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L'index du hansard donne accès à tout ce dont on a discuté à la Chambre des communes lors de la 35e législature, 2e session. Les numéros suivant les entrées d'index correspondent soit aux numéros de page seul, soit à la combinaison des numéros de page, numéros de séances et références horaires.

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35e législature, 2e session   (27 février 1996 - 27 avril 1997)  Session courante
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2022
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S

Saadi, Elvira

    >>Gymnastique, entraîneur de l'année, déc. art. 31, 5801

Sabian, fabrique de cymbales

    >>Meductic, N.-B., emploi, création, 1968, 6284-5

Sables bitumineux. Voir Pétrole, sables bitumineux

Sabril. Voir Hoechst Marion Roussel Canada--Laval, Qué.

SACO. Voir Service d'assistance canadien aux organismes

Saddledome. Voir Calgary, Alb.

Safegrad, programme. Voir Conduite en état d'ébriété--Écoles secondaires, finissants

Saguenay. Voir Port Saguenay

Saguenay-Lac-Saint-Jean, région, Qué.

    >>Chômage, 9186
    >>>Santé, relation, déc. art. 31, 6443
    >>Voir aussi Assurance-chômage, réforme--Manifestations; Inondations; Petites entreprises

Saguenay--Saint-Laurent, parc marin. Voir plutôt Parc marin du Saguenay--Saint-Laurent

Sahtu, T. N.-O. Voir Dénés--Et Métis

Saint-Albert, circonscription. Voir Alberta, francophones

Saint-Boniface, circonscription. Voir Discours du Trône

Saint-Boniface, Man. Voir Cercle Molière de Saint-Boniface, Man.; Environnement--Écoles; Festival du voyageur; Prix de la Francophonie canadienne--École

Saint-Bruno-de-Montarville, Qué. Voir Kieff, Antonio Grediaga--Sculpture

Saint-Côme, Qué. Voir Festival de sculptures sur glace de Saint-Côme

Saint-Damase, Qué. Voir Bell Canada--Saint-Pie-de-Bagot, Qué.

Saint-Denis, circonscription

    >>Subventions fédérales, 8367
    >>Voir aussi Infrastructure, Programme; Jeunes, emploi; Jeunes Stagiaires Canada; Service jeunesse

Saint-Georges-de-Beauce, Qué. Voir Groupe RGR

Saint-Germain-de-Kamouraska, Qué. Voir Régions rurales--Développement local

Saint-Hubert, Qué. Voir École nationale d'aérotechnique de Saint-Hubert; Salon des familles

Saint-Hubert, Qué., base militaire

    >>Fermeture, fonds de relance et de maintien de l'emploi, q.o., 3489, 9993

Saint-Hyacinthe, Qué. Voir Le Courrier de Saint-Hyacinthe, journal

Saint-Jean-Baptiste. Voir Fête de la Saint-Jean-Baptiste

Saint-Jean, circonscription. Voir Gouvernement

Saint-Jean, Qué. Voir Douanes, postes frontaliers; École de langues de Saint-Jean; Emploi, centres

Saint John, N.-B.

    >>Communauté irlandaise, hommage, déc. art. 31, 704
    >>Voir aussi Air Canada--Réservations, centre, Montréal, Qué., transfert; Construction navale; Ridgewood Veterans Wing, Saint John, N.-B.; Transports; Transports ferroviaires--Embranchements/lignes--Montréal, Qué.; Traversiers

Saint-Laurent, fleuve

    >>Dépollution, Saint-Laurent Vision 2000, programme, déc. art. 31, 4497
    >>Voir aussi Cabotage; Croisières, secteur--Casinos

Saint-Laurent, Voie maritime

Saint-Louis-de-Blandford, Qué. Voir Centre d'interprétation de la canneberge

Saint-Ludger-de-Milot, Qué. Voir Wollastonite, mine

Saint-Marc-du-Lac-Long, Qué. Voir Carrière Glendyne, Saint-Marc-du-Lac-Long, Qué.

Saint-Norbert, Man. Voir Centre des arts et de la culture de Saint-Norbert

Saint-Patrick. Voir Fête de la Saint-Patrick

Saint-Pétersbourg, Russie. Voir OPANO

Saint-Pie-de-Bagot, Qué. Voir Bell Canada

Saint-Siméon, Qué. Voir Traversiers--Rivière-du-Loup

Sainte-Anne-de-Bellevue, Qué. Voir Hôpitaux pour anciens combattants

Sainte-Thérèse, Qué. Voir Kenworth, usine, Sainte-Thérèse

Saisie-arrêt et distraction de pensions, Loi. Voir Divorce, Loi, Ordonnances et ententes familiales, exécution, aide, Loi, Saisie-arrêt et distraction de pensions, Loi et Marine marchande du Canada, Loi (modification), Loi--C-41

