Seager Wheeler Historical Farm Society

>>Prix de Parcs Canada 1996, déc. art. 31, 5105

Secrétariat à l'alphabétisation

>>Budget, augmentation, 10046
>>>Finances, Comité, recommandation, 7219

Secrétariat de l'évaluation du renseignement (SER)

>>Études, sujets, entrepreneurs, q.F., 10240-1

Secrétariat d'État (Situation de la femme)

>>Dépenses, 8787
>>Priorités, 8770
>>Vancouver, C.-B., bureau, altercation, 8788

Secteur privé. Voir Capitale nationale, région; Économie--Gouvernement; Emploi, création; Fonction publique, employés, réduction; Gouvernement, services; Jeunes, emploi--Gouvernement fédéral; Pension de vieillesse; Routes et autoroutes--Financement

Secteur volontaire. Voir plutôt Organismes non gouvernementaux

Sécurité automobile, Loi (modification), Loi--C-356. McTeague

>>1re l., 6912
>>Voir aussi Automobiles et routes, sécurité--Véhicules défectueux, rappel, projet de loi C-356

Sécurité de la vieillesse. Voir plutôt Pension de vieillesse

Sécurité de la vieillesse, Loi. Voir Impôt sur le revenu, Loi, Règles concernant l'application de l'impôt sur le revenu, Faillite et insolvabilité, Loi, Pensions du Canada, régime, Allocations spéciales pour enfants, Loi, Biens culturels, exportation et importation, Loi, Douanes, Loi, Assurance-emploi, Loi, Taxe d'accise, Loi, Sécurité de la vieillesse, Loi, Cour canadienne de l'impôt, Loi, Impôt, remboursement, droit, cession, Loi, Assurance-chômage, Loi, Grain de l'Ouest, paiements de transition, Loi et certaines lois liées à la Loi de l'impôt sur le revenu (modification), Loi--C-69; Voies et moyens, motions--Impôt

Sécurité du revenu, direction générale. Voir Ressources humaines, Développement, ministère

Sécurité ferroviaire, Loi et une autre loi en conséquence (modification), Loi--C-43. Ministre des Transports (Anderson)

>>1re l., 3168
>>2e l., 4042-6, 4062-5
>>>Adoption, 4065
>>>Rapport, 7000
>>Voir aussi Transports ferroviaires--Sécurité--Projet de loi C-43

Sécurité nationale

>>Espionnage. Voir Centre de recherche de la Défense nationale
>>Russie, agents du FSB, expulsion, q.o., 3084, 3209-10

Sécurité nationale, Sous-comité. Voir Comité de surveillance des activités de renseignement de sécurité--Affaire Heritage Front; Justice et questions juridiques, Comité--Rapports--1er

Sécurité publique. Voir Criminalité

Sécurité publique, agents, dédommagement, Loi--C-314. Szabo

>>1re l., 3933
>>Voir aussi Policiers--Tués dans l'exercice de leurs fonctions--Familles, assistance, fonds, création--Projet de loi C-314; Pompiers--Tués dans l'exercice de leurs fonctions, familles, assistance, fonds, création--Projet de loi C-314

Sécurité routière. Voir plutôt Automobiles et routes, sécurité

Sécurité sociale. Voir Colombie--Canada, relations

Sécurité sociale, régime, réforme

>>Bloc québécois, position, 50
>>Conférence fédérale-provinciale, convocation, 5
>>Efficacité, 3
>>Filet, rapetissage, 67-8
>>Protection, 21, 7405

Sédition. Voir Question de privilège de prime abord--Hart (outrage au Parlement), communiqué de Jacob

Séguin, famille. Voir Dystrophie musculaire--Enfants

Séismes. Voir Arménie; Iran

Selkirk Junior High School. Voir Prix du premier ministre pour l'excellence dans l'enseignement des sciences, de la technologie et des mathématiques

Sellors, adjudant-chef Joe A. Voir Lorne Scots Peel, Dufferin and Halton Regiment

Semaine de la PME

>>Déc. art. 31, 5594-5
>>Voir aussi 2000 Plus--Fort McMurray, Alb.

