ENSU Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS VERBAL
Séance no 95
Le jeudi 4 février 1999
Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd'hui à 9 h 12 dans la pièce 308, édifice de l'ouest, sous la présidence de Charles Caccia, président.
Membres du Comité présents Charles Caccia, Aileen Carroll, Rick Casson, Yvon Charbonneau, Roger Gallaway, Bill Gilmour, Jocelyne Girard-Bujold, John Herron, Joe Jordan, Karen Kraft Sloan, Rick Laliberté, Paddy Torsney.
Aussi présents : De la Direction des Comités et des services législatifs : Marc Toupin, greffier législatif. De la Bibliothèque du Parlement : Christine Labelle et Frédéric Forges, attachées de recherche. De Ressources Futures International : John Moffet, consultant.
Témoins : Du Conseil de la conservation du Nouveau-Brunswick : Inka Milewski, ex-présidente. De la Fondation David Suzuki : Jim Fulton, directeur exécutif. De Pêches et Océans : Dr William G. Doubleday, directeur général, Direction des sciences halieutiques et océaniques; Paul Keizer, gestionnaire, Sciences environnementales marines, Région des Maritimes; Yves Bastien, commissaire à l'aquaculture.
Le Comité reprend l'étude du projet de loi C-32, Loi visant la prévention de la pollution et la protection de l'environnement et de la santé humaine en vue de contribuer au développement durable. (Voir le procès-verbal du mercredi 14 mai 1998, séance no. 53.)
Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.
À 12 h 14, le Comité ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Stephen Knowles