projets qui cherchent à répondre à la violence sexuelle et à la violence fondée sur le genre, ainsi que pour de l'éducation dans les situations d'urgence.
[Traduction]
Deuxièmement, le Canada a maintenu un engagement diplomatique très fort à l'égard de la crise, à différents échelons et sur différentes tribunes. Ainsi, les ministres canadiens soulèvent régulièrement la question du conflit soudanais dans le cadre d'engagements bilatéraux et avec des pays de la région, de même qu'au sein de tribunes multilatérales comme les Nations unies ou le G7.
En outre, le Canada participe activement au dialogue sur le Soudan au sein du Conseil des droits de l'homme des Nations Unies. À titre d'exemple, il a coparrainé la résolution adoptée en 2023 sur la création d'une mission internationale indépendante d'établissement des faits pour le Soudan, dont l'objet est de recueillir des preuves sur les violations des droits de la personne et du droit humanitaire internationaux aux fins de la mise en œuvre d'éventuelles mesures de reddition de comptes et de la levée de l'impunité.
En avril dernier, le Canada a suspendu temporairement ses activités à l'ambassade canadienne au Soudan, située à Khartoum, et il les a déplacées vers notre mission diplomatique d'Addis-Abeba, en Éthiopie. Le mois dernier, du nouveau personnel a été déployé et se consacre exclusivement au Soudan.
[Français]
Troisièmement, la a annoncé en avril de nouvelles sanctions en vertu de la Loi sur les mesures économiques spéciales afin de répondre au conflit. Le Canada a imposé des sanctions à six individus et entités pour leur implication directe ou indirecte dans des activités compromettant la paix, la sécurité et la stabilité au Soudan, ainsi que pour violation des droits de la personne.
Le Canada continue de suivre de près la situation au Soudan afin de déterminer davantage de cibles pour de futures mesures, le cas échéant.
[Traduction]
Enfin, le Canada collabore activement à la mise en place des fondements d'une paix inclusive et démocratique. Le Canada est conscient de l'impossibilité d'instaurer une paix durable sans la participation pleine et entière des civils, y compris les femmes et les jeunes, aux efforts de médiation.
Le Canada appuie de plus la participation des civils et des organismes de la société civile soudanais aux efforts de dialogue politique, à l'atténuation des effets des conflits sur les civils à l'échelle locale, et à la protection des défenseurs des droits de la personne ainsi que des femmes artisanes de la paix.
Par ailleurs, l'ambassadrice du Canada pour les femmes, la paix et la sécurité, Jacqueline O'Neill, qui est avec nous aujourd'hui, s'est rendue à Genève en août afin de soutenir l'initiative des États-Unis visant à inclure les Soudanaises dans les pourparlers de cessez‑le‑feu en cours.
Je dirai pour conclure qu'il est peu probable que la situation au Soudan s'améliore à court terme. La prolongation des affrontements accroît le risque que d'autres groupes armés et acteurs régionaux se jettent dans la mêlée. Il en résulterait probablement un enlisement du conflit et une détérioration de la crise humanitaire.
[Français]
Le Canada continue donc de suivre la situation de près.
Nous continuons de trouver des points d'entrée pour permettre au Canada de mener ses actions et d'utiliser les outils disponibles afin d'atténuer les répercussions du conflit sur les civils et d'encourager un chemin vers la paix et la stabilité.
Merci de votre attention.
C'est avec plaisir que je vous en parlerai.
[Traduction]
Volontiers. Ce sera un plaisir de parler de notre travail. J'en profite pour remercier le Comité de porter son attention sur le Soudan.
Je peux vous parler en détail d'une partie du travail réalisé depuis un mois ou un mois et demi, de même que du travail de beaucoup de personnes depuis 20, 30, voire 40 ans, hélas!
Je dois toutefois faire attention à ce que je divulgue. De toute évidence, je dois protéger la sécurité des femmes qui prennent part à l'effort de médiation. Elles prennent énormément de risques en participant à ce processus. Je dois aussi faire attention de ne pas trahir leurs confidences et de ne pas compromettre leur accès à de futures rondes de pourparlers. Cela dit, nous pouvons parler de beaucoup de choses.
