;

INDY Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL
(Séance n^o 2)

LE JEUDI 9 OCTOBRE 1997

Le Comité permanent de l’industrie se réunit aujourd’hui à 9 h 08, dans la pièce 371 de l’édifice de l’Ouest, sous la présidence de Susan Whelan (présidente).

Membres du Comité présents : Chris Axworthy, Eugène Bellemare, Bonnie Brown, Antoine Dubé, Tony Ianno, Marlene Jennings, Francine Lalonde, Walt Lastewka, Eric Lowther, Ian Murray, Jim Pankiw, Janko Peric, Alex Shepherd et Susan Whelan.

Membres suppléants présents : Rahim Jaffer pour Werner Schmidt; et Elsie Wayne pour Charlie Power.

Membres associés présents : Philip Mayfield et Hélène Alarie.

Aussi présents : Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement : Antony Jackson, Daniel Brassard et Nathalie Pothier, attachés de recherche.

Témoins : Du Bureau du vérificateur général : L. Denis Desautels, vérificateur général du Canada; Douglas Timmins, vérificateur général adjoint; et Nancy Cheng, directrice principale, Opérations de vérification.

La présidente présente le premier rapport du Sous-comité du programme et de la procédure :

"Le Sous-comité s’est réuni le mardi 7 octobre 1997 et a convenu de présenter les recommandations suivantes :

Qu’on donne un avis de quarante-huit (48) heures aux membres du Comité avant de leur soumettre une motion de fond, à moins que le Comité n’y consente.

Que, conformément au paragraphe 118(2) du Règlement, le président soit autorisé à tenir des séances pour entendre et faire publier des témoignages en l’absence de quorum, pourvu qu’un député du parti ministériel et un député d’un parti d’opposition ainsi que le président soient présents.

Que le Comité rencontre le vérificateur général le jeudi 9 octobre 1997, au sujet de son rapport intitulé : Les technologies de l’information – La préparation à l’an 2000."

Sur motion de Walt Lastewka, - Que le Premier rapport du Sous-comité du programme et de la procédure soit adopté. La motion est adoptée.
Conformément au paragraphe 108(2) du Règlement, le Comité entreprend l’étude du rapport du vérificateur général, chapitre 12, "Les technologies de l’information – La préparation à l’an 2000."

L. Denis Desautels fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

À 10 h 47, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidente.

La greffière du Comité,

SUSAN BALDWIN