ENSU Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 117
Le mercredi 21 avril 1999
Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd'hui à huis clos, à 15 h 44, dans la salle 208 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Charles Caccia, président.
Membres du Comité présents : Charles Caccia, Aileen Carroll, Rick Casson, Yvon Charbonneau, Bill Gilmour, Jocelyne Girard-Bujold, John Herron, Joe Jordan, Karen Kraft Sloan, David Pratt, Paddy Torsney.
Membre associé présent : Clifford Lincoln.
Aussi présentes : De la Bibliothèque du Parlement : Monique Hébert et Christine Labelle, attachées de recherche.
Le Comité discute de ses futurs travaux.
Il est convenu, - Que le Comité demande à la Chambre d'autoriser Monique Hébert, attachée de recherche, à se rendre à Toronto, du 21 au 23 juin 1999, afin d'assister à une séance d'information tactique sur la nouvelle loi canadienne sur la protection de l'environnement et qu'un budget soit adopté à cette fin.
Il est convenu, - Que, le jour de dépôt du rapport annuel du Commissaire à l'environnement et du développement durable, en mai, le Comité organise, immédiatement avant le dépôt du rapport, un examen à huis clos pour les députés, le personnel et la presse et qu'il le fasse suivre d'audiences télévisées en présence du Commissaire à titre de témoin.
Il est convenu, - Que le Comité tienne des audiences sur le chapitre 28 du rapport de décembre 1998 du vérificateur général, notamment les aspects concernant le suivi du chapitre 2 du rapport de 1996 (La mise en œuvre de la gérance environnementale au gouvernement fédéral et le chapitre 22 du rapport de 1996 (Lieux contaminés fédéraux - L'information de gestion sur les coûts et les passifs environnementaux).
Il est convenu, - Que le Comité offre un déjeuner, le 11 mai, conjointement avec le Comité permanent de la santé et le Comité permanent du patrimoine canadien, pour les participants à l'Eco-Sommet 99.
Il est convenu, - Que le Comité tienne une audience sur les inconvénients environnementaux sur le lac St-Pierre à cause d'activités de la Défense nationale.
À 17 h 12, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Stephen Knowles