ENSU Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
(Séance no 60)
LE LUNDI 8 JUIN 1998
Le Comité permanent de l’environnement et du développement durable se réunit aujourd'hui à 15 h 38, dans la salle 371 de l’édifice de l’Ouest, sous la présidence de Charles Caccia (président).
Membres du Comité présents : Sarkis Assadourian, Bernard Bigras, Charles Caccia, Rick Casson, Bill Gilmour, Joe Jordan, Gar Knutson, Karen Kraft Sloan, David Pratt.
Aussi présentes : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Monique Hébert et Christine Labelle, attachées de recherche.
Témoin : De Ressources futures internationales : John Moffett.
Le Comité reprend l’étude du projet de loi C-32, Loi visant la prévention de la pollution et la protection de l’environnement et de la santé humaine en vue de contribuer au développement durable (Voir le Procès-verbal du mercredi 14 mai 1998, séance no 53).
Le président met en délibération l’article 1.
John Moffett fait une déclaration et répond aux questions.
Le Comité discute de ses futurs travaux.
Il est convenu, -- Que le Comité invite les membres du Comité permanent de la santé et du Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord à participer à ses audiences du jeudi 11 juin sur la contamination à l’uranium dans la région du Grand lac de l’Ours des Territoires du Nord-Ouest et de ses conséquences sur la santé des habitants, en particulier celle de la communauté dénée de Deline, et que des représentants de la communauté soient invités à témoigner.
Il est convenu, -- Que le Comité autorise le versement d’un montant de 72 $ à Canada New Wire Services, pour payer des droits d’accès annuel, et d’un montant de 710,16 $ pour la transmission à toutes les salles de presse du Canada du communiqué de presse du Comité du 25 mai dernier (application de la LCPE).
Sur motion de David Pratt, il est convenu, -- Que le Comité adopte un budget pour la période allant du 1er juin 1998 au 31 mars 1999.
À 16 h 48, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité,
Stephen Knowles