ENSU Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
(Séance no 59)
LE JEUDI 4 JUIN 1998
Le Comité permanent de l’environnement et du développement durable se réunit aujourd'hui à 9 h 18, dans la salle 209 de l’édifice de l’Ouest, sous la présidence de Charles Caccia (président).
Membres du Comité présents : Bernard Bigras, Charles Caccia, Yvon Charbonneau, Roger Gallaway, Bill Gilmour, John Herron, Gar Knutson, Karen Kraft Sloan.
Membre substitut présent : Rey Pagtakhan pour David Pratt.
Aussi présentes : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Monique Hébert, Christine Labelle, attachées de recherche.
Témoins : De l’Association canadienne des fabricants de produits chimiques : Richard Paton, président et chef de la direction; Gordon Lloyd, vice-président, Affaires techniques. De l’Association canadienne des manufacturiers de spécialités chimiques : Shannon Coombs, directrice, Relations gouvernementales; Mike Welling, 2e vice-président, conseil d’administration. De l’Association canadienne des constructeurs de véhicules : Mark Nantais, président; Bruce Reid, directeur, Bureau de l’environnement, General Motors Ltd; Lisa Kozma, Contentieux, Ford Motor Company of Canada Ltd.
Le Comité reprend l’étude du projet de loi C-32, Loi visant la prévention de la pollution et la protection de l’environnement et de la santé humaine en vue de contribuer au développement durable (Voir le Procès-verbal du mercredi 14 mai 1998, séance no 53).
Le président met en délibération l’article 1.
Richard Paton, Shannon Coombs, Mike Welling, Mark Nantais font des déclarations et, avec Gordon Lloyd, Bruce Reid et Lisa Kozma, répondent aux questions.
À 10 h 58, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence
Le greffier du Comité,
Stephen Knowles