Semaine de la protection civile

>>Déc. art. 31, 2357

Semaine de l'environnement

>>Déc. art. 31, 3123
>>Déclaration (Marchi), 3493-6

Semaine de prévention des incendies

>>Déc. art. 31, 5414
>>Déclaration (Gagliano), 5171-2

Semaine de sensibilisation à la géographie

>>Déc. art. 31, 6306

Semaine de sensibilisation à la maladie de Huntington

>>Déc. art. 31, 312

Semaine de sensibilisation au cancer de la prostate

>>Déc. art. 31, 4299

Semaine de sensibilisation aux cultures autochtones

>>Déc. art. 31, 3000

Semaine des anciens combattants

>>3-11 novembre 1996, 5962-3
>>>Déc. art. 31, 6002, 6055, 6125, 6257-8, 6306

Semaine des jeunes

>>Déc. art. 31, 2061

Semaine du développement international

>>Déc. art. 31, 7780, 7830
>>Déclaration (Boudria), 7583-4

Semaine du Portugal

>>Déc. art. 31, 3553

Semaine Elizabeth Fry

>>Déc. art. 31, 2752

Semaine interculturelle nationale de 1996

>>Québec, déc. art. 31, 6259

Semaine internationale de la femme

>>Déc. art. 31, 231, 233, 310-1, 354-5, 422, 8501
>>Déclaration (Fry), 487-90

Semaine internationale du génie

>>Déc. art. 31, 476, 1415-6

Semaine nationale de la citoyenneté

>>Déc. art. 31, 7881

Semaine nationale de la conservation de la faune

>>50e anniversaire, déc. art. 31, 9443

Semaine nationale de la conservation des sols

>>Déc. art. 31, 1703-4

Semaine nationale de la famille

>>Déc. art. 31, 5160, 5162, 5237, 5366, 5417

Semaine nationale de la fonction publique

>>Déc. art. 31, 3554-5

Semaine nationale de la Francophonie

>>Déc. art. 31, 815, 915, 917, 919, 961-2, 1098-9, 9077

Semaine nationale de la physiothérapie

>>Déc. art. 31, 2003

Semaine nationale de la police

>>Déc. art. 31, 2805, 2935

Semaine nationale de la santé et de la sécurité au travail

>>Déc. art. 31, 3416, 3481
>>Déclaration (Gagliano), 3321-3

Semaine nationale de la sécurité à la ferme

>>Déc. art. 31, 423, 636

Semaine nationale de la sécurité nautique

>>Déc. art. 31, 3310

Semaine nationale de la sécurité routière

>>17-23 mai 1996, déclaration (Anderson), 2947-9

Semaine nationale de l'action bénévole

>>Déc. art. 31, 1760, 1762, 1883-5, 2132, 9646, 9648, 9737-8, 9793-5, 9876, 9929-30

Semaine nationale de l'arbre et des forêts

>>Déc. art. 31, 2354, 2554, 2556, 2603

Semaine nationale de sensibilisation au compostage

>>Déc. art. 31, 2603, 10227

Semaine nationale de sensibilisation aux maladies mentales

>>Déc. art. 31, 5366, 5415, 5553

Semaine nationale des 4-H

>>Déc. art. 31, 6123, 6256, 6305

Semaine nationale des coopératives

>>Déclaration (Robichaud), 5331-2

Semaine nationale des dons d'organes

>>Familles de donneurs, hommage, Rouleau-Verville, Hélène, cas, déc. art. 31, 10114

Semaine nationale des dons d'organes, Loi--C-202. McTeague

>>1re l., 94
>>2e l., 1726-34, renvoi au Comité de la santé, 1734
>>>Adoption, 1734
>>>Rapport, 6411
>>Étape du rapport, 7495-9
>>>Adoption, 7499
>>>M. d'am. (Dalphond-Guiral), 7496, adoptées, 7499
>>>>Am. (McTeague) adopté, 7498
>>3e l., adoption, 7499
>>S.r. (Chap. 4, L.C. 1997), 8333
>>Voir aussi Journée nationale des dons d'organes--Institution--Projet de loi C-202

