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INDY Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
(Séance n^o 17)

LE JEUDI 11 DÉCEMBRE 1997

Le Comité permanent de l’industrie se réunit aujourd’hui à 9 h 07, dans la pièce 701 de l’immeuble La Promenade (151 rue Sparks), sous la présidence de Susan Whelan (présidente).

Membres du Comité présents : Eugène Bellemare, Marlene Jennings, Francine Lalonde, Walt Lastewka, Eric Lowther, Ian Murray, Jim Pankiw, Janko Peric, Werner Schmidt, Alex Shepherd et Susan Whelan.

Membres suppléants présents : André Bachand pour Charlie Power; et Hélène Alarie pour Antoine Dubé.

Aussi présents : De la Direction de la recherche parlementaire : Antony Jackson, Daniel Brassard et Nathalie Pothier, attachés de recherche.

Témoins : Du Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada : Tom Brzustowski, président. Du Conseil national de recherches : Arthur J. Carty, président. Du Conseil de recherches en sciences humaines : Marc Renaud, président; et Marcel Lauzière, conseiller spécial au président. Du Conseil de recherches médicales du Canada : Henry Friesen, président; et Marc LePage, directeur, Développement des affaires.

Conformément au paragraphe 108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude d’un document intitulé " Pour un Canada innovateur : cadre d’action."

Tom Brzustowski du Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada, Arthur Carty du Conseil national de recherches, Marc Renaud du Conseil de recherches en sciences humaines et Henry Friesen du Conseil de recherches médicales du Canada font chacun une déclaration et, avec l’autre témoin, répondent aux questions.

À 11 h 17, le Comité déclare le huis clos.

Le président présente le Troisième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure :

" Le Sous-comité s’est réuni le mardi 9 décembre 1997 et a convenu de faire les recommandations suivantes :

Que le Comité tienne une séance par semaine, lorsque cela est possible, sur un rapport de recherche et ses conséquences pour l’industrie.
Que le Comité visite les installations du Conseil national de recherches, le mardi 3 février 1998, dans la matinée.
3. Que le Comité invite le ministre de l’Industrie et les trois ministres du développement régional à comparaître devant le Comité au sujet du Budget des dépenses principal, au début de mars 1998.
4. Que le Sous-comité se réunisse au cours de la première semaine de février pour tenir une séance d’information sur les rapports trimestriels des banques remis au Comité.

Après débat, il est convenu, - Que ce qui suit soit ajouté au point 4 :

" et que le Sous-comité examine un rapport intitulé : "Growth Human Development Social Cohesion".

Après débat, le rapport modifié est mis aux voix et adopté.

À 11 h 46, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation du président.

La greffière du Comité,
SUSAN BALDWIN