ENSU Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
PROCÈS VERBAL
Séance no 73
Le jeudi 8 octobre 1998
Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd'hui à 9 h 08, à la pièce 237-C, édifice du centre, sous la présidence de Charles Caccia, président.
Membres du Comité présents : Charles Caccia, Aileen Carroll, Rick Casson, Yvon Charbonneau, Bill Gilmour, Jocelyne Girard-Bujold, Joe Jordan, Karen Kraft Sloan, David Pratt, Paddy Torsney.
Aussi présentes : De la Bibliothèque du Parlement : Monique Hébert et Christine Labelle, recherchistes.
Témoins : De la « Environmental Law Centre » : Arlene J. Kwasniak, conseillère juridique. D'Environnement Canada : Harvey Lerer, directeur général, Bureau de la LCPE; Duncan Cameron, conseiller juridique, Services légaux.
Le Comité reprend l'étude du projet de loi C-32, Loi visant la prévention de la pollution et la protection de l'environnement et de la santé humaine en vue de contribuer au développement durable. (Voir le procès-verbal du mercredi 14 mai 1998, séance no. 53).
Arlene J. Kwasniak et Harvey Lerer font des déclarations et, avec Duncan Cameron, répondent aux questions.
À 9 h 58, la vice-présidente, Karen Kraft Sloan, préside la réunion.
À 10 h 12, la séance est suspendue.
À 10 h 20, la séance présidée par Charles Caccia, président, reprend.
Sur motion de Yvon Charbonneau, il est convenu, - Que le Comité tienne une séance sur le Partenariat fédéral de recherche biosystématique pendant la semaine du 26 octobre et sur son rôle à l’appui de la Stratégie canadienne de la biodiversité et à la mise en œuvre par le Canada de la Convention des Nations Unies sur la diversité biologique.
Du consentement unanime, il est convenu, - Que, pendant la semaine du 26 octobre, le Comité tienne une séance sur le Rapport canadien sur le développement – 1998, produit par l’Institut Nord-Sud et que le président de l’Institut soit invité à témoigner.
À 10 h 56, le Comité ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Stephen Knowles
Le greffier du comité