Semaine nationale des mines

>>Déc. art. 31, 2884, 2934

Semaine nationale des soins infirmiers

>>Déc. art. 31, 2556

Semaine nationale des soins palliatifs

>>Déc. art. 31, 2804

Semaine nationale des textiles

>>Déc. art. 31, 9985

Semaine nationale des transports

>>Déc. art. 31, 3417

Semaine nationale du civisme

>>Et 50e anniversaire de la citoyenneté canadienne, déc. art. 31, 8081

Semaine nationale pour l'intégration des personnes handicapées

>>Déc. art. 31, 3200-1

Semaine québécoise de la déficience intellectuelle

>>Déc. art. 31, 1099-100

Semaine québécoise des arts

>>Déc. art. 31, 8129-30

Semaine québécoise des personnes handicapées

>>Déc. art. 31, 7032
>>Tenue, 9337

Semaine québécoise des services de garde

>>Déc. art. 31, 3200

Semaine québécoise du commerce de détail

>>Déc. art. 31, 1705

Semex Canada

>>Bovins, projet en Chine, déc. art. 31, 5879

Séminaire de Joliette (Cégep Joliette-de-Lanaudière)

>>Fondation, 150e anniversaire, déc. art. 31, 4795

Sénat

>>Abolition, 3054, 4356-9, 4369-71, 4373, 4376, 4385, 4387-9, 4393, 4397, 4403-6, 8123, 8146, 9627
>>>M. (Crête), 3285-92, 4184-94, rejetée, 5916, vote par appel nominal, tenue, 5965
>>>>Am. (Benoit), 3290, rejeté, 5916, vote par appel nominal, tenue, 5965
>>>>>Rejeté sur vote par appel nominal, 6159-60
>>>>Réinscription au bas de la liste de l'ordre de priorité au Feuilleton, 4193-4
>>>>Rejetée sur vote par appel nominal, 6160-1
>>>Pétitions, 537, 4089, 5118, 5485, 5892, 5919-20, 6013, 6193, 6326, 6411-2, 6521, 6967, 7000, 7110, 7391-2, 7523-5, 7723, 8956
>>>Q.o., 4180
>>Budget, 813, 4186
>>>Comptes, reddition, 4356, 4361-3, 4365, 4368, 4377-9, 4395, 6027, 6220
>>>>Conférence libre, tenue, motion, traitement, 3717-8, 3981-2
>>>>M. subsides (Gilmour), 3046-77, 3090-109
>>>Réduction, 4363-5, 9347
>>>>Motion, présentation, refus, 8977
>>Dépenses
>>>Déc. art. 31, 2604, 3553
>>>McIntosh, Gord, Financial Post, article, 3096
>>Efficacité, Abbott, propos, 3066
>>Employés, arbitrage exécutoire, maintien, 1974
>>Gardes de sécurité, nombre, augmentation, 3075-6
>>Messages, 1378, 1900, 2920, 2929, 3851, 4195, 6883, 7481, 7545, 9233, 10251
>>Projets de loi
>>>Amendés. Voir plutôt Procédure--Projets de loi émanant du gouvernement--Sénat, adoption--Amendements
>>>Étude, 6873-5
>>>>Population, consultation, 3075
>>>>Statistiques, 4405-6
>>Vérificateur général, rapport, 4361-2
>>Voir aussi Aéroport international Lester B. Pearson--Réaménagement, contrat--Projet de loi C-28; Budget des dépenses--1996-1997, principal--Parlement, crédit 1; Câblodistribution--Abonnement tacite--Projet de loi C-216; Procédure; Société du crédit agricole--Fermeture; Somalie, forces canadiennes, comportement

Sénat, réforme

>>Élection. Voir plutôt Sénateurs et sénatrices--Élection
>>Pétitions, 2188, 4996
>>Population, opinion, 5836
>>Triple-E (élu, équitable, efficace), formule, 4360-1, 4372, 4379, 4381, 4387, 4389-90, 5912, 5941, 6738, 6835-6, 8149
>>>Australie, modèle, 3091
>>>Parti réformiste du Canada, position, 3048-9, 3064-5, 3074, 4186, 4188-93, 6869-70, 6877-8, 9787
>>>Pétition, 7245
>>>Sénateurs et sénatrices, position, 3063-4

Senate Election Act. Voir Sénateurs et sénatrices--Élection, Alberta

Sénateurs, choix, Loi--C-264. Abbott

>>1re l., 1505
>>Voir aussi Sénateurs et sénatrices--Élection, projet de loi C-264

