Passer au contenu
;

L'index du hansard donne accès à tout ce dont on a discuté à la Chambre des communes lors de la 35e législature, 2e session. Les numéros suivant les entrées d'index correspondent soit aux numéros de page seul, soit à la combinaison des numéros de page, numéros de séances et références horaires.

Pour utiliser l'index, il suffit de sélectionner la référence alphabétique ci-bas correspondant au sujet recherché. Une fois le sujet trouvé, un déclic de la souris sur l'un ou l'autre des numéros entre parenthèses permet l'affichage du texte correspondant. Vous pouvez aussi utiliser l’outil de recherche « Rechercher dans les publications » pour accéder au contenu publié après janvier 2001.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

35e législature, 2e session   (27 février 1996 - 27 avril 1997)  Session courante
35-1 .
35-2 .
36-1 .
36-2 .
37-1 .
37-2 .
37-3 .
38-1 .
39-1 .
39-2 .
40-1 .
40-2 .
40-3 .
41-1 .
41-2 .
42-1 .
43-1 .
43-2 .
44-1
1994
1995
1996
1997
1998
1999
2000
2001
2002
2003
2004
2005
2006
2007
2008
2009
2010
2011
2012
2013
2014
2015
2016
2017
2018
2019
2020
2021
2022
2023
2024

Y

Yaffe, Barbara. Voir Colombie-Britannique--Aliénation, sentiment

Yalden, Max, président, Commission canadienne des droits de la personne. Voir Droits de la personne--ONU; Orientation sexuelle, discrimination

Yellowknife, T. N.-O. Voir Conférence des parlementaires de la région arctique, Yellowknife, T. N.-O.

YMCA. Voir Chaplin Family YMCA

York Factory, première nation, submersion des terres, Loi--C-39. Ministre des Affaires indiennes et du Nord canadien (Irwin)

    >>1re l., 2950
    >>2e l., 3963-71, renvoi au Comité des affaires autochtones et du développement du Grand Nord, 3971
    >>>Adoption, 3971
    >>>Rapport, 5297
    >>Étape du rapport, adoption sur vote par appel nominal, 10096-7
    >>3e l., adoption sur vote par appel nominal, 10097
    >>S.r. (Chap. 28, L.C. 1997), 10252
    >>Voir aussi Terres, submersion, convention--Projet de loi C-39

York Mills, N.-B. Voir Briggs and Little, filature

York-Nord, circonscription

    >>Assemblée publique, déc. art. 31, 8773-4
    >>Voir aussi Boucler la boucle, initiative; Budget, 18 février 1997--Élaboration; Chômage; Forum national sur la santé--Consultations; Infrastructure, Programme

York--Simcoe, circonscription. Voir Fiscalité--Fardeau--Réduction

York-Sud--Weston, circonscription. Voir Nunziata--Allusions à Nunziata--Expulsion

Yorkton--Melville, circonscription. Voir Armes à feu--Enregistrement; Langues officielles; Organismes et groupes d'intérêts--Financement

Yougoslavie, République fédérative

    >>Élections locales, résultats, annulation, 7088
    >>>Q.o., 7085-6

Young, l'hon. Douglas (L--Acadie--Bathurst; ministre du Développement des ressources humaines; ministre de la Défense nationale et ministre des Anciens combattants à compter du 4 octobre 1996)

Youth Connection, programme. Voir Service jeunesse--Malton, Ont.

YTV. Voir Prix d'excellence du réseau YTV

Yukon, quartz, extraction, Loi et Yukon, or, extraction, Loi (modification), Loi--C-6. Ministre des Affaires indiennes et du Nord (Irwin)

    >>1re l., 244
    >>2e l., 3465-78, renvoi au Comité des affaires autochtones et du développement du Grand Nord, 3478
    >>>Adoption, 3478
    >>>Rapport, 4676
    >>Étape du rapport, adoption, 5431
    >>3e l., 5431-7, 5456-64
    >>>Adoption, 5464
    >>S.r. (Chap. 27, L.C. 1996), 6883
    >>Voir aussi Mines, industrie--Yukon, Territoire--Environnement, protection, réglementation--Projet de loi C-6

Yukon, Territoire

    >>Économie, 5435
    >>Élections de 1996, parti néo-démocrate, victoire, déc. art. 31, 4933
    >>Gouvernement fédéral, responsabilités, 3469, 5434
    >>Notes historiques, 3468, 5434
    >>Voir aussi Forêts; Mines, industrie; Pétrole et gaz--Canada-Yukon, accord