ENSU Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS VERBAL
Séance no 72
Le mercredi 7 octobre 1998
Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd'hui à 15 h 39 à la pièce 308, édifice de l'ouest, sous la présidence de Charles Caccia, président.
Membres du Comité présents : Sarkis Assadourian, Gérard Asselin, Charles Caccia, Aileen Carroll, Rick Casson, Yvon Charbonneau, Bill Gilmour, Jocelyne Girard-Bujold, John Herron, Joe Jordan, Karen Kraft Sloan, Rick Laliberté, David Pratt, Paddy Torsney.
Membres suppléants présents : Sarmite Bulte pour Roger Gallaway; Gurbax Malhi pour Joe Jordan.
Aussi présentes : De la Bibliothèque du Parlement : Monique Hébert et Christine Labelle, recherchistes.
Comparaît : L'honorable Christine Stewart, ministre de l'Environnement.
Témoin : De STOP : Bruce Walker, directeur de recherche.
Le greffier du Comité préside à l'élection du président.
Sur motion de Karen Kraft Sloan, appuyée par Sarkis Assadourian, il est convenu, - Que Charles Caccia assume la présidence du Comité.
Par conséquent, Charles Caccia est dûment élu président du Comité et prend place au fauteuil.
Sur motion de Aileen Carroll, appuyée par Rick Laliberté, il est convenu, - Que Karen Kraft Sloan soit élue vice-président du Comité.
Sur motion de Rick Casson, appuyée par Rick Laliberté, il est convenu, - Que Bill Gilmour soit élu vice-président du Comité.
Le Comité reprend l'étude du projet de loi C-32, Loi visant la prévention de la pollution et la protection de l'environnement et de la santé humaine en vue de contribuer au développement durable. (Voir le procès-verbal du mercredi 14 mai 1998, séance no. 53).
La ministre et le témoin font des déclarations et répondent aux questions.
Yvon Charbonneau donne avis d'une motion pour une réunion qui portera sur une proposition de partenariat fédéral de recherche biosystématique.
À 16 h 53, la séance est suspendue.
À 17 h 07, la séance reprend.
À 18 h 22, le Comité ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Stephen Knowles
Le greffier du comité