Sénateurs d'Ottawa. Voir Hockey--Nuggets

Sénateurs et sénatrices

>>Berntson, l'hon. Eric A. Voir plutôt Berntson, l'hon. sénateur Eric A.
>>Bosa, l'hon. Peter. Voir plutôt Bosa, l'hon. sénateur Peter
>>Bureaux, dépenses, augmentation, 3049
>>Cools, l'hon. Anne. Voir plutôt Cools, l'hon. sénatrice Anne.
>>Élection
>>>Alberta, Senate Election Act, 2568, 3056-7
>>>>Q.o., 2559-60
>>>Colombie-Britannique, représentant
>>>>Pétitions, 8785, 8989, 9702
>>>>Q.o., 8782
>>>Déc. art. 31, 7780
>>>Libéral, Parti, position, 3100, 3102-3, 4365, 4378-80
>>>Projet de loi C-264, Sénateurs, choix, présentation, 1505
>>>Waters, l'hon. sénateur Stan, 3092, 3094-5
>>>>Déc. art. 31, 5556
>>Femmes
>>>Nomination, déc. art. 31, 8775
>>>Rôle, 4406
>>Hervieux-Payette, l'hon. Céline. Voir plutôt Hervieux-Payette, l'hon. sénatrice Céline
>>Kirby, l'hon.. Voir plutôt Kirby, l'hon. sénateur
>>Lavoie-Roux, l'hon. Thérèse. Voir plutôt Lavoie-Roux, l'hon. sénateur Thérèse
>>Nomination, 215, 3191, 5854
>>>Déc. art. 31, 422, 2706-7, 2886
>>>Partisanerie, 4388-9, 5506-7, 5912, 9890
>>>>Déc. art. 31, 4795
>>Pearson, l'hon. sénatrice Landon. Voir plutôt Pearson, l'hon. sénatrice Landon
>>Représentativité, 4360-1, 4369, 4371, 4379
>>Rizzuto, l'hon. Pietro. Voir plutôt Rizzuto, l'hon. sénateur Pietro
>>Rôle
>>>Levée de fonds pour les partis, 3071-3, 4378-9
>>>Nominations par décret, approbation, 4379
>>>Réflexion, second examen objectif, 4372, 4395, 4398
>>Roux, l'hon. Jean-Louis. Voir plutôt Roux, le très hon. Jean-Louis (lieutenant-gouverneur du Québec)
>>Traitements, gel, 1903
>>Voir aussi Phares--Automatisation, Colombie-Britannique--Consultations; Sénat, réforme--Triple-E

Sensory Motor Instructive Leadership Experience. Voir plutôt SMILE, Programme

Séoul, Corée du Sud. Voir Patinage de vitesse--Mondial de Séoul

Séquestration

>>Peines, détermination, 3544

SER. Voir Secrétariat de l'évaluation du renseignement

Seringues. Voir Détenus--Condoms

Serment d'allégeance ou déclaration solennelle

>>Députés, 6818-26
>>>Bloc québécois, position, 5862
>>>Projet de loi C-316, Parlement du Canada, Loi (modification: serment ou déclaration solennelle), présentation, 3989
>>>Q.o., 3491
>>Voir aussi Citoyenneté; Drapeau national

Serment de citoyenneté. Voir plutôt Citoyenneté--Serment d'allégeance

Serments d'office, Loi--C-1. Premier ministre (Chrétien, Jean)

>>1re l., 1

Serré, Benoît (L--Timiskaming--French River)

>>Aînés, prestation, 1509
>>Albâtre, q.o., 6908
>>Bilinguisme, q.o., 8312
>>Budget, 6 mars 1996, m. (Martin, Paul), 1508-11
>>Déficit, réduction, 1510-1
>>Députés, déc. art. 31, 9322
>>Francophones hors Québec, déc. art. 31, 2247-8, 9647
>>Hockey, déc. art. 31, 9599
>>Impôt sur le revenu, 1510
>>Journée internationale de la Francophonie, déc. art. 31, 9271
>>Libéral, Parti, déc. art. 31, 6056
>>Main-d'oeuvre, formation, programmes, déc. art. 31, 7183-4
>>Mines, industrie, 1509-10
>>Ouellette, Rose, déc. art. 31, 4300
>>Parti libéral du Québec, déc. art. 31, 8831
>>Patrimoine canadien, ministère, m. subsides (Leroux, Gaston), 8221, 8226-9
>>Peters, Arnold, déc. art. 31, 4336
>>Pickard, Frank, déc. art. 31, 2428, 4742
>>Procédure, questions et observations, période, 8230
>>Programmes sociaux, 1509
>>Radio-Canada, 8227
>>Régions rurales, 1509-10
>>Santé, soins, régime, déc. art. 31, 6953
>>Semaine nationale de la Francophonie, déc. art. 31, 915
>>Temagami, Ont., déc. art. 31, 4933-4
>>TPS, 1510

