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ENSU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

PROCÈS-VERBAL
(Séance n^o 18)

LE JEUDI 20 NOVEMBRE 1997

Le Comité permanent de l’environnement et du développement durable se réunit aujourd’hui à huis clos à 9 h 08, dans la pièce 269 de l’édifice de l’Ouest, sous la présidence de Gar Knutson (vice-président).

Membres du Comité présents : Bernard Bigras, Chuck Cadman, Aileen Carroll, Rick Casson, Yvon Charbonneau, John Herron, Joe Jordan, Gar Knutson, Karen Kraft Sloan, Dan McTeague, David Pratt.

Membre suppléant présent : Stan Dromisky pour Roger Gallaway.

Aussi présentes : Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement : Kristen Douglas, Monique Hébert, attachées de recherche.

Conformément au paragraphe 108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude de l’initiative d’harmonisation du Conseil canadien des ministres de l’Environnement (Voir le Procès-verbal du lundi 20 octobre 1997, séance n^o 2).

Le Comité entreprend l’examen de son ébauche de rapport sur l’initiative d’harmonisation du Conseil canadien des ministres de l’Environnement.

Il est convenu,--Que le Comité approuve un budget du Comité pour la période du 1^er octobre 1997 au 31 mars 1998 au montant de 67 695,00 $.

À 11 h 03, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.

Le greffier du Comité,

Stephen Knowles