INDU Réunion de comité

    Chers collèges, bonjour. Je suis ravi de vous revoir virtuellement. Il est 13 h 1, et je déclare la séance ouverte.

    Bienvenue à la réunion numéro 30 du Comité permanent de l'industrie et de la technologie de la Chambre des communes.

    Conformément à l'article 106(4) du Règlement, la réunion se tient à la demande de quatre membres du Comité pour discuter de l'étude des pannes de service observées chez Rogers.

    La réunion d'aujourd'hui se déroule sous forme hybride, conformément à l'ordre adopté par la Chambre le jeudi 23 juin 2022.

    Les députés présents dans la salle, même si je n'en vois aucun, connaissent les règles sanitaires et ils sont priés d'agir en conséquence.

    J'adresse mes salutations à celles et à ceux qui participent à la rencontre au moyen de l'application Zoom.

    Je vois que M. Dong a levé la main.

    Monsieur Dong, vous avez la parole.

    Monsieur le président, je vous remercie de nous avoir convoqués à cette réunion spéciale pour examiner une situation qui, pour être honnête, s'est avérée frustrante pour de nombreux Canadiens. C'est sans aucun doute ce que j'entends dans ma collectivité. J'espère que mes collègues passent un bon été, malgré la panne de service que nous avons eue. Je suis ravi de voir tout le monde sur Zoom.

    La panne a suscité de nombreuses inquiétudes, et je pense que la population mérite des réponses. Ce n'est pas la première fois que nous vivons cette situation. Par conséquent, en tant que comité, il est de notre devoir de présenter à la population le plan pour suite des choses et une reddition de comptes concernant cette panne de service. J'ai une motion. Je propose:

    C'est la motion que je soumets à l'examen de mes distingués collègues. J'espère que vous allez l'appuyer et que nous pourrons entamer l'étude le plus rapidement possible.

    Merci, monsieur Dong.

    Monsieur Kram, vous avez la parole.

    Monsieur le président, j'aimerais modifier la motion de manière à ce que le ministre de l'Industrie, l'honorable François-Philippe Champagne, soit également invité à comparaître devant le Comité en ajoutant son nom aux dirigeants de Rogers et aux représentants du CRTC.

    Merci, monsieur Kram.

    Si je comprends bien, votre amendement serait « du Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes, ainsi que l'honorable François-Philippe Champagne, ministre de l'Innovation, des Sciences et de l'Industrie du Canada; et que le Comité [...] »

    Je pense que c'est l'ajout que vous voulez, monsieur Kram. Merci beaucoup.

    Nous ajoutons tout simplement le ministre. C'est l'amendement proposé par M. Kram.

    Est‑il accepté pour la motion présentée par M. Dong?

    Monsieur le président, j'ai une autre question rapide.

    Je n'ai pas entendu. La motion était-elle pour deux réunions ou pour au moins deux réunions?

    Je n'ai rien entendu dans ce que M. Dong a dit. Nous avons eu beaucoup d'échanges à ce sujet, et je suis donc un peu surpris...

    Monsieur Dong, voulez-vous ajouter quelque chose au libellé de la motion?

    Oui. Pour préciser, le libellé de ma motion dit « que le Comité consacre deux réunions à cette étude avant le 30 juillet ». Il est question de deux réunions. Je n'ai pas dit « au moins deux réunions ».

    Je veux bien entendre ce que d'autres députés ont à dire à propos d'inviter le ministre Champagne dans le cadre de cette étude.

    Si je comprends bien ce que vous dites, monsieur Dong, l'amendement proposé vous convient.

    Merci.

    Je vois M. Champoux, M. Boulerice et M. Erskine-Smith.

    Je vous remercie, monsieur le président.

    Compte tenu de l'incidence que la panne a eue sur la sécurité publique et les services d'urgence, plusieurs collègues semblent d'accord pour inviter à comparaître M. Mendicino, qui est le ministre de la Sécurité publique.

    Il serait tout à fait pertinent d'ajouter cela à la motion.

    Je vous remercie beaucoup, monsieur Champoux.

    Il y a donc une autre proposition. Cela est un peu désolant, je dois l'avouer, parce que nous avions déjà un texte sur lequel nous nous étions entendus.

