ENSU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

1997
1998
1999

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL
(Séance n^o 4)

Le mardi 21 octobre 1997

Le Comité permanent de l’environnement et du développement durable se réunit aujourd'hui’ à 15 h 32, dans la pièce 701 de l'immeuble La Promenade, sous la présidence de Charles Caccia (président).

Membres du Comité présents : Bernard Bigras, Charles Caccia, Aileen Carroll, Yvon Charbonneau, John Herron, Joe Jordan, Gar Knutson, Karen Kraft Sloan, Rick Laliberté, David Pratt.

Membre suppléant présent : Bob Speller pour Roger Gallaway.

Aussi présentes : Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement : Kristen Douglas, Monique Hébert, attachées de recherche.

Témoins : De l’Association minière du Canada : George Miller, président;
Walter Sesgsworth, président du conseil d’administration; Leonard Surges, directeur, Environnement, Noranda Mining and Exploration Inc. Du Centre Patronal de l’Environnement du Québec : Michael Cloghesy, président. Du "Canadian Institute for Business and the Environment" : Gary Gallon, directeur. De l’Association canadienne de l’emballage : Alan Robinson, président; Larry Dworkin, consultant en relations gouvernementales.

Conformément au paragraphe 108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude de l’initiative d’harmonisation du Conseil canadien des ministres de l’Environnement (Voir le Procès-verbal du lundi 20 octobre 1997, séance n^o 2).

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

À 15 h 39, la séance est suspendue.

À 15 h 51, la séance reprend.

À 17 h 51, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.

Le greffier du Comité

Stephen Knowles