ENSU Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
PROCÈS VERBAL
Séance no 71
Le jeudi 1er octobre 1998
Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit à huis clos aujourd'hui à 9 h 00, à la pièce 371, Édifice de l'Ouest, sous la présidence de Charles Caccia, président.
Membres du Comité présents : Gérard Asselin, Charles Caccia, Aileen Carroll, Yvon Charbonneau, John Herron, Gar Knutson, Karen Kraft Sloan.
Membres suppléants présents : Paddy Torsney pour Sarkis Assadourian; Murray Calder pour Roger Gallaway.
Aussi présentes : De la Direction des comités et services législatifs : Paulette Nadeau et Marc Toupin, greffiers législatifs. De la Bibliothèque du Parlement : Monique Hébert et Christine Labelle, recherchistes.
Le Comité reprend l'étude du projet de loi C-32, Loi visant la prévention de la pollution et la protection de l'environnement et de la santé humaine en vue de contribuer au développement durable. (Voir le procès-verbal du mercredi 14 mai 1998, séance no. 53)
Il est convenu, - Que l'étude article par article du projet de loi C-32 ne commence pas avant le 27 octobre 1998.
Le Comité discute de ses travaux futurs.
Il est convenu, - que le Comité passe un contrat avec Ressources futures internationales pour une période d'au plus de 6 jours ouvrables, afin d'obtenir de l'aide pour son étude des amendements possibles au projet de loi C-32, Loi visant la prévention de la pollution et la protection de l'environnement et de la santé humaine en vue de contribuer au développement durable.
Il est convenu, - Que, au cours de la semaine du 19 octobre 1998, le Comité organise une table ronde sur les changements climatiques mondiaux, étant donné la conférence COP 4 sur les changements climatiques, qui aura lieu du 2 au 13 novembre 1998, à Buenos Aires et pour l'étude du chapitre 3 du Rapport du commissaire à l'environnement et au développement durable 1998 (Réagir aux changements climatiques : il est temps de repenser la stratégie d'intervention du Canada) et, que les témoins comptent le commissaire à l'environnement et au développement durable, des représentants du Secrétariat du changement climatique, des ministères et des organismes non gouvernementaux.
Il est convenu, - Que le Comité tienne des séances sur la question du MMT, au moment opportun, et que les témoins comprennent des représentants des sociétés pétrolières.
À 10 h 20, le Comité ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Stephen Knowles
Le greffier du comité