ENSU Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS VERBAL
Séance no 69
Le mercredi 23 septembre 1998
Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd'hui à 15 h 30 à la pièce 371, Édifice de l'Ouest, sous la présidence de Gar Knutson, vice-président.
Membres du Comité présents : Rick Casson, Yvon Charbonneau, Bill Gilmour, John Herron, Joe Jordan, Gar Knutson, Karen Kraft Sloan, Rick Laliberté, David Pratt.
Membres suppléants présents : Hélène Alarie pour Gérard Asselin; Jocelyne Girard-Bujold pour Bernard Bigras; Clifford Lincoln pour Charles Caccia.
Aussi présentes : De la Bibliothèque du Parlement: Monique Hébert et Christine Labelle, recherchistes.
Participants : De La Fédération canadienne de l'agriculture : Jack Wilkinson, président; Garth Sundeen, agent scientifique. De l'Institut canadien des engrais : Roger L. Larson, président; Jim Farrell, directeur, Aspects techniques; Dr. Mark Stauffer, président, « Potash and Phosphate Institute of Canada »; Mike Chorlton, président et directeur général, « Saskferco Products Inc. »; N. B. Beug, directeur général, IMC Kalium Canada Ltée. De l'Association des fabricants d'engrais du Québec : Donald Côté, directeur général.
Le Comité reprend l'étude du projet de loi C-32, Loi visant la prévention de la pollution et la protection de l'environnement et de la santé humaine en vue de contribuer au développement durable. (Voir le procès-verbal du mercredi 14 mai 1998, séance no 53)
Le président met en délibération l'article 1.
Jack Wilkinson, Roger Larson, Mark Stauffer et Mike Chorlton font des déclarations et, avec Donald Côté, Garth Sundeen et N. B. Beug, répondent aux questions.
À 15 h 43, le vice-président, Bill Gilmour, préside la réunion.
À 16 h 13, le vice-président, Gar Knutson, préside la réunion.
À 14 h 57, le vice-président, Bill Gilmour, préside la réunion.
À 17 h 03, la séance est suspendue.
À 17 h 05, la séance reprend.
Le Comité discute de ses travaux futurs.
À 17 h 30, le Comité ajourne jusqu'à nouvelle convaocation de la présidence.
Stephen Knowles
Le greffier du comité