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Affaires étrangères et Commerce international, ministère
>>Budget des dépenses 1996-1997
>>>Principal, dépôt, 64 (8520-352-30)
>>Budget des dépenses 1997-1998
>>>Principal, dépôt, 1165 (8520-352-110)
>>Rapports, dépôt et renvoi en permanence au Comité des affaires étrangères et
du commerce international
>>>Permis d'acier, sommaire annuel d'information
>>>>1995, rapport, 91 (8560-352-525)
>>>>1996, rapport, 1164 (8560-352-525A)
>>Voir aussi Accès à l'information, Loi;
Protection des renseignements personnels, Loi
Affaires étrangères, ministère
>>Budget 1995-1996, supplémentaire (B), renvoi au Comité des affaires
étrangères et du commerce international, 71
>>Budget des dépenses 1996-1997
>>>Principal, renvoi au Comité des affaires étrangères et du commerce
international, 60
>>>Supplémentaire (A), renvoi au Comité des affaires étrangères et
du commerce international, 772
>>>Supplémentaire (B), renvoi au Comité des affaires étrangères et
du commerce international, 1180
>>Budget des dépenses 1997-1998
>>>Principal, renvoi au Comité des affaires étrangères et du commerce
international, 1160
Affaires indiennes et du Nord canadien, ministère
>>Affaires indiennes et du Nord Canada--Rapport sur le
rendement, document, dépôt, 801 (8530-352-20)
>>Budget 1995-1996, supplémentaire (B), renvoi au Comité des affaires
autochtones et du développement du Grand Nord, 71
>>Budget des dépenses 1996-1997
>>>Principal
>>>>Dépôt, 64 (8520-352-35)
>>>>Renvoi au Comité des affaires autochtones et du développement
du Grand Nord, 60
>>>>>Rapport, dépôt, 267 (8510-352-5)
>>>Supplémentaire (A), renvoi au Comité des affaires autochtones et du
développement du Grand Nord, 772
>>>Supplémentaire (B), renvoi au Comité des affaires autochtones et du
développement du Grand Nord, 1180
>>Budget des dépenses 1997-1998, principal
>>>Dépôt, 1165 (8520-352-120)
>>>Renvoi au Comité des affaires autochtones et du développement
du Grand Nord, 1159
>>Voir aussi Accès à l'information, Loi;
Protection des renseignements personnels, Loi
Afrique, Grands Lacs, région
>>Situation, Canada, initiative, m. (Axworthy, L.), 859, 861
Agence canadienne de développement international (ACDI)
>>Budget des dépenses 1996-1997, principal, dépôt, 64 (8520-352-16)
>>Budget des dépenses 1997-1998, principal, dépôt, 1165 (8520-352-99)
>>Projets de production d'énergie à partir de combustibles fossiles,
financement, dd. (Caccia), 609 (3555-352-50)
>>Voir aussi Accès à l'information, Loi;
Protection des renseignements personnels, Loi
Agence canadienne d'évaluation environnementale
>>Budget des dépenses 1996-1997, principal, dépôt, 63 (8520-352-12)
>>Budget des dépenses 1997-1998, principal, dépôt, 1164 (8520-352-95)
>>Rapports, dépôt et renvoi en permanence au Comité de l'environnement et du
développement durable
>>>1995-1996, rapport annuel, 1020 (8560-352-391)
>>Voir aussi Accès à l'information, Loi;
Protection des renseignements personnels, Loi
Agence canadienne d'inspection des aliments. Voir Aliments, inspection, Agence canadienne
Agence de promotion économique du Canada atlantique
>>Agence de promotion économique du Canada atlantique--Rapport sur le
rendement, document, dépôt, 801 (8530-352-16)
>>Budget 1995-1996, supplémentaire (B), renvoi au Comité de l'industrie, 72
>>Budget des dépenses 1996-1997, principal, dépôt, 63 (8520-352-6)
>>Budget des dépenses 1997-1998, principal, dépôt, 1164 (8520-352-88)
>>Voir aussi Accès à l'information, Loi;
Protection des renseignements personnels, Loi
Agence spatiale canadienne
>>Budget des dépenses 1996-1997, principal, dépôt, 64 (8520-352-19)
>>Budget des dépenses 1997-1998, principal, dépôt, 1165 (8520-352-102)
>>Lettre déposée par le ministre de l'Industrie, 938 (8530-352-33)
