ENSU Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS VERBAL
Séance no 67
Le jeudi 17 septembre 1998
Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd'hui en séance télévisée à 13 h 38 à la pièce 253-D, Édifice du Centre, sous la présidence de Charles Caccia, président.
Membres du Comité présents : Charles Caccia, Aileen Carroll, Rick Casson, Yvon Charbonneau, Bill Gilmour, John Herron, Joe Jordan, Gar Knutson, Karen Kraft Sloan, Rick Laliberté and David Pratt.
Membres suppléants présents : Paddy Torsney for Sarkis Assadourian; Jocelyne Girard-Bujold for Bernard Bigras.
Aussi présentes : De la Bibliothèque du Parlement : Monique Hébert et Christine Labelle, Recherchistes.
Participants : De « Canadian Association of Physicians for the Environment »: Dr Peter D. Carter, secrétaire. De l'Institut canadien de la santé infantile: Dr Graham W. Chance, président; Sandra Schwartz, directrice, Programmes environnementaux. De l'Association canadienne de santé publique: Fred Ruf, représentant des membres, Santé humaine et de l'écosystème. De la Coalition canadienne de la santé: Kathleen Connors, présidente; Michael McBean, coordinateur national. De Troubles d'apprentissage - Association canadienne: Barbara McElgunn, Agent de liaison, santé.
Le président met en délibération l'article 1.
Le Comité reprend son étude sur le projet de loi C-32, Loi visant la prévention de la pollution et la protection de l'environnement et de la santé humaine en vue de contribuer au développement durable. (Voir le procès-verbal du mercredi 14 mai 1998, réunion no 53)
Dr. Peter D. Carter, Dr. Graham W. Chance, Fred Ruf, Kathleen Connors, Michael McBean, Barbara McElgunn font des déclarations et, avec Sandra Schwartz, répondent aux questions.
À 15 h 02, le vice-président, Bill Gilmour, préside la réunion.
À 15 h 33, le Comité ajourne jusqu'à nouvelle convaocation de la présidence.
Stephen Knowles
Le greffier du comité