ENSU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 119

Le mercredi 5 mai 1999

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd'hui à 15 h 36, dans la salle 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Charles Caccia, président.

Membres du Comité présents : Charles Caccia, Aileen Carroll, Rick Casson, Yvon Charbonneau, Bill Gilmour, Jocelyne Girard-Bujold, John Herron, Joe Jordan, Karen Kraft Sloan, Rick Laliberté, David Pratt, Paddy Torsney.

Membre substitut présent : Clifford Lincoln pour Roger Gallaway

Aussi présentes : De la Bibliothèque du Parlement: Monique Hébert, attachée de recherche; Christine Labelle, attachée de recherche.

Comparaît : L'honorable Christine Stewart, ministre de l'Environnement.

Témoins : D'Environnement Canada : Len Good, sous-ministre; Rodney Monette, sous-ministre adjoint, Services ministériels. De l'Agence canadienne d'évaluation environnementale : Sid Gershberg, président.

Conformément à son ordre de renvoi reçu de la Chambre des communes le lundi 1^er mars 1999, le Comité entreprend son examen du budget des dépenses principal pour l'exercice financier se terminant le 31 mars 2000 (voir le procès-verbal du mardi 2 mars 1999, séance n^o 104).

Le président met en délibération les crédits 1, 5, 10 et 15.

Le ministre fait une déclaration et, avec les témoins, répond aux questions.

À 17 h 37, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité

Stephen Knowles