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L'index du hansard donne accès à tout ce dont on a discuté à la Chambre des communes lors de la 35e législature, 1re session. Les numéros suivant les entrées d'index correspondent soit aux numéros de page seul, soit à la combinaison des numéros de page, numéros de séances et références horaires.

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35e législature, 1re session   (17 janvier 1994 - 2 février 1996)  Session courante
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2021
2022
2023
2024

Strait Area Mutual Aid Association. Voir Radiodiffusion--Licence, droits

Strait Crossing Development Incorporated. Voir Île-du-Prince-Édouard--Raccordement permanent

Strange, Michael. Voir Jeux du Commonwealth de 1994, Victoria, C.-B.

Stratégie à l'égard des aînés

    >>Chevauchements, q.F., 7375-6
    >>Rétablissement, q.F., 5826

Stratégie d'emploi et d'acquisition du savoir

Stratégie jeunesse, programme

Stratégie nationale antidrogue. Voir Drogues--Lutte

Stratégie pour l'industrie canadienne de l'environnement: Document de consultation. Voir Centres nationaux d'avancement de la technologie environnementale (CNATE)--Création

Stratégies de commercialisation des produits agroalimentaires, Programme. Voir Agroalimentaire, industrie--Exportations--Québec

Stratford, Ont. Voir 1939 Casino Band; École des chefs de Stratford; Festival de Stratford; Forêts

Strawbridge, Elaine. Voir Marathon «Bike L.A.»

Street Kids International. Voir Enfants--ONU

Street Sense. Voir Radio-Canada--Émissions

Stubble Jumpers, production musicale

Studios MCA. Voir Seagram

Stupéfiants, Loi. Voir Cocaïne--Kahnawake, warriors, trafic, participation--Lutte; Drogues--Réglementation--Unification; Drogues et précurseurs ainsi que d'autres substances, réglementation, certaines lois (modification) et Stupéfiants, Loi, abrogation, Loi--C-7

Subsides. Voir plutôt Crédits

Subsides, motions. Voir plutôt Motions de subsides (motions de l'opposition)

Substances toxiques. Voir plutôt Produits toxiques

Success Nova Scotia 2000

    >>Projet quinquennal, déc. art. 31, 6030

Sucre

Sucre, importation, États-Unis, restrictions, rétorsion, mesures, Loi--C-311. Zed

    >>1re l., 10009-10
    >>2e l., 14781-9, radiation du Feuilleton (art. 96(1)), 14789
    >>Voir aussi Sucre--États-Unis, marché, accès--Projet de loi C-311

Suède

    >>Social-démocrate, Parti, élections, déc. art. 31, 5811
    >>Voir aussi Familles--Monoparentales--Ayant une femme pour chef

Suffield, Alb. Voir Bases militaires

Suicide

    >>Assisté. Voir plutôt Euthanasie
    >>Directives, Internet, Deathnet, utilisation, déc. art. 31, 10948
    >>Québec, taux, 1245
    >>Voir aussi Armes à feu--Contrôle; Autochtones; Forces canadiennes; Jeunes; Personnes âgées

Suisse. Voir Députés--Révocation; Développement économique régional

Sullivan, Wayne. Voir Justice--Alcool

Sumbli, Victor. Voir Immigration--Séjour, visas

Summerside 94--The World Unites

    >>Hommage, déc. art. 31, 1178

Summerside, Î.-P.-É. Voir TPS--Centre de traitement

Sunnybrook Medical Centre. Voir Hôpitaux pour anciens combattants

Sunola (tournesol miniature)

    >>Mise au point, centre de recherche, Saskatoon, Sask., rôle, 6102

Sunshine Foundation of Canada

    >>Hommage, déc. art. 31, 14221

Sunshine Village Corporation, Voir Banff, Alb., parc national

Superautoroute de l'information. Voir plutôt Information, superautoroute

Supérieur, lac

    >>Produits toxiques, déversement, 6178

Supplément du revenu, programme

    >>Québec, accord, q.o., 16069
    >>Réforme, budget, 27 février 1995, mesures, 10100
    >>Terre-Neuve, établissement, 814, 821
    >>>Economic Recovery Commission, rapport, 538
    >>Voir aussi Enfants--Pauvreté

SUPRET, Programme. Voir plutôt APPORT, Programme

Surestarie. Voir Céréales--Colombie-Britannique

Sûreté du Québec. Voir Kanesatake (Oka, Qué.)--Forces canadiennes--Hélicoptère

Surf des neiges

    >>Coupe du monde, Parc du Mont-Sainte-Anne, Qué., déc. art. 31, 1606

Surintendant des institutions financières

    >>Vérificateur général, rapport, 12645-6
    >>Voir aussi Comptes publics, Comité--Rapports--17e; Institutions financières--Palmer