    Je cède maintenant la parole à M. Boulerice.

    Je vous remercie beaucoup, monsieur le président.

    Je pense que nous nous entendons tous sur l'urgence et la nécessité de mener cette étude le plus rapidement possible. Je suis d'accord là-dessus, moi aussi.

    Mon collègue du NPD, M. Brian Masse, avait également fait cette demande.

    Je suis d'avis que c'est une bonne idée de tenir deux rencontres.

    Il faut que le ministre de l’Innovation, des Sciences et de l’Industrie soit présent aux rencontres.

    J'accueille aussi favorablement la proposition de mon collègue M. Champoux d'inviter le ministre de la Sécurité publique, car il y a en effet eu des problèmes liés à la sécurité publique. Si nous ne sommes plus capables de composer le 911 pour faire venir une ambulance quand un de nos proches ou une personne dans un parc ou ailleurs est en train de faire une crise cardiaque, cela est extrêmement problématique. Selon moi, il s'agit de sécurité nationale.

    Nous ne pouvons pas écarter non plus du revers de la main l'idée qu'il pourrait y avoir des cyberattaques venant de pays hostiles, en ce moment ou dans l'avenir. Nous devons avoir un système robuste.

    Il faut être capable de soulever toutes les pierres et de poser les bonnes questions. Je voudrais donc que nous invitions le ministre de l’Innovation, des Sciences et de l’Industrie ainsi que le ministre de la Sécurité publique.

    Avant de continuer et afin d'éviter que les choses dérapent, je vais résumer la motion telle que je la comprends à l'heure actuelle. Elle tient compte des amendements proposés par le Bloc québécois et le NPD, soit d'ajouter le ministre de la Sécurité publique à la liste des invités et de tenir au moins deux réunions.

    La motion engloberait donc les points suivants: « Que, conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité entreprenne une étude sur les récentes interruptions et perturbations de service de Rogers Communications inc. ayant débuté le vendredi 8 juillet 2022; en outre, que le Comité examine 1) les causes de ces perturbations; 2) les répercussions que les interruptions de service ont eues sur les familles, les consommateurs et les entreprises du Canada; 3) les pratiques exemplaires permettant de prévenir et d'atténuer les pannes dans le futur; 4) les pratiques exemplaires adoptées pour garantir que les Canadiens touchés soient informés des interruptions de service de façon transparente et rapide à l'avenir, puisqu'il semble que les clients de Rogers n'aient pas été convenablement avisés; que le Comité invite à titre de témoins des représentants de Rogers, des représentants du CRTC, l'honorable François-Philippe Champagne, ministre de l'Innovation, des Sciences et de l'Industrie, et l'honorable Marco Mendicino, ministre de la Sécurité publique; et que le Comité consacre au moins deux réunions à cette étude avant le 30 juillet 2022 et qu'il fasse rapport de ses conclusions à la Chambre. »

    Cela regroupe, je pense, les amendements dont les partis ont convenu, y compris le fait d'inviter à comparaître le ministre de la Sécurité publique ainsi que la tenue d'au moins deux rencontres d'ici le 30 juillet.

    Je cède la parole à M. Erskine‑Smith.

    Monsieur le président, j'ai deux ou trois choses à dire.

    Tout d'abord, je pense qu'il est important que nous entendions M. François-Philippe Champagne.

    Merci, monsieur Kram, de vous être occupé de cet ajout, car je crois que c'était un oubli.

    Je pense que nous nous emportons inutilement lorsque nous commençons à ajouter des témoins qui sont importants pour parler de questions de sécurité publique. Quand je siégeais au comité de la sécurité publique et nationale, nous avons fait venir des agents du Service canadien du renseignement de sécurité pour discuter de cyberattaques. C'était une discussion vraiment très importante, mais pas celle que nous avons ici dans le contexte de cette motion.

    Il est important de limiter la portée de l'étude en nous concentrant sur la reddition de comptes afin de comprendre ce qui s'est produit et de s'assurer que cela ne se reproduira pas. Il revient au CRTC et au ministre de l'Industrie d'assurer la résilience du réseau, comme la Federal Communications Commission aux États-Unis. Je dirais que le ministre serait un témoin important dans ce contexte, car c'est la personne tout indiquée.

