ENSU Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 126
Le mardi 1er juin 1999
Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd'hui à 8 h 11 (séance télévisée), dans la salle 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Charles Caccia, président.
Membres du Comité présents : Charles Caccia, Aileen Carroll, Rick Casson, Yvon Charbonneau, Bill Gilmour, Jocelyne Girard-Bujold, John Herron, Joe Jordan, Karen Kraft Sloan, Rick Laliberté, David Pratt, Paddy Torsney.
Membre substitut présent : Clifford Lincoln pour Sarkis Assadourian.
Aussi présentes : De la Bibliothèque du Parlement : Monique Hébert et Christine Labelle, attachées de recherche.
Témoins : De l' Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire : Dr Claire Franklin, directrice exécutive; Charalyn Kriz, directrice, Division de l'évaluation de l'impact sur l'environnement; Dr John Smith, gestionnaire de projets principaux, Division des nouvelles stratégies et affaires réglementaires. De Santé Canada : Rod Raphael, directeur général intérimaire, Direction de l'hygiène du milieu, Direction générale de la protection de la santé; Steve Clarkson, directeur int., Bureau des dangers des produits chimiques - Direction de l'hygiène du milieu.
Conformément à l'article 108 (2) du Réglement, le Comité entreprend l'étude sur la gestion et l'utilisation des produits de lutte antiparasitaire au Canada y compris une évaluation de la performance de l'Agence de réglementation de lutte antiparasitaire en matière de prévention de la pollution et de protection de l'environnement et de la santé humaine (voir le procès-verbal du mardi 27 avril, 1999, séance n° 118).
Dr Claire Franklin fait une déclaration et, avec Rod Raphael et John Smith, répond aux questions.
À 10 h 02, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Stephen Knowles