Je peux vous donner un aperçu des pourparlers qui ont eu lieu en Suisse. N'hésitez pas à m'interrompre si je donne trop de détails. En quelques mots, l'initiative de médiation des États-Unis a rallié des gens au Soudan. Elle était codirigée par l'Arabie saoudite et les États-Unis, et les Émirats arabes unis, l'Égypte, l'Union africaine et les Nations unies y participaient à titre d'observateurs. L'objectif était de rapprocher les deux parties, les FSR et les forces armées soudanaises, afin qu'elles se mettent d'accord sur trois points précis: un cessez‑le‑feu; un accès humanitaire accru et des mécanismes de surveillance et d'évaluation de l'entente conclue.
Les forces armées soudanaises ne se sont pas présentées. Les médiateurs ont maintenu l'invitation ouverte et ont entretenu un contact virtuel avec elles. Selon eux, il s'agit d'un contact diplomatique et il existe diverses façons de maintenir le lien. Les personnes qui sont restées en Suisse en sont venues à se concentrer principalement sur les enjeux humanitaires.
Le médiateur des États-Unis voulait s'assurer que les Soudanaises, et surtout les civiles, puissent avoir une influence sur le processus. Celle qui occupe plus ou moins les mêmes fonctions que moi aux États-Unis, l'ambassadrice itinérante des enjeux intéressant les femmes dans le monde au département d'État, a créé un groupe d'une quinzaine de Soudanaises, dont plusieurs jeunes femmes venant de diverses régions comme le Darfour. Elles ont passé plusieurs semaines à Genève, mais pas à l'endroit exact des pourparlers, et elles ont participé à une série de rencontres où elles ont eu des contacts directs avec l'envoyé spécial et son équipe, ainsi qu'avec les membres du groupe élargi.
Malheureusement, les pourparlers n'ont pas débouché sur le cessez‑le‑feu visé. Cela dit, ils ont quand même donné certains résultats, dont l'ouverture de deux points d'accès humanitaire afin de permettre l'acheminement d'une aide absolument essentielle dans diverses zones. Lors de leurs rencontres, les femmes ont établi des priorités communes liées aux trois thèmes étroits des pourparlers, et la conclusion unanime et très explicitement exprimée a été que les pourparlers de cessez‑le‑feu ne peuvent pas remplacer un processus politique inclusif plus large, dirigé par des civils, qui s'attaquera aux causes profondes du conflit. Il faut éviter à tout prix de reproduire les dynamiques de pouvoir qui sont à l'origine du conflit. Plusieurs facteurs précis ont été recensés.
S'il me reste du temps… Si j'ai une minute, je peux en énumérer quelques-uns. Très brièvement, ces facteurs ont influé sur la dynamique et sur la teneur des pourparlers eux-mêmes. Le médiateur en a présenté des preuves publiquement, et M. Blinken, le secrétaire d'État américain, a repris ces propos à son compte. Ils l'ont fait de différentes façons.
Ils ont parlé très franchement des traumatismes énormes et des horreurs auxquels les confronte cette terrible tragédie. Ils ont parlé de la violence sexuelle. Ils ont parlé de personnes qu'ils connaissent. Tout le monde connaît une personne qui a été violée par un membre des forces armées soudanaises ou des FSR. Ils ont vraiment insufflé un sentiment d'urgence dans les pourparlers.
Ils ont parlé de la cessation des hostilités et de la nécessité de reconnaître la violence sexuelle comme une violation et de l'inclure explicitement dans tout accord de cessez‑le‑feu. Ils ont parlé du fait que les deux groupes armés exigent des faveurs sexuelles à différents points de contrôle en échange d'un droit de passage ou d'un accès à la nourriture, un problème qui atteint des proportions de crise et auquel les commandants doivent s'attaquer.
Ils ont soulevé la question de savoir si, après l'ouverture de corridors humanitaires, on pourrait les emprunter pour rapatrier des dépouilles et contribuer ainsi à la guérison des traumatismes extrêmement graves que laisse dans les communautés l'incapacité de savoir si un être cher est décédé ou de lui offrir une inhumation digne de ce nom. Ils ont exprimé leur volonté d'en faire un thème des pourparlers.
Ils ont essayé de faire en sorte que les programmes d'aide humanitaire, qui reçoivent souvent l'appui du Canada, offrent des trousses de dignité contenant divers produits d'hygiène pour les femmes, ainsi que l'accès aux fournitures et aux services médicaux dont elles ont besoin.