    Monsieur le président, je pense, si nous nous penchons là‑dessus, qu'il pourrait être logique de faire venir le ministre de la Sécurité publique si nous entendons des témoignages qui me font changer d'avis. Pour l'instant, je préfère de loin des discussions très ciblées — nous parlons de deux réunions seulement — avec Rogers, le CRTC et le ministre de l'Industrie. Il pourrait être très logique de discuter avec d'autres témoins, comme des représentants de la Federal Communications Commission, mais je pense que nous commençons à élargir inutilement la portée de l'étude lorsque nous commençons à ajouter maintenant d'autres personnes qui ne nous permettent pas de mettre l'accent sur la tâche à accomplir, c'est‑à‑dire chercher à comprendre ce qui s'est produit et ce que nous pouvons faire pour éviter que la situation se reproduise.

    Avant d'entendre M. Dong et M. Kram, je crois que nous sommes d'accord. Tous les partis représentés à la présente réunion sont d'accord pour inviter le ministre Champagne, le CRTC et Rogers. Nous cherchons maintenant à déterminer si nous devons inviter le ministre de la Sécurité publique dans le cadre de ces réunions.

    Allez‑y, monsieur Dong.

    Monsieur le président, je m'excuse, car c'est mon oubli. Pour ce qui est de l'amendement favorable de M. Kram, je n'ai pas d'objection à ce que la motion invite également le ministre Champagne. En même temps, je suis parfaitement d'accord avec M. Erskine-Smith. Je peux donner mon point de vue. Je veux que l'étude mette l'accent sur Rogers et le CRTC pour faire en sorte... car je répète que ce n'est pas la première fois que cela se produit. Beaucoup de choses doivent être tirées au clair. Nous avons vu les changements subtils dans les messages de Rogers au cours des derniers jours.

    Une fois de plus, il nous faut des réponses à beaucoup de questions, et je veux que cette étude mette l'accent sur ce qui s'est produit le 8 juillet.

    Allez‑y, monsieur Kram.

    Monsieur le président, à mon avis, nous devrions avoir des objectifs à court terme et des objectifs à long terme pour cette étude. À court terme, je pense qu'il est important que Rogers, le CRTC et le ministre Champagne comparaissent devant le Comité le plus rapidement possible. Je pense que la motion proposait de les entendre d'ici la fin du mois. J'aimerais aussi que nous nous réservions la possibilité de faire comparaître également d'autres intervenants pertinents lorsque les travaux parlementaires reprendront cet automne. Concentrons-nous sur le court terme à court terme, mais sans limiter nos options plus tard.

    Je suis également d'accord pour faire comparaître le ministre Champagne. En ce qui concerne le ministre de la Sécurité publique, je ne sais pas comment il s'est retrouvé dans la motion, mais si c'est la volonté des personnes présentes, je suis certainement disposé à l'entendre. Je n'ai également pas d'objection à ce que ce soit à l'automne.

    Merci beaucoup, monsieur Kram.

    Allez‑y, monsieur Champoux.

    Je vous remercie, monsieur le président.

    Je remercie mes collègues de leurs commentaires.

    M. Erskine‑Smith a dit qu'il fallait nous concentrer sur ce qui s’est passé le 8 juillet dernier. Je tiens juste à rappeler que, comme l’a précisé plus tôt notre collègue M. Boulerice, des gens ont été victimes de manière absolument dramatique de l'absence d'accès aux services d’urgence, notamment au service 911, causée par la panne.

    Lorsqu'il est question de problèmes aussi importants en matière de sécurité publique, je ne pense pas que nous nous éloignions de notre objectif en demandant au ministre de la Sécurité publique de venir nous parler de ce qu’il a en tête comme mécanisme de sûreté et, permettez-moi d'utiliser une expression anglaise, du backup qu’il prévoit.

    Devons-nous plutôt nous dire que la sécurité publique dépendra toujours des services que d'autres organismes mettront en place en matière de sécurité, comme le service 911?

    Pour ma part, cela ne me pose aucun problème si nous repoussons cette discussion à plus tard, si telle est la volonté du Comité, pour nous concentrer sur la panne elle-même et sur les façons d'éviter les conséquences qu'elle a entraînées.

