INDY Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS VERBAL
Séance no 74
Le mercredi 25 novembre 1998
Le Comité permanent de l'industrie se réunit aujourd'hui à 15 h 33 dans la salle 307 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Susan Whelan, présidente.
Membres du Comité présents : Eugène Bellemare, Antoine Dubé, Marlene Jennings, Stan Keyes, Francine Lalonde, Walt Lastewka, Ian Murray, Alex Shepherd et Susan Whelan.
Membre substitut présent : Rob Anders pour Rahim Jaffer.
Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement : Daniel Brassard et Antony Jackson, attachés de recherche.
Témoins :D'Industrie Canada : Mary Zamparo, contrôleur général ; Jerry Beausoleil, directeur général, Politique stratégique ; Doug Hull, directeur général, Direction générale des applications de l'autoroute de l'information.
Conformément à un ordre de renvoi de la Chambre des communes du jeudi 29 octobre 1998, le Comité examine le Budget supplémentaire des dépenses (B) 1998-1999, soit les crédits 1b, 5b, 20b, 25b, 30b, 35b, 50b, 55b, 70b, 75b, 85b, 90b, 95b, 100b, 110b, 115b et 120b sous la rubrique INDUSTRIE.
Du consentement unanime, le président met en délibération les crédits 1b, 5b, 20b, 25b, 30b, 35b, 50b, 55b, 70b, 75b, 85b, 90b, 95b, 100b, 110b, 115b et 120b sous la rubrique INDUSTRIE.
Mary Zamparo fait une déclaration et, avec les témoins, répond aux questions.
Il est convenu, - Que le crédit 1b soit adopté avec dissidence.
Il est convenu, - Que le crédit 5b soit adopté avec dissidence.
Il est convenu, - Que le crédit 20b soit adopté avec dissidence.
Il est convenu, - Que le crédit 25b soit adopté avec dissidence.
Il est convenu, - Que le crédit 30b soit adopté avec dissidence.
Il est convenu, - Que le crédit 35b soit adopté avec dissidence.
Il est convenu, - Que le crédit 50b soit adopté avec dissidence.
Il est convenu, - Que le crédit 55b soit adopté avec dissidence.
Il est convenu, - Que le crédit 70b soit adopté avec dissidence.
Il est convenu, - Que le crédit 75b soit adopté avec dissidence.
Il est convenu, - Que le crédit 85b soit adopté avec dissidence.
Il est convenu, - Que le crédit 90b soit adopté avec dissidence.
Il est convenu, - Que le crédit 95b soit adopté avec dissidence.
Il est convenu, - Que le crédit 100b soit adopté avec dissidence.
Il est convenu, - Que le crédit 110b soit adopté avec dissidence.
Il est convenu, - Que le crédit 115b soit adopté avec dissidence.
Il est convenu, - Que le crédit 120b soit adopté avec dissidence.
Il est convenu, - Que le rapport sur le Budget supplémentaire (B) sous la rubrique INDUSTRIE pour l'exercice se terminant le 31 mars 1999 soit déposé à la Chambre des communes.
À 16 h 24, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
La greffière du Comité
Elizabeth B. Kingston