S

Saadi, Elvira

>>Gymnastique, entraîneur de l'année, déc. art. 31, 5801

Sabian, fabrique de cymbales

>>Meductic, N.-B., emploi, création, 1968, 6284-5

Sables bitumineux. Voir Pétrole, sables bitumineux

Sabril. Voir Hoechst Marion Roussel Canada--Laval, Qué.

SACO. Voir Service d'assistance canadien aux organismes

Saddledome. Voir Calgary, Alb.

Safegrad, programme. Voir Conduite en état d'ébriété--Écoles secondaires, finissants

Saguenay. Voir Port Saguenay

Saguenay-Lac-Saint-Jean, région, Qué.

>>Chômage, 9186
>>>Santé, relation, déc. art. 31, 6443
>>Voir aussi Assurance-chômage, réforme--Manifestations; Inondations; Petites entreprises

Saguenay--Saint-Laurent, parc marin. Voir plutôt Parc marin du Saguenay--Saint-Laurent

Sahtu, T. N.-O. Voir Dénés--Et Métis

Saint-Albert, circonscription. Voir Alberta, francophones

Saint-Boniface, circonscription. Voir Discours du Trône

Saint-Boniface, Man. Voir Cercle Molière de Saint-Boniface, Man.; Environnement--Écoles; Festival du voyageur; Prix de la Francophonie canadienne--École

Saint-Bruno-de-Montarville, Qué. Voir Kieff, Antonio Grediaga--Sculpture

Saint-Côme, Qué. Voir Festival de sculptures sur glace de Saint-Côme

Saint-Damase, Qué. Voir Bell Canada--Saint-Pie-de-Bagot, Qué.

Saint-Denis, circonscription

>>Subventions fédérales, 8367
>>Voir aussi Infrastructure, Programme; Jeunes, emploi; Jeunes Stagiaires Canada; Service jeunesse

Saint-Georges-de-Beauce, Qué. Voir Groupe RGR

Saint-Germain-de-Kamouraska, Qué. Voir Régions rurales--Développement local

Saint-Hubert, Qué. Voir École nationale d'aérotechnique de Saint-Hubert; Salon des familles

Saint-Hubert, Qué., base militaire

>>Fermeture, fonds de relance et de maintien de l'emploi, q.o., 3489, 9993

Saint-Hyacinthe, Qué. Voir Le Courrier de Saint-Hyacinthe, journal

Saint-Jean-Baptiste. Voir Fête de la Saint-Jean-Baptiste

Saint-Jean, circonscription. Voir Gouvernement

Saint-Jean, Qué. Voir Douanes, postes frontaliers; École de langues de Saint-Jean; Emploi, centres

Saint John, N.-B.

>>Communauté irlandaise, hommage, déc. art. 31, 704
>>Voir aussi Air Canada--Réservations, centre, Montréal, Qué., transfert; Construction navale; Ridgewood Veterans Wing, Saint John, N.-B.; Transports; Transports ferroviaires--Embranchements/lignes--Montréal, Qué.; Traversiers

Saint-Laurent, fleuve

>>Dépollution, Saint-Laurent Vision 2000, programme, déc. art. 31, 4497
>>Voir aussi Cabotage; Croisières, secteur--Casinos

Saint-Laurent, Voie maritime

>>Commercialisation, société sans but lucratif, création, 8096, 9810, 9812, 9816
>>États-Unis, collaboration, groupe binational, 8096
>>Garde côtière
>>>Brise-glaces, services, réduction, 3689
>>>>Q.o., 2564-5
>>>Services, tarif, 302, 1516-7, 2717, 2827-8, 3676, 3678-93, 3725-33, 3737-9, 4810, 4848-50, 5181-2, 5187-8, 5224, 5385-6, 5705, 8094, 9683, 9825-6
>>>>Déc. art. 31, 918, 2471
>>>>Impact, étude, q.o., 6368, 6792-3
>>>>Q.o., 921, 965-6, 1170-1, 1286-8, 1591, 1662, 1712, 1843, 1957, 2004, 2011, 2563, 2809-10
>>>Wilfrid-Laurier, brise-glace, transfert, 3689
>>>>Q.o., 2564
>>Montréal, Qué., économie, répercussions, 5705
>>Pilotage, réglementation, 4793, 9684, 9688
>>Pilotes, salaires. Voir Céréales, transport--Coût
>>Privatisation, 4790, 4793-4, 4808
>>Rentabilité, 4788, 4793, 9687
>>Voir aussi Administration de la voie maritime du Saint-Laurent; Céréales, transport; Transports, Comité--Rapports--2e

Saint-Louis-de-Blandford, Qué. Voir Centre d'interprétation de la canneberge

Saint-Ludger-de-Milot, Qué. Voir Wollastonite, mine

Saint-Marc-du-Lac-Long, Qué. Voir Carrière Glendyne, Saint-Marc-du-Lac-Long, Qué.

