ENSU Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 122
Le jeudi 13 mai 1999
Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd'hui à 9 h 12, dans la salle 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Charles Caccia, président.
Membres du Comité présents : Charles Caccia, Aileen Carroll, Rick Casson, Yvon Charbonneau, Bill Gilmour, Jocelyne Girard-Bujold, John Herron, Joe Jordan, Karen Kraft Sloan, Rick Laliberté, Paddy Torsney.
Aussi présentes : De la Bibliothèque du Parlement : Monique Hébert et Christine Labelle, attachées de recherche.
Témoins : Du Bureau du vérificateur général du Canada : Brian Emmett, commissaire, Environnement et développement durable; Wayne Cluskey, directeur principal, Opérations de vérification. De Ressources naturelles Canada : Richard Arseneault, directeur, Bureau des affaires environnementales, Direction des biens immobiliers, Environnement et Sécurité. D'Environnement Canada : Norine Smith, sous-ministre adjoint, Politiques et communications; Craig Ferguson, directeur, Planification stratégique et coordination de la politique; Jean Bilodeau, Directeur général, Direction générale de l'administration et opérations environnementales pour le gouvernement; Mary Komarynsky, Directrice générale, Programme nationaux. Des Affaires étrangères et du commerce international : Jaye Shuttleworth, directrice, Services environnementaux; Thomas Gillmore, directeur adjoint, Services environnementaux. De Statistique Canada : Yvon Goulet, statisticien en chef adjoint, Communications et opérations; Jean-François Gosselin, directeur général, Opérations et soutien administratif. Du Conseil national de recherches Canada : Dr Shawn D. Gill, coordonateur environnemental, Services administratifs et gestion de l'immobilier; Marc Perreault, agent de coordination en communication, Relations publiques et internationales, Services intégrés.
Conformément à l'article 108 (2) du Règlement, le Comité entreprend l'étude des progrès réalisés dans la mise en œuvre de la gérance environnementale au gouvernement fédéral (chapitre 2 du Rapport du vérificateur général pour 1996, comme l'indique le chapitre 28 du Rapport du vérificateur général pour 1998).
Brian Emmett, Norine Smith, Richard Arseneault, Jaye Shuttleworth, Yvon Goulet et Shawn Gill font des déclarations et répondent aux questions.
À 10 h 32, la séance est suspendue.
À 11 h 43, la séance reprend.
À 11 h 48, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Stephen Knowles