Serveurs. Voir Restauration, secteur

Service canadien des forêts

>>Sciences et technologie, réseau, déc. art. 31, 2603

Service canadien du renseignement de sécurité

>>Chamberland, Normand, directeur général au Québec, GRC, illégalités dans les années 1970, rôle, q.o., 6958
>>Comité de surveillance. Voir plutôt Comité de surveillance des activités de renseignement de sécurité
>>Documents, accès, exactitude, q.o., 1423
>>Employés, arbitrage exécutoire, maintien, 1974
>>GRC
>>>Membres, prime au bilinguisme, maintien, q.o., 645
>>>Voir aussi sous le titre susmentionné Chamberland
>>Rapports publics
>>>1995 Rapport public de 1995 et Perspectives liées aux programmes du Service canadien du renseignement de sécurité
>>>>Déclaration (Gray, Herb), 2722-6
>>>>Dépôt, 2722
>>>1996, dépôt, 10123
>>Taupe
>>>Dénonciation, Roy, Pierre, congédiement, q.o., 138-9, 1368, 1371
>>>Q.o., 1248, 1289-90, 1370-1

Service canadien du renseignement de sécurité, Loi (modification: recommandations du comité de surveillance), Loi--C-207. Wappel

>>1re l., 95
>>Voir aussi Comité de surveillance des activités de renseignement de sécurité--Recommandations, projet de loi C-207

Service correctionnel du Canada

>>Réadaptation, programmes, vérificateur général, rapport, q.o., 2437
>>Vérificateur général, rapport
>>>Déc. art. 31, 7708
>>>Voir aussi sous le titre susmentionné Réadaptation, programmes

Service d'assistance canadien aux organismes (SACO)

>>Blender, Michael, hommage, déc. art. 31, 759
>>Burkhart, Karl, hommage, déc. art. 31, 2427-8
>>Cosman, Bert, hommage, déc. art. 31, 1884
>>Gumprich, Walter, hommage, déc. art. 31, 1241
>>Harttrup, Frederick, hommage, déc. art. 31, 960
>>Lavallée, Majorie, hommage, déc. art. 31, 6361
>>MacLeod, Donald
>>>Hommage, déc. art. 31, 757
>>>Voir aussi sous le titre susmentionné Meissner
>>Meissner, Steve, MacLeod, Donald, Booy, Dirk et Galusz, Al, hommage, déc. art. 31, 4932
>>Pahapill, John, hommage, déc. art. 31, 9209
>>Reynolds, John, hommage, déc. art. 31, 6001
>>St-Hilaire, Claude, Alain, Viateur et Ferland, Mario, hommage, déc. art. 31, 2302
>>Strah, Ludwig, hommage, déc. art. 31, 3416
>>Tomlinson, Doug, hommage, déc. art. 31, 6441
>>Wagemaker, Tony, hommage, déc. art. 31, 6360
>>Whitehead, Evan et Joan, hommage, déc. art. 31, 6441

Service de police de la Communauté urbaine de Montréal. Voir Motards--Gangs--Projet de loi C-95--Duchesneau, Jacques

Service d'entraide Basse-Ville, Québec, Qué.

>>Déc. art. 31, 4336

Service d'innovation et de transfert technologiques pour l'entreprise (SITTE)

>>Beauce, Qué., région, déc. art. 31, 5801

Service fédéral de conciliation et de médiation

>>Mandat, 8872-3

Service jeunesse

>>Annapolis Valley--Hants, circonscription, 154
>>Financement, 5824
>>>Budget, 6 mars 1996, mesures, 378-9, 451
>>Hamilton Mountain, circonscription, projet, 63
>>Malton, Ont., Youth Connection, programme, déc. art. 31, 5878
>>Niagara, Ont., crime, prévention, projet, déc. art. 31, 1703
>>Projets, dd., 9808
>>Saint-Denis, circonscription, 346