Saint-Norbert, Man. Voir Centre des arts et de la culture de Saint-Norbert

Saint-Patrick. Voir Fête de la Saint-Patrick

Saint-Pétersbourg, Russie. Voir OPANO

Saint-Pie-de-Bagot, Qué. Voir Bell Canada

Saint-Siméon, Qué. Voir Traversiers--Rivière-du-Loup

Sainte-Anne-de-Bellevue, Qué. Voir Hôpitaux pour anciens combattants

Sainte-Thérèse, Qué. Voir Kenworth, usine, Sainte-Thérèse

Saisie-arrêt et distraction de pensions, Loi. Voir Divorce, Loi, Ordonnances et ententes familiales, exécution, aide, Loi, Saisie-arrêt et distraction de pensions, Loi et Marine marchande du Canada, Loi (modification), Loi--C-41

Salaberry-de-Valleyfield, Qué. Voir Transports ferroviaires--Déraillement

Salaire minimum

>>Augmentation, provinces, harmonisation, 3751-7, 5779-81, 5893-906
>>>Employés travaillant dans plus d'une province, 5777-9, 5896-7
>>>Gouverneur en conseil, pouvoir, 5780-2
>>>Projet de loi C-35, Code canadien du travail (modification: salaire minimum), présentation, 2524

Salaires

>>Comparaison avec divers pays, 5905
>>Entreprises, profits, relation, 349
>>Responsabilité, loi, adulte, définition, Convention des Nations Unies, conformité, projet de loi C-436, présentation, 10041
>>Voir aussi Femmes; Pensions alimentaires

Salaires, responsabilité, Loi (modification: définition d'adulte), Loi--C-436. Harb

>>1re l., 10041
>>Voir aussi Salaires--Responsabilité, loi, adulte, définition, Convention des Nations Unies, conformité, projet de loi C-436

Sales and Marketing Resource Network. Voir Petites entreprises

Salon de l'invention et de l'innovation, Black Lake

>>3e édition, déc. art. 31, 1836

Salon des familles

>>Saint-Hubert, Qué., déc. art. 31, 309

Salon des occasions d'affaires du sud-ouest de l'île de Montréal

>>Déc. art. 31, 5880-1

Sanction royale

>>Lettres émanant de la résidence du Gouverneur général, 1386, 3133, 4195, 5566, 6868, 7545, 8326, 9287, 10252
>>Projets de loi sanctionnés, 1387, 3137, 4196, 5575, 6883-4, 7545, 8333, 9306, 10252
>>Voir aussi Procédure

Sang, approvisionnement, système

>>Amélioration, mesures, q.o., 2066, 7657
>>Consultations, forum, tenue, 1785
>>>Q.o., 586-7
>>Nouvel organisme national, établissement
>>>Négociations, q.o., 7239
>>>Obligations redditionnelles et transparence, q.o., 9656
>>Restructuration, 1718
>>Sécurité
>>>Bayer, compagnie, produits défaillants, enquête, q.o., 4076
>>>Lacunes, Presse Canadienne, article, q.o., 3635-6
>>>Rapport Krever, recommandations, 1388, 1718
>>>>Avis d'inconduite, émission, q.o., 1710
>>>>Déc. art. 31, 581, 1164, 1460
>>>>Prise en considération, 1780
>>>>>Q.o., 1846, 6447, 7657-8, 7662, 9656
>>>>Publication, tribunaux, poursuite, 1751, 1779-81
>>>>>Déc. art. 31, 2133
>>>>>Q.o., 1172, 1425-6, 1709-10
>>>>Q.o., 528-9, 586-7, 709-10, 768

Sang contaminé

>>Commission d'enquête Krever
>>>Croix-Rouge, cadres supérieurs, paiement, q.o., 1550
>>>Ingérence politique, juge Krever, propos, q.o., 8907-8
>>>Rapport, divulgation
>>>>Déc. art. 31, 4220
>>>>Q.o., 709-10, 7834
>>Documents, élimination
>>>Commissaire à l'information, rapport, q.o., 7577, 7579, 7657, 7662, 7714, 7835
>>>>Santé, ministère, position, q.o., 7835-6
>>>Hauser, Dr Jo, cas, q.o., 7714, 7782-3, 7785-6
>>Victimes, indemnisation, 1780