Ils ont aussi évoqué les pourparlers et les négociations à venir. Ils ont affirmé sans équivoque que les femmes doivent y prendre part et ils ont obtenu l'appui de tous les groupes présents lors de la déclaration finale de l'ensemble des acteurs.
Merci d'avoir posé cette question.
C'est la question la plus difficile, je crois.
Souvent, avec le recul, la prévisibilité d'un conflit semble évidente. Toutefois, malgré les signes, il peut être difficile de prédire exactement les facteurs déclencheurs.
Le Canada avait une mission et un engagement de longue date au Soudan. On parle d'une période qui remonte à bien avant le conflit actuel. Au moment de la révolution, en 2019, nous avons remplacé le chargé d'affaires par un ambassadeur, une fonction plus élevée, en raison de la chute du président al‑Bashir, qui avait la mainmise sur le pays depuis 30 ans. L'objectif était de soutenir la transition vers un régime démocratique au Soudan. Cette transition incluait le rétablissement du programme de développement, qui avait été interrompu au Soudan, ainsi qu'une collaboration avec les institutions financières internationales pour aider à la réforme des institutions soudanaises et à la mise à profit des possibilités offertes par la fin du régime al‑Bashir et la mise en place d'un gouvernement dirigé par des civils.
Malheureusement, après un coup d'État et le renversement du premier ministre Hamdok et du gouvernement civil, les dirigeants des FSR et des forces armées soudanaises ont décidé de prendre le pouvoir.
Durant cette période, les Nations unies ont déployé la mission intégrée pour l'assistance à la transition au Soudan. Notre ambassadeur a collaboré étroitement aux efforts de cette mission, aux côtés de pays aux valeurs similaires comme les États-Unis, le Royaume-Uni et la Norvège, notamment en essayant de convaincre les forces armées soudanaises et les FSR de revenir à un gouvernement dirigé par des civils.
Ces efforts n'ont pas abouti au résultat escompté, mais à une confrontation entre deux organisations qui cherchent à asseoir leur emprise sur le Soudan et qui ont décidé de le faire par les armes. Comme nous l'avons constaté durant le très difficile processus de médiation, les possibilités de les convaincre de chercher une solution constructive et paisible sont assez limitées.
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Je vous remercie, monsieur le président.
Je remercie les témoins de leur présence aujourd'hui. Merci de votre travail.
Même si plus d'un an s'est écoulé, je commencerai par vous demander de transmettre nos remerciements aux membres de la mission qui ont été évacués et qui continuent de travailler.
Dans les jours qui ont suivi le déclenchement des hostilités, le 15 avril, j'ai suivi heure par heure le tour que prenait l'intrusion dans notre mission, qui se trouvait à un endroit commode, près de l'aéroport. Mais c'était aussi le pire endroit. C'étaient des jours très incertains, et ils étaient très courageux. J'espère que vous transmettrez ce message.
Je suis un peu moins pessimiste que M. Bergeron quant à l'avenir. Au cours de mes visites au Soudan, j'ai vu la résilience, en particulier des Soudanaises et des organisations de la société civile libérées de la tyrannie d'Al-Bashir. Je pense qu'il y a eu un formidable regain d'espoir démocratique qui a représenté une menace pour au moins deux personnes et leurs acolytes. Je suis optimiste.
J'aimerais revenir un peu sur les commentaires et les questions de M. Epp, parce qu'il a abordé un aspect important.
Le pays compte environ 10 millions de personnes déplacées, soit environ huit millions de personnes déplacées à l'intérieur du pays et environ deux millions de réfugiés. C'est littéralement la population de la moitié des pays du monde. La moitié des pays comptent plus de 10 millions d'habitants et la moitié, moins de 10 millions.
Je veux penser aux conséquences pour le Tchad, la République centrafricaine, l'Éthiopie en particulier, et un peu pour le Soudan du Sud, avec les liens familiaux. Je me demande quelle est notre capacité d'aider les personnes qui migrent.
Je suis allé à Al-Fāshir. Il ne sera pas facile d'y acheminer de l'aide à cause du conflit qui continue. Il y a quatre heures, au Soudan, les forces armées soudanaises ont mené une nouvelle série d'attaques importantes contre les RFS.
Qu'en est-il des autres pays? Où en sommes-nous et comment les Canadiens peuvent-ils aider?