INDY Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
PROCÈS-VERBAL
Séance no 129
Le jeudi 27 mai 1999
Le Comité permanent de l'industrie se réunit aujourd'hui à 9 h 11, dans la salle 307 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Susan Whelan, présidente.
Membres du Comité présents : Eugène Bellemare, Antoine Dubé, Rahim Jaffer, Marlene Jennings, Stan Keyes, Francine Lalonde, Walt Lastewka, Ian Murray, Janko Peric, Alex Shepherd et Susan Whelan.
Membre substitut présent : Lou Sekora pour Janko Peric.
Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement : Daniel Brassard et Antony Jackson, attachés de recherche.
Témoins : Du Conseil national de recherches du Canada : Arthur J. Carty, président.
Conformément au paragraphe 108(2) du Règlement, une étude sur un document intitulé " Pour un Canada Innovateur : cadre d'action ".
Arthur J. Carty fait une déclaration et répond aux questions.
À 10 h 19, le Comité examine une étude sur la productivité, l'innovation et la compétitivité.
Arthur J. Carty fait une déclaration et répond aux questions.
À 11 h 13, la séance est suspendue.
À 11 h 20, la séance reprend à huis clos.
Conformément au paragraphe 108(2) du Règlement, une étude sur la préparation de la technologie de l'information en vue de l'an 2000.
À 11 h 27, la séance est suspendue.
À 12 h, la séance reprend.
Le Comité examine une ébauche de rapport.
Sur motion de Ian Murray, il est convenu, - Que l'ébauche de rapport soit adoptée dans sa forme modifiée.
Sur motion de Ian Murray, il est convenu, - Que la présidente présente le Dix-huitième rapport modifiée à la Chambre aussitôt que possible.
Sur motion de Eugène Bellemare, il est convenu, - Que, conformément à l'article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale à ce rapport dans les 150 jours qui suivent.
Sur motion de Stan Keyes, il est convenu, - Que la présidente soit autorisée à apporter à la forme de l'ébauche de rapport à la Chambre les modifications jugées nécessaires, sans en altérer le fond.
Sur motion de Walt Lastewka, il est convenu, - Que le Comité fasse imprimer 550 exemplaires du rapport, conformément aux directives du Bureau de régie interne.
Sur motion de Francine Lalonde, il est convenu, - Que le rapport soit imprimé tête-bêche.
Sur motion de Stan Keyes, il est convenu, - Que toute opinion dissidente pour le rapport sur l'an 2000 soit imprimée à la suite de la signature de la présidente, qu'elle ne dépasse pas deux (2) pages et qu'elle soit remise au greffier, dans les deux langues, au plus tard à 16 h, le vendredi 28 mai 1999.
À 13 h 10, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
La greffière du Comité
Elizabeth B. Kingston