Santé

>>Électrochocs, traitement, recours, q.F., 4237-8
>>Gouvernement, mesures, 9565
>>>Déc. art. 31, 9376
>>Loi, enfant, définition, Convention des Nations Unies, conformité, projet de loi C-417, présentation, 10037
>>Voir aussi Autochtones; Bénévoles; Enfants; Enfants, pauvreté; Essence--MMT, additif, interdiction; Excision; Femmes; Forum national sur la santé; Saguenay--Lac-Saint-Jean, région, Qué.--Chômage; Tabac et cigarettes; Transfert canadien en matière de santé et de programmes sociaux

Santé, Comité

>>Rapports
>>>1er (Budget des dépenses, 1996-1997, principal), 3933
>>>2e (VIH/SIDA, Sous-comité, rapport Accès aux médicaments de recherche pour des raisons humanitaires), 5297
>>>3e (C-202), 6411
>>>4e (C-71), 7390
>>>5e (C-24), 7390
>>>6e (C-71, articles relatifs à la commandite, mesures transitoires), 7423
>>>7e (enfants, santé, prévention, stratégie), 9845
>>>8e (C-47), 9804
>>>9e (tabac, réglementation), 10143
>>Sous-comité. Voir VIH/SIDA, Sous-comité
>>Voir aussi Procédure et affaires de la Chambre, Comité--Rapports--48e

Santé et sécurité au travail

>>Code canadien du travail
>>>Application, ressources, compression, q.o., 2069
>>>Voir aussi sous le titre susmentionné Responsabilité
>>Déréglementation, répercussions, Westray Coal Mine, cas, 1984
>>Femmes enceintes, retrait préventif. Voir plutôt Maternité--Congé préventif
>>Projet de loi C-97, Code canadien du travail (partie II) (modification: santé et sécurité au travail) et autres lois en conséquence (modification), présentation, 9846
>>Responsabilité, Code canadien du travail, révision, 1985-6, 1988
>>Système d'information sur les matières dangereuses utilisées au travail (SIMDUT), rôle, 1985
>>Voir aussi GRC; Port de Vancouver; Semaine nationale de la santé et de la sécurité au travail

Santé, information, Système canadien

>>Création, 9192
>>>Budget, 18 février 1997, mesures, 8295, 9318, 9335, 9565

Santé, Loi canadienne (modification: conditions de versement), Loi--C-251. Gouk

>>1re l., 1329
>>Voir aussi Maladies infectieuses--Déclaration, protocole, projet de loi C-251

Santé, Loi canadienne (modification: définition d'enfant), Loi--C-417. Harb

>>1re l., 10037
>>Voir aussi Santé--Loi, enfant, définition, Convention des Nations Unies, conformité, projet de loi C-417

Santé mentale. Voir Journée mondiale de la santé mentale; Semaine nationale de sensibilisation aux maladies mentales

Santé, ministère

>>Budget, 1724
>>Constitution, projet de loi C-18
>>>Amendements de forme, 1389-90
>>>Présentation, 491
>>Direction générale de la protection de la santé. Voir Inhibiteurs calciques--Recherche
>>Employés, réduction, 293
>>Mandat, 1387-8, 1749
>>Postes supérieurs, nominations, multiculturalisme, application, q.o., 9329-30
>>Voir aussi Essence--MMT, additif, interdiction--Santé, impact; Lobbyistes; Sang contaminé--Documents, élimination--Commissaire à l'information, rapport; Santé, soins, régime; Syndrome de fatigue chronique (encéphalomyélite myalgique) et fibromyalgie--Lutte; Tabac et cigarettes--Projet de loi C-71

Santé, ministère, Loi--C-18. Ministre de la Santé (Dingwall)

>>Rétablissement du projet de loi C-95 à l'étape du rapport, 491
>>Étape du rapport, 1387-90
>>>Adoption, 1390
>>>M. d'am.
>>>>(Scott, Andy), 1387, adoptée, 1388
>>>>(Volpe), 1388-9, adoptées, 1389-90
>>3e l., 1701-2, 1717-26, 1742-58, 1777-91
>>>Adoption sur vote par appel nominal, 1878-9
>>S.r. (Chap. 8, L.C. 1996), 3137
>>Voir aussi Santé, ministère--Constitution, projet de loi C-18