Salaberry-de-Valleyfield, Qué. Voir Transports ferroviaires--Déraillement

Salaire minimum

    >>Augmentation, provinces, harmonisation, 3751-7, 5779-81, 5893-906
    >>>Employés travaillant dans plus d'une province, 5777-9, 5896-7
    >>>Gouverneur en conseil, pouvoir, 5780-2
    >>>Projet de loi C-35, Code canadien du travail (modification: salaire minimum), présentation, 2524

Salaires

    >>Comparaison avec divers pays, 5905
    >>Entreprises, profits, relation, 349
    >>Responsabilité, loi, adulte, définition, Convention des Nations Unies, conformité, projet de loi C-436, présentation, 10041
    >>Voir aussi Femmes; Pensions alimentaires

Salaires, responsabilité, Loi (modification: définition d'adulte), Loi--C-436. Harb

    >>1re l., 10041
    >>Voir aussi Salaires--Responsabilité, loi, adulte, définition, Convention des Nations Unies, conformité, projet de loi C-436

Sales and Marketing Resource Network. Voir Petites entreprises

Salon de l'invention et de l'innovation, Black Lake

    >>3e édition, déc. art. 31, 1836

Salon des familles

    >>Saint-Hubert, Qué., déc. art. 31, 309

Salon des occasions d'affaires du sud-ouest de l'île de Montréal

Sanction royale

Sang, approvisionnement, système

    >>Amélioration, mesures, q.o., 2066, 7657
    >>Consultations, forum, tenue, 1785
    >>>Q.o., 586-7
    >>Nouvel organisme national, établissement
    >>>Négociations, q.o., 7239
    >>>Obligations redditionnelles et transparence, q.o., 9656
    >>Restructuration, 1718
    >>Sécurité
    >>>Bayer, compagnie, produits défaillants, enquête, q.o., 4076
    >>>Lacunes, Presse Canadienne, article, q.o., 3635-6
    >>>Rapport Krever, recommandations, 1388, 1718
    >>>>Avis d'inconduite, émission, q.o., 1710
    >>>>Déc. art. 31, 581, 1164, 1460
    >>>>Prise en considération, 1780
    >>>>>Q.o., 1846, 6447, 7657-8, 7662, 9656
    >>>>Publication, tribunaux, poursuite, 1751, 1779-81
    >>>>>Déc. art. 31, 2133
    >>>>>Q.o., 1172, 1425-6, 1709-10
    >>>>Q.o., 528-9, 586-7, 709-10, 768

Sang contaminé

    >>Commission d'enquête Krever
    >>>Croix-Rouge, cadres supérieurs, paiement, q.o., 1550
    >>>Ingérence politique, juge Krever, propos, q.o., 8907-8
    >>>Rapport, divulgation
    >>>>Déc. art. 31, 4220
    >>>>Q.o., 709-10, 7834
    >>Documents, élimination
    >>>Commissaire à l'information, rapport, q.o., 7577, 7579, 7657, 7662, 7714, 7835
    >>>>Santé, ministère, position, q.o., 7835-6
    >>>Hauser, Dr Jo, cas, q.o., 7714, 7782-3, 7785-6
    >>Victimes, indemnisation, 1780

Santé

    >>Électrochocs, traitement, recours, q.F., 4237-8
    >>Gouvernement, mesures, 9565
    >>>Déc. art. 31, 9376
    >>Loi, enfant, définition, Convention des Nations Unies, conformité, projet de loi C-417, présentation, 10037
    >>Voir aussi Autochtones; Bénévoles; Enfants; Enfants, pauvreté; Essence--MMT, additif, interdiction; Excision; Femmes; Forum national sur la santé; Saguenay--Lac-Saint-Jean, région, Qué.--Chômage; Tabac et cigarettes; Transfert canadien en matière de santé et de programmes sociaux

Santé, Comité

    >>Rapports
    >>>1er (Budget des dépenses, 1996-1997, principal), 3933
    >>>2e (VIH/SIDA, Sous-comité, rapport Accès aux médicaments de recherche pour des raisons humanitaires), 5297
    >>>3e (C-202), 6411
    >>>4e (C-71), 7390
    >>>5e (C-24), 7390
    >>>6e (C-71, articles relatifs à la commandite, mesures transitoires), 7423
    >>>7e (enfants, santé, prévention, stratégie), 9845
    >>>8e (C-47), 9804
    >>>9e (tabac, réglementation), 10143
    >>Sous-comité. Voir VIH/SIDA, Sous-comité
    >>Voir aussi Procédure et affaires de la Chambre, Comité--Rapports--48e

