ENSU Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
(Séance no 49)
LE MERCREDI 6 MAI 1998
Le Comité permanent de l’environnement et du développement durable se réunit aujourd'hui à 15 h 42, dans la salle 237-C de l’édifice du Centre, sous la présidence de Charles Caccia (président).
Membres du Comité présents : Sarkis Assadourian, Bernard Bigras, Charles Caccia, Aileen Carroll, Rick Casson, Yvon Charbonneau, Bill Gilmour, John Herron, Karen Kraft Sloan, Rick Laliberté.
Membre suppléant présent : Clifford Lincoln pour Gar Knutson.
Aussi présentes : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Monique Hébert, Christine Labelle, attachées de recherche.
Comparaît : L’honorable Christine Stewart, ministre de l’Environnement.
Témoins : D’Environnement Canada : François Guimont, sous-ministre adjoint, Service de la protection de l’environnement, Ian Glen, sous-ministre. De l’Agence canadienne d’évaluation environnementale : Sid Gershberg, président.
Le Comité reprend l'étude de son ordre de renvoi de la Chambre des communes, du jeudi 26 février 1998, relatif au Budget des dépenses principal pour l’exercice se terminant le 31 mars 1999 (Voir le Procès-verbal du mercredi 22 avril 1998, séance no 45).
Le président met en délibération les crédits 1, 5 et 10.
La ministre fait une déclaration et, avec François Guimont, Ian Glen et Sid Gershberg, répondent aux questions.
À 15 h 57, la séance est suspendue.
À 16 h 03, la séance reprend.
À 17 h 53, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Stephen Knowles