ENSU Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
PROCÈS-VERBAL
(Séance no 61)
LE MARDI 9 JUIN 1998
Le Comité permanent de l’environnement et du développement durable se réunit aujourd'hui à 9 h 10, dans la salle 308 de l’édifice de l’Ouest, sous la présidence de Charles Caccia (président).
Membres du Comité présents : Bernard Bigras, Charles Caccia, Rick Casson, Yvon Charbonneau, Roger Gallaway, Bill Gilmour, John Herron, Joe Jordan, Gar Knutson, Karen Kraft Sloan, David Pratt.
Aussi présentes : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Monique Hébert et Christine Labelle, attachées de recherche.
Témoins : De l’Association canadienne des industries de l’environnement : Colin Isaacs, président, Comité national de politique; Rebecca Last, directrice des programmes et des politiques. De « Canadian Waste Alliance » : Michael Pullen, président. De Stablex Canada Inc. : Roger S. Gibb, vice-président et directeur général. Du Groupe des industries de l'environnement du Québec : Serge Cabana, président; Robert Dubé, Comité de la politique et de la réglementation.
Le Comité reprend l’étude du projet de loi C-32, Loi visant la prévention de la pollution et la protection de l’environnement et de la santé humaine en vue de contribuer au développement durable (Voir le Procès-verbal du mercredi 14 mai 1998, séance no 53).
Le président met en délibération l’article 1.
Colin Isaacs, Michael Pullen, Roger S. Gibb, Serge Cabana et Robert Dubé font des déclarations et, avec Rebecca Last, répondent aux questions.
À 11 h 05, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité,
Stephen Knowles