ENSU Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
(Séance no 1)
Le mardi 7 octobre 1997
Le Comité permanent de l’environnement et du développement durable se réunit aujourd’hui à 9 h 06, dans la pièce 371 de l’édifice de l’Ouest, pour élire un président et des vice-présidents, en application des paragraphes 106(1) et 106(2) du Règlement.
Membres du Comité présents: Bernard Bigras, Charles Caccia, Chuck Cadman, Aileen Carroll, Rick Casson, Yvon Charbonneau, Christiane Gagnon, Bill Gilmour, John Herron, Joe Jordan, Gar Knutson, Karen Kraft Sloan, Rick Laliberté et David Pratt.
Membre suppléant présent: Colleen Beaumier pour Roger Gallaway.
Aussi présents: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Kristen Douglas, Monique Hébert et Bill Murray, attachés de recherche.
Le greffier du Comité préside l’élection du président du Comité.
Sur motion de Joe Jordan, appuyée par Gar Knutson, il est convenu,--Que Charles Caccia assume la présidence du Comité.
Par conséquent, Charles Caccia est déclaré président dûment élu du Comité et occupe le fauteuil.
Sur motion de Rick Casson, appuyée par David Pratt, il est convenu,--Que Bill Gilmour soit élu à la vice-présidence du Comité.
Sur motion de David Pratt, appuyée par Karen Kraft Sloan, il est convenu,--Que Gar Knutson soit élu à la vice-présidence du Comité.
Il est convenu,--Que soit créé un Sous-comité du programme et de la procédure composé du président, des deux vice-présidents, du secrétaire parlementaire et d’un membre de chacun des partis suivants: Bloc québécois, Nouveau Parti démocratique et Parti progressiste conservateur.
Il est convenu,--Que le Comité retienne les services d’un attaché de recherche de la Bibliothèque du Parlement, ou plus d’un au besoin, pour l’aider dans ses travaux, à la discrétion du président.
Il est convenu,--Que le président soit autorisé à tenir des audiences pour entendre des témoignages en l’absence de quorum, à condition que cinq membres soient présents, dont au moins deux députés de l’Opposition.
Il est convenu,--Que dix minutes soient allouées aux témoins pour présenter leur exposé.
Bill Gilmour propose,--Que, pendant l’interrogation des témoins, dix minutes soient allouées au premier intervenant du Parti réformiste, du Parti libéral et du Bloc québécois, et 5 minutes à tous ceux qui suivront.
Après débat, la motion, mise aux voix, est rejetée.
John Herron propose,--Que le temps alloué à chaque membre du Comité pour poser des questions soit limité à cinq minutes et que le président laisse le soin de poser les deux premières questions aux députés de l’Opposition et les deux suivantes aux députés du parti ministériel, et que les questions subséquentes soient posées, en alternance, par les députés de l’Opposition et du parti ministériel, à la discrétion du président.
Après débat, la motion, mise aux voix, est adoptée.
Sur motion de David Pratt, appuyée par Rick Laliberté, il est convenu,--Que, conformément aux directives du Bureau de régie interne, les témoins qui en font la demande et qui ont été invités à comparaître devant le Comité soient remboursés, à raison d’au plus deux représentants par organisme, de leurs frais de déplacement, de logement et de séjour jugés raisonnables.
Le Comité discute de ses travaux futurs.
À 10 h 37, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation du président.
Le greffier du Comité
Stephen Knowles