ENSU Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
PROCÈS VERBAL
Séance no 66
Le jeudi 17 septembre 1998
Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd'hui en séance télévisée à 9 h 11 à la Pièce 253-D, Édifice du Centre, sous la présidence de Charles Caccia, président.
Membres du Comité présents : Charles Caccia, Aileen Carroll, Rick Casson, Yvon Charbonneau, Bill Gilmour, John Herron, Karen Kraft Sloan, Rick Laliberté et David Pratt.
Membres suppléants présents : Jocelyne Girard-Bujold pour Bernard Bigras et Paddy Torsney pour Sarkis Assadourian.
Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement : Monique Hébert et Christine Labelle, Recherchistes.
Participants : Du Congrès du travail du Canada : Dick Martin, secrétaire trésorier; Dave Bennett, directeur national, Santé, sécurité industrielle et environnement. De l'Association internationale des machinistes et des travailleurs de l'aérospatiale : Louis Erlichman, directeur de recherche pour le Canada. Du Syndicat canadien de la fonction publique : Colin Lambert, directeur national, Direction de la santé et de la sécurité industrielle. De l'Union internationale des employés de service : Paul Middleton, représentant syndical.
Le Comité reprend l'étude du projet de loi C-32. Loi visant la prévention de la pollution et la protection de l'environnement et de la santé humaine en vue de contribuer au développement durable. (Voir le Procès-verbal du mercredi 14 mai 1998, séance no 53)
Le président met en délibération l'article 1.
Dick Martin, Louis Erlichman et Colin Lambert font des déclarations et, avec Paul Middleton et Dave Bennett, répondent aux questions.
À 11 h 06, le Comité ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Stephen Knowles
Le greffier du comité