ENSU Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
(Séance no 51)
LE MARDI 12 MAI 1998
Le Comité permanent de l’environnement et du développement durable se réunit aujourd'hui à huis clos, à 9 h 16, dans la salle 307 de l’édifice de l’Ouest, sous la présidence de Charles Caccia (président).
Membres du Comité présents : Bernard Bigras, Charles Caccia, Aileen Carroll, Rick Casson, Yvon Charbonneau, Bill Gilmour, Joe Jordan, Gar Knutson, David Pratt.
Membre suppléant présent: Peter Stoffer pour Rick Laliberté.
Aussi présentes : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Monique Hébert, Christine Labelle, attachées de recherche.
Conformément au paragraphe 108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude de l'application des dispositions de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement et de l'application des dispositions relatives à la prévention de la pollution de la Loi sur les pêches ainsi que des règlements et ententes administratives sous-jacents (Voir le Procès-verbal du jeudi 5 février 1998, séance no 29).
Le Comité reprend l’examen d’une ébauche de rapport.
À 10 h 32, la séance est suspendue.
À 11 h 20, la séance reprend.
Le Comité discute de ses futurs travaux.
À 12 h 10, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité,
Stephen Knowles