INDY Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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(Traduction)
PROCÈS-VERBAL
(Réunion no 43)
Le mardi 12 mai 1998
Le Comité permanent de l'industrie se réunit aujourd'hui à 9 h 04, dans la salle 306 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Susan Whelan (présidente).
Membres du Comité présents : Chris Axworthy, Eugène Bellemare, Bonnie Brown, Antoine Dubé, Marlene Jennings, Jim Jones, Francine Lalonde, Walt Lastewka, Eric Lowther, Ian Murray, Janko Peric, Werner Schmidt, Alex Shepherd et Susan Whelan.
Membres suppléants présents : Roger Gallaway pour Janko Peric, Murray Calder pour Marlene Jennings.
Aussi présents : De la direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Daniel Brassard, Antony Jackson et Nathalie Pothier, attachés de recherche.
Le Comité reprend son examen d'une ébauche de Rapport.
À 10 h 30, la séance est suspendue.
À 11 h 07, la séance reprend.
Du consentement unanime, -- Que l'ébauche de Rapport, tel que modifiée, soit adoptée.
Il est convenu, -- Que la présidente apporte tous les changements qui pourraient être jugés nécessaires sans modifier le texte quant au fond.
Il est convenu, -- Que, conformément à l'article 109 du Règlement, le Comité demande du gouvernement une réponse globale au rapport.
Il est convenu, -- Que le Comité fasse imprimer 550 exemplaires, tel que prescrit par le Bureau de régie interne.
Il est convenu, -- Que le Rapport soit imprimé en format tête-bèche.
À 13 h 20, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
La greffière du Comité
Susan Baldwin