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L'index du hansard donne accès à tout ce dont on a discuté à la Chambre des communes lors de la 35e législature, 1re session. Les numéros suivant les entrées d'index correspondent soit aux numéros de page seul, soit à la combinaison des numéros de page, numéros de séances et références horaires.

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35e législature, 1re session   (17 janvier 1994 - 2 février 1996)  Session courante
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2021
2022
2023
2024

Novapharm. Voir Partenariat pour l'excellence, Programme--École supérieure sir John A. Macdonald

NovAtel

    >>Gouvernement fédéral, intervention, 6170

Nunatsiaq, circonscription

    >>Allemagne, chancelier Helmut Kohl, visite, déc. art. 31, 14222
    >>Voir aussi Médaille de la bravoure

Nunavut Arctic College. Voir Nunavut, Territoire--Enseignement postsecondaire

Nunavut, Territoire

    >>Commission d'établissement du Nunavut, rapport annuel 1994-1995 et rapport global «L'empreinte de nos pas dans la neige fraîche», dépôt, 17091
    >>Enseignement postsecondaire, Nunavut Arctic College et Université Trent, entente, déc. art. 31, 8628-9
    >>Iqaluit, capitale, désignation
    >>>Déc. art. 31, 17625
    >>>Q.o., 14648-9
    >>Revendications territoriales, règlement, entente, projet de loi C-133 de la 3e session de la 34e législature, 5710

Nunez, Osvaldo (BQ--Bourassa)

Nunziata, John (L--York-Sud--Weston)

    >>Aéroport international Lester B. Pearson, certains accords, Loi--C-22, 3528-30, 3533-4, 3537-42
    >>Aéroport international Lester B. Pearson (Toronto, Ont.), q.o., 107
    >>Affaires émanant des députés, 2129-30
    >>Air India
    >>>M., 12746-9, 12754-5
    >>>Q.o., 795
    >>Allusions à Nunziata, 7264-5
    >>>Voir aussi Bloc québécois--Activités, enquête, suggestion; Gouvernement--Intégrité; Président de la Chambre, élection--Candidats; Sécurité sociale, régime, réforme
    >>Bhaduria, 1431, 1508
    >>Bosnie-Herzégovine, 372-3
    >>Code criminel (modification: détermination de la peine) et autres lois en conséquence, Loi--C-41, 13767-8, 13782-3, 13846, 13850
    >>Code criminel (modification), Loi--C-226, 2395, 6932-4
    >>Code criminel (modification: prélèvement d'échantillon de substance corporelle), Loi--C-331, 13374
    >>Criminalité, 2460-1
    >>Croatie, 372
    >>Députés, 30
    >>Discours du Trône, m. (Jackson), 245
    >>Hockey, déc. art. 31, 295, 714
    >>Hymne national «Ô Canada», m. (Manning), 15976
    >>Identité culturelle, 2371
    >>Impôt sur le revenu, 15221
    >>Jeunes contrevenants, 2129, 2460
    >>>Déc. art. 31, 3761-2
    >>>Pétitions, 10523, 13376
    >>>Q.o., 3837
    >>Jeunes contrevenants, Loi, Contravention, Loi et Code criminel (modification), Loi--C-217, 1461, 3733-6
    >>Justice, 3733, 13767-8, 13782-3
    >>>M. subsides (Meredith), 2456, 2459-61
    >>Kaplinski, Ken, 6933
    >>King, Brian, 6933
    >>Libérations conditionnelles, 2459-60, 6932-4
    >>>Pétitions, 391, 2396, 8969, 13377
    >>Paix et sécurité mondiales, m. (Ouellet), 372-3
    >>Président de la Chambre, élection, 1
    >>Procédure
    >>>Affaires émanant des députés, 3741
    >>>Députés, 2456, 13767, 13775
    >>>Motions, 15976
    >>>Motions émanant des députés, 12754
    >>>Projets de loi du Sénat, 15221
    >>>Projets de loi émanant des députés, 2395, 3741-2
    >>>Projets de loi émanant du gouvernement, 13850
    >>>Questions orales, 30
    >>>Votes par appel nominal, 9202, 13650-1, 15505
    >>Questions de privilège
    >>>Atteinte aux droits des députés, 2129-30
    >>>Bhaduria (atteinte à la réputation), 1431
    >>>Charest (députés, reconnaissance), 30
    >>Revenu annuel garanti, 245
    >>Sri Lanka, pétition, 10522-3

Nurses make a Difference. Voir Santé, soins, régime--Rationalisation--Mémoire

Nutrition. Voir Mois national de la nutrition

Nutrition prénatale, programmes

Nystrom, Karen. Voir Hockey--Équipe de hockey féminine du Canada