ENSU Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
PROCÈS-VERBAL
(Séance no 38)
LE JEUDI 26 FÉVRIER 1998
Le Comité permanent de l’environnement et du développement durable se réunit aujourd’hui à 9 h 05, dans la salle 701 de l'immeuble La Promenade, sous la présidence de Charles Caccia (président).
Membres du Comité présents : Bernard Bigras, Charles Caccia, Aileen Carroll, Rick Casson, Yvon Charbonneau, Bill Gilmour, John Herron, Joe Jordan, Gar Knutson, David Pratt.
Membres suppléants présents : Clifford Lincoln pour Karen Kraft Sloan; Peter Stoffer pour Rick Laliberté.
Aussi présente : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Monique Hébert, attachée de recherche.
Témoins : De Environnement Canada : Ian Glen, sous-ministre; Patrick Hollier, chef, Division des règlements et stratégies; Guy Martin, chef, Division des inspections et enquêtes; Nadine Levin, conseiller principal en politiques, Bureau de la LCPE; David Aggett, gestionnaire, Bureau de l’application de la loi, Région de l’Atlantique; Claude Gonthier, chef, Section inspections et enquêtes, Région du Québec; Dave Pascoe, gestionnaire, Division des urgences et de l’application de la loi, Région de l’Ontario; Mike Labossière, directeur, Application et observation de la règlementation, Région des prairies et du nord; Peter Krahn, directeur, Section des inspections, Région du Pacifique et du Yukon.
Conformément au paragraphe 108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude de l'application des dispositions de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement et de l'application des dispositions relatives à la prévention de la pollution de la Loi sur les pêches ainsi que des règlements et ententes administratives sous-jacents (Voir le Procès-verbal du jeudi 5 février 1998, séance no 29).
Les témoins répondent aux questions.
À10 h 47, la séance est suspendue.
À 10 h 58, la séance reprend dans la salle 705 de l’immeuble La Promenade.
À 12 h 35, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation du président.
Le greffier du Comité,
Stephen Knowles