    Il faudrait toutefois que le Comité se penche vraiment sur une étude plus approfondie des dommages collatéraux qu'une telle panne pourrait causer à l'avenir. Je pense qu'il s'agit d'un problème beaucoup plus sérieux.

    Je vous remercie beaucoup, monsieur Champoux.

    Personne au Comité ne remet cela en question. À la lumière des discussions que nous avons eues, tous les partis autour de la table souhaitent que ces rencontres aient lieu. Tous souhaitent faire la lumière sur ce qui s'est passé et obtenir des réponses aux questions très importantes qui ont été soulevées, notamment celle touchant la sécurité publique.

    C'est pourquoi le texte de la motion, tel qu'il est proposé au Comité, parle d'au moins deux rencontres. Il y a cependant l'idée de maintenir une ouverture quant au fait d'approfondir la question lorsque nous reviendrons à l'automne. La préoccupation se trouve peut-être là.

    Le fait de recevoir le ministre de la Sécurité publique pourrait être très pertinent. Cependant, il se peut que ce soit en considérant l'idée de deux rencontres que les deux partis se sont entendus au sujet des trois témoins proposés. Je tenais à vous donner un peu de contexte.

    Selon ce que je comprends maintenant, l'amendement de M. Kram, qui propose d'inviter à comparaître le ministre de l’Innovation, des Sciences et de l’Industrie, semble faire l'unanimité. Il reste la question de la comparution du ministre de la Sécurité publique, ce que proposent MM. Champoux et Boulerice.

    Monsieur Boulerice, vous avez la parole.

    Je vous remercie, monsieur le président.

    Je ne veux pas revenir sur la question de la comparution du ministre de la Sécurité publique. Les membres du Comité décideront si nous aurons à voter sur ce sous-amendement à la motion.

    J'aimerais toutefois revenir sur le fait que j'entends deux choses différentes. En anglais, j'entends « two meetings », alors qu'en français, j'entends « au moins deux rencontres ».

    On a posé la question à M. Dong tantôt. Il a répondu qu'il n'avait pas dit « at least two meetings », mais plutôt « two meetings ».

    Rappelons qu'en français, on dit « au moins deux rencontres ». Il faudrait préciser cela.

    Selon le texte que j'ai vu et ce que j'ai entendu, c'était « at least two meetings before July 30th ».

    Corrigez-moi si j'ai tort, monsieur Dong. Les mots « at least two meetings before July 30^th » laissent la porte ouverte à plus de rencontres à l'automne.

    Est-ce bien cela?

    Dans la motion, je propose de tenir deux réunions avant le 30 juillet, mais je n'ai pas d'objection à ce que les mots « au moins » soient ajoutés. C'est au Comité de décider.

    C'est ce que je vois dans le texte qui a été distribué. Il est écrit « au moins deux réunions », n'est‑ce pas?

    Cela me va.

    Merci.

    Y a-t-il toujours un débat sur la question de la comparution du ministre de la Sécurité publique, laquelle a été soulevée, il me semble, par M. Champoux?

    Cela vous convient-il d'y revenir à l'automne pour que nous puissions nous concentrer sur la panne elle-même?

    Je suis bien à l'aise à l'idée d'y revenir à l'automne.

    C'est parfait.

    Monsieur Généreux, vous avez la parole.

    Je suis d'accord pour que le ministre de la Sécurité publique comparaisse à un certain moment. Je m'interroge toutefois sur la pertinence de sa présence lors des deux premières réunions.

    Si nous tenons deux réunions, il nous faut coordonner la présence des deux ministres la même journée, suivant un certain nombre d'heures.

    La motion ne précise pas le nombre d'heures de chaque réunion. S'agira-t-il de réunions de deux heures, de trois heures ou de quatre heures? Elle ne précise pas non plus si les deux réunions auront lieu la même journée ou deux jours de suite.

    En sommes-nous déjà à prévoir ces choses?

    Non, ce n'est pas cela. Selon ce que je comprends, monsieur Généreux, cela dépend des disponibilités de la Chambre.

    Comme il y avait une bonne entente entre les partis, j'ai discuté de la question avec le greffier. Nous pourrions nous réunir les lundi et mardi 25 et 26 juillet 2022.

