ENSU Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
(Séance no 55)
LE MERCREDI 27 MAI 1998
Le Comité permanent de l’environnement et du développement durable se réunit aujourd'hui à 15 h 36, dans la salle 237-C de l’édifice du Centre, sous la présidence de Charles Caccia (président).
Membres du Comité présents : Sarkis Assadourian, Bernard Bigras, Charles Caccia, Aileen Carroll, Rick Casson, Yvon Charbonneau, John Herron, Joe Jordan, Gar Knutson, Karen Kraft Sloan, Rick Laliberté, David Pratt.
Membre substitut présent : Ovid Jackson pour Roger Gallaway.
Aussi présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Monique Hébert et Christine Labelle, attachées de recherche.
Témoins : De Santé Canada : Rod Raphael, directeur général intérimaire, Direction de l’hygiène du milieu, Direction générale de la protection de la santé; Andy Gilman, directeur intérimaire, Bureau des dangers des produits chimiques; Vic Armstrong, chef, Division des substances environnementales, Bureau des dangers des produits chimiques; Wendy Sexsmith, directrice, Nouvelles stratégies et affaires réglementaires, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire. De Environnement Canada : Glenn Allard, directeur général, Projets spéciaux; Duncan Cameron, conseiller juridique.
Le président met en délibération l’article 1.
Le Comité reprend l’étude du projet de loi C-32, Loi visant la prévention de la pollution et la protection de l'environnement et de la santé humaine en vue de contribuer au développement durable (Voir le procès-verbal du mercredi 14 mai 1998, séance no 53).
Rod Raphael fait une déclaration et, avec les autres témoins, répondent aux questions.
À 17 h 33, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité,
Stephen Knowles