ENSU Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
(Séance no 58)
LE MERCREDI 3 JUIN 1998
Le Comité permanent de l’environnement et du développement durable se réunit aujourd'hui à 15 h 38, dans la salle 237-C de l’édifice du Centre, sous la présidence de Charles Caccia (président).
Membres du Comité présents : Charles Caccia, Aileen Carroll, Yvon Charbonneau, Bill Gilmour, John Herron, Joe Jordan, Gar Knutson, Karen Kraft Sloan, Rick Laliberté, David Pratt.
Membres substituts présents : Claude Bachand pour Bernard Bigras, Clifford Lincoln pour Gar Knutson.
Aussi présentes : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Monique Hébert, Christine Labelle, attachées de recherche.
Témoins : De la Chambre de commerce du Canada : Timothy Reid, président; Robert J. Redhead, Comité de l’environnement. De l’Alliance des manufacturiers et des exportateurs du Canada : Jayson Myers, vice-président principal, économiste principal; Nancy Coulas, analyste des règlements environnementaux. Du Centre Patronal de l'environnement du Québec : Michael Cloghesy, président.
Le Comité reprend l’étude du projet de loi C-32, Loi visant la prévention de la pollution et la protection de l’environnement et de la santé humaine en vue de contribuer au développement durable (Voir le Procès-verbal du mercredi 14 mai 1998, séance no 53).
Le président met en délibération l’article 1.
Timothy Reid, Robert J. Redhead, Jayson Myers et Michael Cloghesy font des déclarations et, avec Nancy Coulas, répondent aux questions.
À 17 h 28, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité,
Stephen Knowles