Surpopulation mondiale

    >>Lutte, mesures, 2269
    >>Pays en voie de développement, répercussions, 2306
    >>Prospérité, répercussions, 6298
    >>Répercussions, 8186-7, 14559

Surrey, C.-B. Voir Criminalité; Guerre mondiale (1939-1945)--Jour J; Jeunes contrevenants--Homicides--Cadman, Jesse

Surrey-Nord, circonscription. Voir Criminalité--Victimes; Environnement, protection

Suu Kyi, Aung San. Voir Myanmar--Droits de la personne

SVP. Voir plutôt Société pour vaincre la pollution

Sweeting, Dennis. Voir Ordre du Canada

Swietlinski, Affaire. Voir plutôt Affaire Swietlinski

Swift Current--Maple Creek--Assiniboia, circonscription. Voir Autochtones

Swift Current, Sask. Voir TPS--Motel

Sydney, N.-É. Voir Garde côtière--Collège; Produits toxiques; Société canadienne des postes

Sydney Steel Corporation (SYSCO)

    >>Gouvernement fédéral, prêts, non-remboursement, 4782

Symposium national sur le journalisme. Voir Radio-Canada

Syndicat canadien des employés professionnels et techniques. Voir Journée nationale de la traduction

Syndicat canadien des postiers. Voir Service canadien du renseignement de sécurité--Activités

Syndicat des employés des Douanes. Voir Revenu national, ministère--Administration, unification

Syndicat des métallos du Québec. Voir Québec--Souveraineté

Syndicat national des cultivateurs. Voir Votes--Libres, instauration

Syndicats

    >>Subventions, suppression, 7167
    >>Voir aussi Aéroport international Lester B. Pearson (Toronto, Ont.)--Aérogares 1 et 2; Budget, 22 février 1994; Chômage--Réduction--Mesures--Québec; Emploi--Équité; Gouvernement, dépenses--Réduction--Fonction publique; Sécurité sociale--Instauration; Sécurité sociale, régime, réforme

Syndrome de fatigue chronique (encéphalomyélite myalgique)

    >>Pétition, 4711-2
    >>Voir aussi Journée de sensibilisation au syndrome de fatigue chronique

Syndrome de l'alcoolisme foetal

    >>Prévention, mesures, 16262
    >>>Déc. art. 31, 2785
    >>>Pétition, 17145

Syndrome de post-poliomyélite

Syndrome d'immuno-déficience acquise. Voir plutôt SIDA

Sypher-Mueller, rapport. Voir Aéroport international Jean Lesage--Contrôle radar--Unité, relocalisation

Syrie. Voir Feld Carr, Judy

Système correctionnel et mise en liberté sous condition

    >>Loi, modification, 481

Système correctionnel et mise en liberté sous condition, Loi, Code criminel, Casier judiciaire, Loi, Prisons et maisons de correction, Loi et Délinquants, transfèrement, Loi (modification), Loi--C-45. Solliciteur général du Canada (Gray)

Système correctionnel et mise en liberté sous condition, Loi, Code criminel et Jeunes contrevenants, Loi (modification: amélioration de la sécurité du public), Loi--C-242. Lee

    >>1re l., 3610-1
    >>2e l., 15360-8, radiation du Feuilleton (art. 96(1)), 15368
    >>Voir aussi Jeunes contrevenants--Projet de loi C-242

Système correctionnel et mise en liberté sous condition, Loi et Code criminel (modification), Loi--C-240. Meredith

    >>1re l., 3400
    >>2e l., 5175-83, 6739-48, 8575-81, renvoi au Comité permanent de la justice et des questions juridiques, 8581
    >>>Réinscription au bas de la liste de l'ordre de priorité au Feuilleton, 5183, 6748
    >>Voir aussi Libérations conditionnelles--Admissibilité, conditions--Projet de Loi C-240

Système correctionnel et mise en liberté sous condition, Loi et Prisons et maisons de correction, Loi (modification), Loi--C-281. Strahl

    >>1re l., 6475
    >>Voir aussi Pénitenciers--Détenus--Courrier, projet de loi C-281

Système correctionnel et mise en liberté sous condition, Loi (modification: arrestation sans mandat), Loi--C-355. Thompson

    >>1re l., 16079
    >>Voir aussi Libérations conditionnelles--Infractions, arrestation sans mandat, projet de loi C-355

Système informatique CD-ROM. Voir Chambre des communes--Publications parlementaires,

Szabo, Paul (L--Mississauga-Sud)

Szajko, Thomas. Voir Médaille de la bravoure--Oliver

Szelag, Michael. Voir Unité canadienne

Szymanowski, Jerry. Voir Service d'assistance canadien aux organismes