ENSU Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
(Séance no 57)
LE MARDI 2 JUIN 1998
Le Comité permanent de l’environnement et du développement durable se réunit aujourd'hui à 9 h 12, dans la salle 237-C de l’édifice du Centre, sous la présidence de Charles Caccia (président).
Membres du Comité présents : Bernard Bigras, Charles Caccia, Aileen Carroll, Rick Casson, Yvon Charbonneau, Bill Gilmour, John Herron, Gar Knutson, Karen Kraft Sloan.
Membre substitut présent : Clifford Lincoln pour David Pratt.
Aussi présentes : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Monique Hébert, Christine Labelle, attachées de recherche.
Témoins: De l’Association canadienne du droit de l’environnement : Paul Muldoon, avocat. De l’Institut canadien du droit et de la politique de l’environnement : Mark Winfield, directeur de la recherche. De la " West Coast Environmental Law Association " : Steven Shrybmen, directeur exécutif.
Le Comité reprend l’étude du projet de loi C-32, Loi visant la prévention de la pollution et la protection de l’environnement et de la santé humaine en vue de contribuer au développement durable (Voir le Procès-verbal du mercredi 14 mai 1998, séance no 53).
Le président met en délibération l’article 1.
Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.
À 11 h 03, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité,
Stephen Knowles