INDY Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
PROCÈS VERBAL
Séance no 68
Le mardi 3 novembre 1998
Le Comité permanent de l'industrie se réunit aujourd'hui à 15 h 45, dans la salle 536 de l'édifice Wellington, sous la présidence de Susan Whelan, présidente.
Membres du Comité présents : Eugène Bellemare, Antoine Dubé, Rahim Jaffer, Marlene Jennings, Jim Jones, Stan Keyes, Walt Lastewka, Ian Murray, Alex Shepherd et Susan Whelan.
Aussi présents : De la Direction des comités et des services législatifs : Susan Baldwin, greffière législative. De la Bibliothèque du Parlement : Nathalie Pothier et Antony Jackson, attachés de recherche.
Témoins : De l'Association canadienne des restaurateurs et des services alimentaires : Michael Whittaker, président, Grinners Food Systems Limited; Peter Ruscio, vice-président, Finances et Administration, M. Corp Inc.; Axel Rehkatsch, vice-président principal et directeur des finances, A & W Foodservices of Canada Inc; Pierre Filion, gérant général des ventes de district, Pizza Pizza Limitée; Stefan Rishikof, directeur des établissements et du développement des franchises, Cultures Restaurants Inc.; Alain P. Villeneuve, vice-président exécutif, Chez Cora Déjeuner, Breakfast People of America; Michael Ferrabee, vice-président, Affaires gouvernementales.
Conformément à son ordre de renvoi de la Chambre en date du mardi 6 octobre 1998, le Comité reprend l'examen du projet de loi C-53, Loi visant à accroître la disponibilité du financement de l'établissement, de l'agrandissement, de la modernisation et de l'amélioration des petites entreprises (Voir le procès-verbal du mercredi 7 octobre 1998, séance no 60).
Article 1
Michael Ferrabee, Stefan Rishikof, Alain P. Villeneuve, Axel Rehkatsch, Peter Ruscio, Pierre Filion et Michael Whittaker font chacun une déclaration et répondent aux questions.
À 17 h 17, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
La greffière du Comité
Elizabeth Kingston