JURI Réunion de comité

STANDING COMMITTEE ON JUSTICE AND HUMAN RIGHTS

COMITÉ PERMANENT DE LA JUSTICE ET DES DROITS DE LA PERSONNE

TÉMOIGNAGES

[Enregistrement électronique]

Le mardi 2 février 1999

• 1536

[Traduction]

Le greffier du comité: Honorables membres, nous avons le quorum.

Conformément aux paragraphes 106(1) et (2) du Règlement, vous devez dans un premier temps procéder à l'élection à la présidence.

[Français]

Honorables députés, il y a un quorum. Conformément aux paragraphes 106(1) et 106(2) du Règlement, le choix d'un président est le premier sujet à l'ordre du jour. Je suis prêt à recevoir les motions à cet effet.

[Traduction]

Je suis prêt à recevoir les motions à cet effet.

Monsieur Cadman.

M. Chuck Cadman (Surrey-Nord, Réf.): Je propose M. John Maloney.

M. John Reynolds (West Vancouver—Sunshine Coast, Réf.): J'appuie cette motion.

Le greffier: Il est proposé par Chuck Cadman, appuyé par John Reynolds, que John Maloney assume la présidence de ce comité.

(La motion est adoptée)

Le greffier: Je déclare John Maloney dûment élu président et je l'invite à prendre place au fauteuil.

Des voix: Bravo.

Le président (M. John Maloney (Erie—Lincoln, Lib.)): Mesdames et messieurs c'est à coup sûr un honneur et un privilège de siéger comme président du comité et c'est avec des sentiments mitigés que j'accepte. Succéder à la présidence à la suite du décès de Shaughnessy Cohen tempère ma joie. Je vous assure que je vais suivre les traces de Shaughnessy en continuant de respecter nos membres, nos témoins et notre personnel et défendre à coup sûr les droits des opprimés et des plus démunis. Je crois, s'il en est, qu'il s'agit-là de l'héritage que nous a laissé Shaughnessy et que nous saurons transmettre.

J'aimerais dire que sous la présidence de Shaughnessy le comité a fait un excellent travail et que nous construirons sur les assises qu'elle a jetées. Je crois que l'accomplissement de ce travail de façon expéditive, avec l'assentiment de tous... Shaughnessy était très douée pour la concertation et nous espérons suivre ses traces.

Merci.

Cela dit, une autre tâche nous attend. En effet, nous devons trouver quelqu'un pour la vice-présidence vu que je n'occupe plus ce poste. Pourrions-nous avoir quelques paroles magiques. J'aimerais une motion pour l'élection à la vice-présidence de ce comité.

Aileen.

[Français]

Mme Aileen Carroll (Barrie—Simcoe—Bradford, Lib.): Je propose que M. Paul DeVillers soit élu vice-président du Comité de la justice.

[Traduction]

Le président: Paul DeVillers est proposé comme vice-président.

M. Peter MacKay (Pictou—Antigonish—Guysborough, PC): J'appuie cette motion.

Le président: Merci, monsieur MacKay.

Y a-t-il d'autres mises en nomination.

(La motion est adoptée)

Des voix: Bravo.

Le président: J'aimerais maintenant que nous passions à l'élection à la présidence du Sous-comité sur la Loi sur le système correctionnel et la mise en liberté sous condition. J'assumais ce poste. Comme le sous-comité tient des audiences en même temps que celui-ci et qu'il se déplacera, il ne serait pas opportun que je continue à en assumer la présidence. Je vais donc demander une motion pour l'élection à la présidence du Sous-comité sur la Loi sur le système correctionnel et la mise en liberté sous condition.

• 1540

Monsieur Pratt.

M. David Pratt (Nepean—Carleton, Lib.): Monsieur le président, j'aimerais proposer Paul DeVillers à ce poste.

Le président: Y a-t-il d'autres candidatures?

(La motion est adoptée)

Le président: Monsieur DeVillers, je vous félicite de votre nomination.

Nous nous réunissions aujourd'hui précisément pour l'élection à la présidence.

Il y a d'autres questions sur lesquelles j'aimerais que nous nous penchions, peut-être pas aujourd'hui, mais à notre première réunion demain. Je propose que nous revoyions brièvement le calendrier du comité jusqu'au congé de mars. Comme aucun avis n'a été donné, nous ne voulions prendre personne par surprise. Nous allons donc traiter de cette question à la prochaine réunion qui aura lieu demain.

Y a-t-il autre chose dont les membres aimeraient discuter?

M. John Reynolds: La réunion est-elle bien à 15 h 30 demain?

Le président: Oui à la pièce 536 de l'édifice Wellington. Nous aurons des représentants qui nous parleront des dispositions du Code criminel relatif à la conduite avec facultés affaiblies.

Dick.

M. Dick Harris (Prince George—Bulkley Valley, Réf.): Allez-vous aussi y aborder les travaux futurs du comité

Le président: Oui, malheureusement nous devons procéder de cette manière.

M. Dick Harris: Bien sûr. Ça va.

Le président: Y a-t-il d'autres commentaires avant que nous levions la séance.

M. Jim Abbott (Kootenay—Columbia, Réf.): Si toutes nos réunions sont aussi expéditives, tout ira bien.

Le président: Allez-y, Richard.

[Français]

M. Richard Marceau (Charlesbourg, BQ): Lors de la séance du Sous-comité sur la Loi sur le système correctionnel et la mise en liberté sous condition tenue ce matin, nous nous sommes posé quelques questions au sujet des voyages. À la suite de mes discussions avec certains membres du comité, je propose qu'on approuve un voyage dans l'Ouest, qui comprendra les villes de Vancouver, Abbotsford et Edmonton, et un voyage dans l'Est, et qu'on réévalue la pertinence d'autres voyages après que nous aurons fait ces deux premiers voyages.

[Traduction]

Le président: Si je comprends bien, M. Marceau propose une motion disposant que nous approuvions le voyage du Sous-comité sur la Loi sur le système correctionnel et la mise en liberté sous condition d'une part, dans l'Ouest jusqu'à Abbotsford et d'autre part, dans l'Est jusqu'à Halifax et Moncton, deux semaines plus tard. Nous réévaluerons ensuite la pertinence d'autres déplacements après que nous aurons fait ces deux premiers voyages. Est-ce exact, monsieur Marceau?

M. Richard Marceau: Oui.

(La motion est adoptée)

Le président: Merci, monsieur Marceau.

La séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.