Santé, ministre. Voir Prix BOLO

Santé, services

>>Énergie nucléaire, utilisation, 8026, 8030
>>Enfants au niveau local, financement, 9192
>>Essentiels, définition, 1778
>>>Parti réformiste du Canada, position, 2974
>>Listes d'attente, 1782, 5835, 6025, 9164, 9193, 10053, 10086
>>>Cause, Forum national sur la santé, position, 9165
>>>Colombie-Britannique, 9160
>>>>Déc. art. 31, 8385
>>Lits d'hôpitaux. Voir plutôt Hôpitaux--Lits
>>Ontario, centres, Hospice Association of Ontario et Glaxo Wellcome, partenariat, déc. art. 31, 9374-5
>>Opérations chirurgicales, financement, réduction, 8409
>>Projets-pilotes, financement, fonds d'adaptation des services de santé. Voir plutôt Fonds d'adaptation des services de santé
>>Québec, plans d'accès, examen par l'Office de la langue française, anglophones, position, déc. art. 31, 7707-8
>>Soins à domicile
>>>Financement, 9192
>>>Programme national, q.o., 10118-9
>>Urgences, financement, réduction, q.o., 8781
>>Voir aussi Détenus; Fonds d'adaptation des services de santé; Fonds pour la recherche en services de santé; TPS

Santé, soins, régime

>>Accessibilité, 5834
>>>Déc. art. 31, 7777
>>Alberta, cliniques privées, frais d'utilisation, interdiction, entente, 5851
>>>Q.o., 3261
>>ALENA, répercussions, 1326-7
>>>Q.o., 646, 1375, 1426
>>Avantages économiques, 1748
>>Chevauchements, 1745-8, 1752, 1757-8, 3218-9
>>Déficit et dette publique, menace, 1725-6
>>Dépenses, PIB, pourcentage, 1725
>>Deux niveaux, système, 118
>>Efficacité, amélioration, 1782
>>Financement
>>>Augmentation, Parti réformiste du Canada, position, 10052-3, 10060
>>>>Déc. art. 31, 9319-20
>>>>Q.o., 6962
>>>Budget, 18 février 1997, mesures, 8362, 9318, 9334
>>>Gaspillage, cas, 9193
>>>Points d'impôt, transfert, 1778
>>>Réduction, 5835, 5856-7, 8327, 8424-5, 9517, 10086
>>>>Conseil national du bien-être social, position, 1721-2
>>>>Parti réformiste du Canada, position, 1569, 5838, 6579, 6581, 9949
>>>>>Q.o., 8653
>>>>Q.o., 427, 5734, 5736-7, 5957, 7148, 8731, 9172-3
>>>>Québec, 1722, 1745, 10054, 10056
>>Gestion étant le problème et non le financement, 9164-5, 9182, 9192
>>Gouvernement fédéral
>>>Mesures
>>>>Déc. art. 31, 7655
>>>>Q.o., 8193
>>>Position, 3188, 3190
>>>Rôle, 1701-2, 1717-9, 1725
>>>Voir aussi sous le titre susmentionné Provinces, responsabilité
>>LaMarsh, Judy, contribution, 9135
>>Loi, principes, maintien, 3, 21, 63, 934, 1718, 1721-5, 1748-9, 1753-4, 5834, 8294-5, 9334
>>>Budget, 6 mars 1996, mesures, 375, 1474, 1477
>>>Budget, 18 février 1997, mesures, déc. art. 31, 8388
>>>Déc. art. 31, 4797. 5732
>>>Pétition, 7892
>>>Q.o., 363, 4071
>>>Sanctions, 1722-3, 6025
>>Maintien, 5979-81, 6281, 7271, 9187
>>>Budget, 6 mars 1996, mesures, 373, 1444
>>>Déc. art. 31, 6953-4, 9078
>>>Mesures, déc. art. 31, 178
>>>Pétitions, 277-8, 4235, 4714, 4995, 5644
>>Normes nationales, maintien et provinces, financement, réduction, répercussions, 1721-2, 1756, 1758, 1787, 1789-90
>>Ontario, 1725
>>>Cartes d'assurance-santé, nombre plus élevé que la population, 9182-3
>>>Financement, réduction, déc. art. 31, 6952
>>>Frais, imposition, déc. art. 31, 6743-4, 8902
>>>Soins à domicile, programme, déc. art. 31, 7234
>>>Voir aussi sous le titre susmentionné Transfert canadien
>>Parti réformiste du Canada, position, 1751-2, 3218, 4398, 5845, 7280, 9192-3
>>>Déc. art. 31, 3630-1
>>>Q.o., 241, 425, 427, 5807
>>>Voir aussi sous le titre susmentionné Financement--Réduction
>>Prévention, stratégie, approche holistique, 1742-4, 1754, 1783
>>Privé, autorisation, 1778, 5834
>>>Q.o., 2614
>>Provinces
>>>Compétence, 152, 1702
>>>>Gouvernement fédéral, ingérence, 1717-8, 1720-1, 1744-5, 1749-50, 1752, 1756-7, 1786-90, 9186, 10047-8
>>>>Q.o., 528
>>>>Transfert, 1723, 1747
>>>Santé, Loi, respect, transfert, paiements, rôle, 1782-3, 1931
>>Québec, provinces, remboursement, 6025
>>Réforme, 1719, 1725-6
>>Santé, ministère, chevauchements, q.o., 240
>>Taxe, imposition, pétitions, 97, 275, 368, 1330, 1775, 1899-900, 2213, 2851, 3641, 4088, 4158, 4448, 6012, 6378
>>Ticket modérateur, 1717
>>Transfert canadien en matière de santé et de programmes sociaux
>>>Maintien, budget, 6 mars 1996, mesures, 375, 390
>>>>Q.o., 427
>>>Réduction, 1722, 8354, 8362-3, 9165
>>>>Ontario, 8363
>>>>Québec, 330-1
>>>>Répercussions, q.o., 8591-2
>>Transfert, paiements
>>>Augmentation, 10087
>>>Plancher, 3, 55
>>>>Q.o., 528
>>>Réduction, 1721-2, 5854, 5865-6, 6579, 6581-2, 10218
>>>>Q.o., 8652-3, 8657, 8729-30, 8732
>>>Voir aussi sous le titre susmentionné Provinces--Santé, Loi
>>Ukraine--Canada, coopération, protocole, signature, déc. art. 31, 7382
>>Uniformité, 1719
>>Universalité, 5032-3
>>Voir aussi Fiscalité--Fardeau--Réduction; Québec, sécession

