Passer au contenu
;

L'index du hansard donne accès à tout ce dont on a discuté à la Chambre des communes lors de la 35e législature, 1re session. Les numéros suivant les entrées d'index correspondent soit aux numéros de page seul, soit à la combinaison des numéros de page, numéros de séances et références horaires.

Pour utiliser l'index, il suffit de sélectionner la référence alphabétique ci-bas correspondant au sujet recherché. Une fois le sujet trouvé, un déclic de la souris sur l'un ou l'autre des numéros entre parenthèses permet l'affichage du texte correspondant. Vous pouvez aussi utiliser l’outil de recherche « Rechercher dans les publications » pour accéder au contenu publié après janvier 2001.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

35e législature, 1re session   (17 janvier 1994 - 2 février 1996)  Session courante
35-1 .
35-2 .
36-1 .
36-2 .
37-1 .
37-2 .
37-3 .
38-1 .
39-1 .
39-2 .
40-1 .
40-2 .
40-3 .
41-1 .
41-2 .
42-1 .
43-1 .
43-2 .
44-1
1994
1995
1996
1997
1998
1999
2000
2001
2002
2003
2004
2005
2006
2007
2008
2009
2010
2011
2012
2013
2014
2015
2016
2017
2018
2019
2020
2021
2022
2023
2024

T

T1 T2 Limited Partnership. Voir Aéroport international Lester B. Pearson--Aérogares 1 et 2, réaménagement, contrat--Historique

Tabac et cigarettes

Tabac, industrie

    >>Adaptation, gouvernement, engagement, 1035
    >>Conférence internationale, Bellagio, Italie, gouvernement fédéral, financement
    >>>Déc. art. 31, 12105
    >>>Q.o., 12190-1, 12291-2
    >>Culture, diversification, 5647-8
    >>Déclin, 5648-9
    >>Producteurs. Voir Tabac et cigarettes--Taxes--Réduction--Producteurs

Tabac, produits, réglementation, Loi (modification), Loi--C-117. Ministre de la Santé (Marleau)

    >>1re l., 17545
    >>Voir aussi Tabac et cigarettes--Publicité--Interdiction--Projet de loi C-117

Tableaux. Voir Fiscalité

Taejon, Corée du Sud

    >>Exposition internationale, Canada, participation, 454, 6418

Taiwan. Voir Frégates; Organisation mondiale du commerce--Membres

Taking Charge, programme

Tam, Selwyn. Voir Jeux du Commonwealth de 1994, Victoria, C.-B.

TAP-Air Portugal

    >>Vols vers le Canada, cessation, décision, annulation, 3988

Tarif de préférence britannique. Voir Douanes

Tarif de préférence général (TPG). Voir Afrique du Sud--Canada, relations--Douanes

Tarif des douanes. Voir plutôt Douanes, tarif

Tarifs-marchandises

    >>Pas du Nid-de-Corbeau, subventions. Voir plutôt Grain de l'Ouest, transport, subventions
    >>Provinces de l'Atlantique, subventions. Voir plutôt Marchandises, transport--Provinces de l'Atlantique, subventions

Tatshenshini, C.-B., parc national

    >>Création, 6470, 7523
    >>Patrimoine mondial, site, désignation
    >>>Champagne et Aishihik, premières nations, position, 7523-6
    >>>Déc. art. 31, 8995

Taureau de race Highland. Voir Bovins--Encéphalopathie spongieuse

Tawachiche, rivière. Voir Produits toxiques--Masketsi, lac

Taxe d'accise

    >>Infractions, saisie, dispositions, 15473
    >>Loi. Voir Impôt sur le revenu, Loi, Règles concernant l'application de l'impôt sur le revenu, Régime de pensions du Canada, Sociétés par actions, Loi, Taxe d'accise, Loi, Assurance-chômage, Loi et des lois connexes (modification), Loi--C-27; Voies et moyens, motions
    >>Projet de loi C-13, Taxe d'accise, Loi et loi connexe (modification), Loi, présentation, 1617
    >>Projet de loi C-90, Taxe d'accise, Loi et Accise, Loi (modification), Loi, présentation, 12544
    >>Voir aussi Éthanol; Périodiques; Tabac et cigarettes--Contrebande--Interprovinciale, mesures; Transports ferroviaires--Provinces de l'Atlantique--Carburant

Taxe d'accise, Loi, Accise, Loi et Impôt sur le revenu, Loi (modification), Loi--C-32. Ministre des Finances (Martin, Paul)

    >>Voies et moyens, motion
    >>>Adoption, m. (Peters) adoptée, 4403
    >>>Avis, 4349
    >>1re l., 4527
    >>2e l., 4602-13, renvoi au Comité des finances, 4613
    >>>Adoption, 4613
    >>>Rapport, 5350
    >>Étape du rapport, 5590-5, 5599-600
    >>>Adoption, 5600-1
    >>>M. d'am.
    >>>>(Brien), 5590, rejetées sur vote par appel nominal, 5600
    >>3e l., 5624-52, 5665-83, 5747-54
    >>>Adoption sur vote par appel nominal, 5753-4
    >>>Attribution de temps, art. 78(2), m. (Robichaud) adoptée sur vote par appel nominal, 5695-6
    >>Sénat, adoption, 5781
    >>S.r., (Chap. 29, L.C., 1994), 5781
    >>Voir aussi Tabac et cigarettes--Taxes--Projet de loi C-32

Taxe d'accise, Loi et Accise, Loi (modification), Loi--C-90. Ministre des Finances (Martin, Paul)

    >>1re l., 12544
    >>2e l., 14737-45, renvoi au Comité des finances, 14847
    >>>Adoption sur vote par appel nominal, 14846-7
    >>>Rapport, 15348
    >>Étape du rapport, adoption, 15472
    >>3e l., 15472-5, 15488-500
    >>>Adoption sur vote par appel nominal, 15508-9
    >>Sénat, adoption, 16375
    >>S.r. (Chap. 36, L.C. 1995), 16379
    >>Voir aussi Taxe d'accise--Projet de loi C-90

Taxe d'accise, Loi et Impôt sur le revenu, Loi (modification), Loi--C-103. Ministre des Finances (Martin, Paul)

Taxe d'accise, Loi et loi connexe (modification), Loi--C-13. Ministre des Finances (Martin, Paul)

    >>Voies et moyens, motion
    >>>Adoption, m. (Martin, Paul) adoptée, 1462
    >>>Avis, 1312
    >>1re l., 1617
    >>2e l., 3285-90, renvoi au comité plénier, 3290
    >>>Adoption, 3290
    >>Comité plénier, 3290-1
    >>>Am. (Dhaliwal) adopté, 3290
    >>>Rapport, 3291
    >>Étape du rapport, adoption, 3291
    >>3e l., 3291-2
    >>>Adoption, 3292
    >>S.r. (Chap. 9, L.C. 1994), 4300
    >>Voir aussi Taxe d'accise--Projet de loi C-13