ENSU Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS VERBAL
Séance no 124
Le mercredi 26 mai 1999
Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd'hui à 15 h 45 dans la Pièce 371, édifice de l'ouest, sous la présidence de Charles Caccia, président(e).
Membres du Comité présents: Charles Caccia, Rick Casson, Yvon Charbonneau, Jocelyne Girard-Bujold, John Herron, Karen Kraft Sloan, Rick Laliberté, David Pratt, Paddy Torsney.
Aussi présentes: De la Bibliothèque du Parlement: Monique Hébert, Christine Labelle, attachées de recherche.
Témoins: Du Bureau du vérificateur général du Canada: Brian Emmett, commissaire, Environnement et développement durable; Alan Gilmore, directeur principal, Opérations de vérification. De Santé Canada: Rod Raphael, directeur général intérimaire, Direction de l'hygiène du milieu, Direction générale de la protection de la santé; Jack Cornett, directeur, Bureau de la radioprotection; Jean-Patrice Auclair, chef de section, Préparation aux urgences nucléaires. De la Commission de contrôle de l'énergie atomique: Pierre Marchildon, directeur général, Commission de contrôle de l'énergie atomique - secrétariat; Barclay D. Howden, conseiller principal aux installations de recherche, Division des installations de recherche et de production; J.W. Blyth, chef, Section de la gestion des problèmes techniques, Division de l'évaluation des centrales nucléaires. Du ministère de la Défense nationale: Ann Marie Sahagian, directeur exécutif, Protection civile Canada.
Conformément à l'article 108 (2) du Réglement, le Comité entreprend l'étude du chapitre 28 du rapport de décembre 1998 et du chapitre 24 du rapport de 1992 du Vérificateur général du Canada (urgences nucléaires)
Brian Emmett, Rod Raphael, Ann Marie Sahagian et Pierre Marchildon font des déclarations et, avec Jean-Patrice Auclair, Jack Cornett et J.W. Blyth répondent aux questions.
À 17 h 45, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Stephen Knowles