Santiago, Chili. Voir Amérique latine--Sommet

Saskatchewan

>>Société distincte, reconnaissance, déc. art. 31, 1761
>>Voir aussi les sujets particuliers

Saskatchewan, francophones

>>Assistance, réduction, 3180
>>>Q.o., 1052

Saskatchewan Pool Tankard. Voir Curling

Saskatoon--Humboldt, circonscription

>>Description, 22-3

Saskatoon, Sask. Voir Criminalité; Tri Media Productions; Volley-ball--RCVC Western Fitness Roof

Satellite. Voir Spar Aerospace--Thaïlande

Saumon

>>Chili, importations, ALENA, répercussions, q.o., 7147

Saumon de l'Atlantique

>>Pêche, évaluation environnementale, 6456

Saumon du Pacifique

>>Aliments pour chiens, transformation, q.o., 5562
>>Autochtones
>>>Exclusivité
>>>>Affaire Sparrow, 6468
>>>>Cour suprême de la Colombie-Britannique, étude, Affaire Gladstone, 6151-4, 6453, 6468, 6470, 7196-7
>>>>>Déc. art. 31, 309, 3816
>>>Pêche commerciale, 4841, 6452-3, 7205
>>>>Déc. art. 31, 9646
>>>>Q.o., 3317, 3423-4, 3564, 3636-7, 3926-7
>>B.C. Hydro, barrages, répercussions, q.F., 7194-5
>>Frayères, fermeture, 344-5
>>Gestion
>>>Colombie-Britannique, entente, déc. art. 31, 9794
>>>Examen, 5248, 5911, 6136-8
>>Nanaïmo, rivière, écloserie, fermeture, 435, 6453
>>Pêche, revitalisation, 4
>>>Financement, droits, utilisation, q.o., 1424, 2184-5, 2187
>>>Fraser, rapport, recommandations, 6136-8, 6468-9, 7197-8, 9315
>>>>Q.o., 1469
>>>Licences, rachat, programme, 4138-9
>>>>Déc. art. 31, 1541, 7778
>>>>Q.o., 1590, 1710, 1845, 2712
>>>Nisga'a, traités, lien, q.o., 2438-9
>>>Programmes, rétablissement, q.o., 2480
>>>Q.o., 3317
>>Stocks, conservation, 4, 6121
>>>Déc. art. 31, 3124
>>>Oak Bay Marine, infraction, q.o., 4024
>>>Q.o., 2184-5, 2253
>>Traité entre les États-Unis et le Canada, négociations, 4138
>>>Pêcheurs, participation, 9188
>>>>Déc. art. 31, 9543-4
>>>Q.o., 1295, 7714