Passer au contenu

L'index du hansard donne accès à tout ce dont on a discuté à la Chambre des communes lors de la 35e législature, 1re session. Les numéros suivant les entrées d'index correspondent soit aux numéros de page seul, soit à la combinaison des numéros de page, numéros de séances et références horaires.

Pour utiliser l'index, il suffit de sélectionner la référence alphabétique ci-bas correspondant au sujet recherché. Une fois le sujet trouvé, un déclic de la souris sur l'un ou l'autre des numéros entre parenthèses permet l'affichage du texte correspondant. Vous pouvez aussi utiliser l’outil de recherche « Rechercher dans les publications » pour accéder au contenu publié après janvier 2001.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

35e législature, 1re session   (17 janvier 1994 - 2 février 1996)  Session courante
35-1 .
35-2 .
36-1 .
36-2 .
37-1 .
37-2 .
37-3 .
38-1 .
39-1 .
39-2 .
40-1 .
40-2 .
40-3 .
41-1 .
41-2 .
42-1 .
43-1 .
43-2 .
44-1
1994
1995
1996
1997
1998
1999
2000
2001
2002
2003
2004
2005
2006
2007
2008
2009
2010
2011
2012
2013
2014
2015
2016
2017
2018
2019
2020
2021
2022
2023
2024

Novapharm. Voir Partenariat pour l'excellence, Programme--École supérieure sir John A. Macdonald

NovAtel

    >>Gouvernement fédéral, intervention, 6170

Nunatsiaq, circonscription

    >>Allemagne, chancelier Helmut Kohl, visite, déc. art. 31, 14222
    >>Voir aussi Médaille de la bravoure

Nunavut Arctic College. Voir Nunavut, Territoire--Enseignement postsecondaire

Nunavut, Territoire

    >>Commission d'établissement du Nunavut, rapport annuel 1994-1995 et rapport global «L'empreinte de nos pas dans la neige fraîche», dépôt, 17091
    >>Enseignement postsecondaire, Nunavut Arctic College et Université Trent, entente, déc. art. 31, 8628-9
    >>Iqaluit, capitale, désignation
    >>>Déc. art. 31, 17625
    >>>Q.o., 14648-9
    >>Revendications territoriales, règlement, entente, projet de loi C-133 de la 3e session de la 34e législature, 5710

Nunez, Osvaldo (BQ--Bourassa)

Nunziata, John (L--York-Sud--Weston)

    >>Aéroport international Lester B. Pearson, certains accords, Loi--C-22, 3528-30, 3533-4, 3537-42
    >>Aéroport international Lester B. Pearson (Toronto, Ont.), q.o., 107
    >>Affaires émanant des députés, 2129-30
    >>Air India
    >>>M., 12746-9, 12754-5
    >>>Q.o., 795
    >>Allusions à Nunziata, 7264-5
    >>>Voir aussi Bloc québécois--Activités, enquête, suggestion; Gouvernement--Intégrité; Président de la Chambre, élection--Candidats; Sécurité sociale, régime, réforme
    >>Bhaduria, 1431, 1508
    >>Bosnie-Herzégovine, 372-3
    >>Code criminel (modification: détermination de la peine) et autres lois en conséquence, Loi--C-41, 13767-8, 13782-3, 13846, 13850
    >>Code criminel (modification), Loi--C-226, 2395, 6932-4
    >>Code criminel (modification: prélèvement d'échantillon de substance corporelle), Loi--C-331, 13374
    >>Criminalité, 2460-1
    >>Croatie, 372
    >>Députés, 30
    >>Discours du Trône, m. (Jackson), 245
    >>Hockey, déc. art. 31, 295, 714
    >>Hymne national «Ô Canada», m. (Manning), 15976
    >>Identité culturelle, 2371
    >>Impôt sur le revenu, 15221
    >>Jeunes contrevenants, 2129, 2460
    >>>Déc. art. 31, 3761-2
    >>>Pétitions, 10523, 13376
    >>>Q.o., 3837
    >>Jeunes contrevenants, Loi, Contravention, Loi et Code criminel (modification), Loi--C-217, 1461, 3733-6
    >>Justice, 3733, 13767-8, 13782-3
    >>>M. subsides (Meredith), 2456, 2459-61
    >>Kaplinski, Ken, 6933
    >>King, Brian, 6933
    >>Libérations conditionnelles, 2459-60, 6932-4
    >>>Pétitions, 391, 2396, 8969, 13377
    >>Paix et sécurité mondiales, m. (Ouellet), 372-3
    >>Président de la Chambre, élection, 1
    >>Procédure
    >>>Affaires émanant des députés, 3741
    >>>Députés, 2456, 13767, 13775
    >>>Motions, 15976
    >>>Motions émanant des députés, 12754
    >>>Projets de loi du Sénat, 15221
    >>>Projets de loi émanant des députés, 2395, 3741-2
    >>>Projets de loi émanant du gouvernement, 13850
    >>>Questions orales, 30
    >>>Votes par appel nominal, 9202, 13650-1, 15505
    >>Questions de privilège
    >>>Atteinte aux droits des députés, 2129-30
    >>>Bhaduria (atteinte à la réputation), 1431
    >>>Charest (députés, reconnaissance), 30
    >>Revenu annuel garanti, 245
    >>Sri Lanka, pétition, 10522-3

Nurses make a Difference. Voir Santé, soins, régime--Rationalisation--Mémoire

Nutrition. Voir Mois national de la nutrition

Nutrition prénatale, programmes

Nystrom, Karen. Voir Hockey--Équipe de hockey féminine du Canada