Santé et sécurité au travail

    >>Code canadien du travail
    >>>Application, ressources, compression, q.o., 2069
    >>>Voir aussi sous le titre susmentionné Responsabilité
    >>Déréglementation, répercussions, Westray Coal Mine, cas, 1984
    >>Femmes enceintes, retrait préventif. Voir plutôt Maternité--Congé préventif
    >>Projet de loi C-97, Code canadien du travail (partie II) (modification: santé et sécurité au travail) et autres lois en conséquence (modification), présentation, 9846
    >>Responsabilité, Code canadien du travail, révision, 1985-6, 1988
    >>Système d'information sur les matières dangereuses utilisées au travail (SIMDUT), rôle, 1985
    >>Voir aussi GRC; Port de Vancouver; Semaine nationale de la santé et de la sécurité au travail

Santé, information, Système canadien

Santé, Loi canadienne (modification: conditions de versement), Loi--C-251. Gouk

    >>1re l., 1329
    >>Voir aussi Maladies infectieuses--Déclaration, protocole, projet de loi C-251

Santé, Loi canadienne (modification: définition d'enfant), Loi--C-417. Harb

    >>1re l., 10037
    >>Voir aussi Santé--Loi, enfant, définition, Convention des Nations Unies, conformité, projet de loi C-417

Santé mentale. Voir Journée mondiale de la santé mentale; Semaine nationale de sensibilisation aux maladies mentales

Santé, ministère

    >>Budget, 1724
    >>Constitution, projet de loi C-18
    >>>Amendements de forme, 1389-90
    >>>Présentation, 491
    >>Direction générale de la protection de la santé. Voir Inhibiteurs calciques--Recherche
    >>Employés, réduction, 293
    >>Mandat, 1387-8, 1749
    >>Postes supérieurs, nominations, multiculturalisme, application, q.o., 9329-30
    >>Voir aussi Essence--MMT, additif, interdiction--Santé, impact; Lobbyistes; Sang contaminé--Documents, élimination--Commissaire à l'information, rapport; Santé, soins, régime; Syndrome de fatigue chronique (encéphalomyélite myalgique) et fibromyalgie--Lutte; Tabac et cigarettes--Projet de loi C-71

Santé, ministère, Loi--C-18. Ministre de la Santé (Dingwall)

    >>Rétablissement du projet de loi C-95 à l'étape du rapport, 491
    >>Étape du rapport, 1387-90
    >>>Adoption, 1390
    >>>M. d'am.
    >>>>(Scott, Andy), 1387, adoptée, 1388
    >>>>(Volpe), 1388-9, adoptées, 1389-90
    >>3e l., 1701-2, 1717-26, 1742-58, 1777-91
    >>>Adoption sur vote par appel nominal, 1878-9
    >>S.r. (Chap. 8, L.C. 1996), 3137
    >>Voir aussi Santé, ministère--Constitution, projet de loi C-18

Santé, ministre. Voir Prix BOLO

Santé, services

    >>Énergie nucléaire, utilisation, 8026, 8030
    >>Enfants au niveau local, financement, 9192
    >>Essentiels, définition, 1778
    >>>Parti réformiste du Canada, position, 2974
    >>Listes d'attente, 1782, 5835, 6025, 9164, 9193, 10053, 10086
    >>>Cause, Forum national sur la santé, position, 9165
    >>>Colombie-Britannique, 9160
    >>>>Déc. art. 31, 8385
    >>Lits d'hôpitaux. Voir plutôt Hôpitaux--Lits
    >>Ontario, centres, Hospice Association of Ontario et Glaxo Wellcome, partenariat, déc. art. 31, 9374-5
    >>Opérations chirurgicales, financement, réduction, 8409
    >>Projets-pilotes, financement, fonds d'adaptation des services de santé. Voir plutôt Fonds d'adaptation des services de santé
    >>Québec, plans d'accès, examen par l'Office de la langue française, anglophones, position, déc. art. 31, 7707-8
    >>Soins à domicile
    >>>Financement, 9192
    >>>Programme national, q.o., 10118-9
    >>Urgences, financement, réduction, q.o., 8781
    >>Voir aussi Détenus; Fonds d'adaptation des services de santé; Fonds pour la recherche en services de santé; TPS

Santé, soins, régime

Santiago, Chili. Voir Amérique latine--Sommet

Saskatchewan

    >>Société distincte, reconnaissance, déc. art. 31, 1761
    >>Voir aussi les sujets particuliers

Saskatchewan, francophones

    >>Assistance, réduction, 3180
    >>>Q.o., 1052

Saskatchewan Pool Tankard. Voir Curling

Saskatoon--Humboldt, circonscription

    >>Description, 22-3

Saskatoon, Sask. Voir Criminalité; Tri Media Productions; Volley-ball--RCVC Western Fitness Roof

Satellite. Voir Spar Aerospace--Thaïlande

Saumon

    >>Chili, importations, ALENA, répercussions, q.o., 7147

Saumon de l'Atlantique

    >>Pêche, évaluation environnementale, 6456

Saumon du Pacifique