ENSU Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
(Séance no 56)
LE JEUDI 28 MAI 1998
Le Comité permanent de l’environnement et du développement durable se réunit aujourd'hui à 9 h 15, dans la salle 209 de l’édifice de l’Ouest, sous la présidence de Charles Caccia (président).
Membres du Comité présents : Bernard Bigras, Charles Caccia, Aileen Carroll, Yvon Charbonneau, Roger Gallaway, John Herron, Gar Knutson, Karen Kraft Sloan, Rick Laliberté, David Pratt.
Membres substituts présents : John Finlay pour Sarkis Assadourian, Clifford Lincoln pour Gallaway.
Aussi présentes : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Monique Hébert et Christine Labelle, attachées de recherche.
Témoins : De Ressources futures internationales : John Moffet, associé.
Le Comité reprend l’étude du projet de loi C-32, Loi visant la prévention de la pollution et la protection de l’environnement et de la santé humaine en vue de contribuer au développement durable (Voir le Procès-verbal du mercredi 14 mai 1998, séance no 53).
John Moffet fait une déclaration et répond aux questions.
À 11 h 18, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité,
Stephen Knowles