    Il reste à vérifier si les deux réunions peuvent être jumelées dans la même journée, mais les rencontres seraient conformes à celles que nous tenons habituellement et elles dureraient deux heures.

    Nous poursuivons avec MM. Deltell et Erskine‑Smith.

    Ensuite, si nous pouvons adopter la motion, cela nous permettra d'ouvrir le bal et de discuter de ces deux rencontres.

    Monsieur Deltell, vous avez la parole.

    Je vous remercie, monsieur le président.

    Bonjour à toutes et à tous.

    Nous avons la preuve aujourd'hui que ce n'est pas tout le monde qui peut se rendre disponible en plein été.

    Si, d'aventure, les deux ministres étaient disponibles et que nous pouvions faire tout le travail la même journée, nous pourrions envisager un gros bloc le matin et un gros bloc l'après-midi. En matinée, nous pourrions recevoir les représentants de Rogers et du Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes, ou CRTC. En après-midi, ce serait au tour des deux ministres. Nous serions ainsi capables de couvrir le sujet, mais encore faut-il que tous les témoins soient disponibles.

    Je suis d'avis que chacun des blocs devrait durer trois heures, plutôt que deux. En ce moment, nous négocions un peu à l'aveuglette, parce que nous ne savons pas qui pourra être présent dans deux semaines.

    N'oublions pas que le pape est au pays. Il y aura donc de l'action pendant ces journées. Il faut garder cela en tête. Je m'adresse au député qui accueillera Sa Sainteté le pape sur son territoire.

    Je vous remercie beaucoup, monsieur Deltell.

    Avant d'inviter les témoins, il faut d'abord adopter la motion.

    Monsieur Erskine‑Smith, vous avez la parole.

    Je pense que c'est une sage décision, monsieur le président. Nous pouvons donc procéder ainsi.

    Monsieur Kram, vous avez la parole.

    Monsieur le président, par souci de clarté, pouvez-vous lire la motion une autre fois pour que tout le monde sache à quoi s'en tenir?

    Bien sûr.

    Je vais lire la motion au complet:

    Le libellé de la motion que je viens de lire convient‑il à tout le monde?

    (La motion modifiée est adoptée.)

    Le président: Merci beaucoup.

    Avant de vous laisser partir et de lever la séance, il est très important que nous adoptions notre budget pour l'étude sur les petites et moyennes entreprises.

    Monsieur Généreux, je vois que vous avez levé la main.

    Vous avez la parole.

    Comme M. Deltell l'a exprimé tout à l'heure, si nous pouvions tenir les deux rencontres dans la même journée, idéalement le 25 juillet, nous pourrions nous rendre à Ottawa pour le lundi matin et entreprendre la journée frais et dispos.

    Pour le reste de la semaine, cela complique les choses. Bien sûr, nous pouvons toujours trouver des remplaçants, mais, en tant que membres du Comité, nous aimons pouvoir participer le plus possible aux réunions. Si nous pouvions accomplir tout le travail la même journée, ce serait l'idéal.

    Je comprends cela, monsieur Généreux.

    Je sais que tout le monde autour de la table aime Ottawa, mais nous aimons aussi y passer le moins de temps possible ou pas plus qu'il n'est nécessaire.

    Le greffier et moi allons faire de notre mieux pour trouver le meilleur arrangement possible.

    Il faut maintenant adopter la demande de budget pour l'étude sur les petites et moyennes entreprises. Des témoins doivent être remboursés.

    Il s'agit d'un budget de 17 750 $, lequel est lié à notre étude sur les petites et moyennes entreprises.

    Plaît-il au Comité d'adopter le budget?

    (La motion est adoptée.)

    Je vous remercie beaucoup.

    Je vous comprends, messieurs Généreux et Deltell. M. Kram m'en a parlé aussi. Nous allons essayer de tenir les réunions suivant un horaire le plus dense possible la semaine du 25 juillet.

    Sachez que c'est le vice-président, M. Michael Kram, qui présidera ces réunions, car je ne serai pas disponible. Vous serez entre de bonnes mains. Je lui ai demandé d'être aussi juste avec les libéraux que je le suis avec les députés du Parti conservateur, du NPD et du Bloc québécois.

    Il n'y a plus de points à l'ordre du jour. Je vous remercie.

    La séance est levée.