>>Voir aussi Accès à l'information, Loi;
Protection des renseignements personnels, Loi
Agent de la paix. Voir Code criminel, loi (impossibilité de libération anticipée pour le meurtrier d'un agent de la paix)--C-344
Agents de l'État, indemnisation, Loi (définition de mineur)--C-424. Harb
>>1re l., 1505
Agresseurs sexuels. Voir plutôt Agressions sexuelles
Agressions sexuelles
>>Pétitions
>>>(Ablonczy), (352-0578 et 352-0579), 476, rg, 554 (8545-352-2D);
(352-0786), 584, rg, 613 (8545-352-2E); (352-1069 et
352-1070), 707,
rg, 872 (8545-352-2H); (352-2015), 1352, rg, 1501 (8545-352-2S)
>>>(Adams), (352-1574), 1072, rg, 1191
(8545-352-2M)
>>>(Brown, J.), (352-0864), 608, rg, 860
(8545-352-2F); (352-0888), 630,
rg, 860 (8545-352-2F); (352-0992), 669, rg, 860 (8545-352-2F);
(352-1015), 676, rg, 867 (8545-352-2G); (352-1090), 721, rg, 879 (8545-352-2I);
(352-1096), 723, rg, 879 (8545-352-2I); (352-1193), 811, rg, 889
(8545-352-2J); (352-1767), 1150, rg, 1258 (8545-352-2O);
(352-2164 à 352-2178), 1495
>>>(Hanger), (351-3791), rg, 43 (8545-352-2A); (351-3951), rg, 43
(8545-352-2A); (352-1211), 818, rg, 889 (8545-352-2J);
(352-1295 à 352-1298),
916, rg, 1030 (8545-352-2K); (352-1928 à 352-1934), 1285,
rg, 1481 (8545-352-2R); (352-2028 à 352-2033), 1373;
(352-2050 à 352-2058), 1381
>>>(Hayes), (352-1425), 994, rg, 1140
(8545-352-15L)
>>>(Meredith), (351-4159), rg, 281 (8545-352-2C)
>>>(Ramsay), (352-1523), 1018, rg, 1143
(8545-352-15M)
>>>(Schmidt), (351-3960 à 351-3967), rg, 43 (8545-352-2A)
>>>(Skoke), (351-3871), rg, 49 (8545-352-2B)
>>>(Solberg), (352-2250), 1525
>>>(Strahl), (352-1097), 723, rg, 879
(8545-352-2I); (352-1326), 949,
rg, 1030 (8545-352-2K); (352-1508 à 352-1510), 1018, rg,
1143 (8545-352-2L);
(352-1636), 1100, rg, 1233 (8545-352-2N); (352-1818 et
352-1819), 1181,
rg, 1371 (8545-352-2P); (352-1990), 1342, rg, 1501 (8545-352-2S); (352-2331),
1525; (352-2355), 1558
>>>(Szabo), (351-4106), rg, 350 (8545-352-15E)
>>>(Wayne), (351-3859), rg, 17 (8545-352-2)
>>>(White, R.), (352-0901), 630, rg, 860
(8545-352-2F)
>>Voir aussi Délinquants dangereux
Agriculteurs insolvables et leurs créanciers, médiation, Loi et Loi sur les sanctions administratives pécuniaires en matière d'agriculture et d'agroalimentaire et examen de l'endettement agricole, Loi--C-38. Voir plutôt Endettement agricole, médiation, Loi--C-38 l'Agroalimentaire
Agriculture
>>Produits, commercialisation, m. (Hermanson), 227. Ordre rayé du
Feuilleton, conformément à l'art. 96 du Règlement, 227
>>Revenu. Voir Agriculture, revenu, protection, Loi
Agriculture et agroalimentaire, Comité
>>Autorisation de voyager, 1162-3
>>Budget des dépenses 1995-1996, supplémentaire (B) (ministère de
l'Agriculture et de l'Agroalimentaire), étude, 71
>>Budget des dépenses 1996-1997
>>>Principal (ministère de l'Agriculture et de
l'Agroalimentaire), étude, 60
>>>Supplémentaire (A) (ministère de l'Agriculture et de
l'Agroalimentaire), étude, 772
>>>Supplémentaire (B) (ministère de l'Agriculture et de
l'Agroalimentaire), étude, 1180
>>Budget des dépenses 1997-1998, principal (ministère de l'Agriculture
et de l'Agroalimentaire), étude, 1159
>>Membres associés, liste, 26, 44, 50, 648, 658,
665, 1179
>>Membres, liste, 26, 647, 872
>>Projets de loi déférés, étude
>>>Aliments, inspection, Agence canadienne, Loi--C-60, 751
>>>Commercialisation agricole, programmes--C-34, 561-2
>>>Commission canadienne du blé, Loi et autres lois en conséquence
(modification)--C-72, 1153-4
>>>Endettement agricole, médiation, Loi--C-38, 562
>>Rapports
>>>Premier (Certification des aliments biologiques), dépôt, 475 (8510-352-16)
>>>>Réponse du gouvernement, 779 (8512-352-16)
>>>Deuxième (Commercialisation agricole, programmes--C-34), dépôt, 746
(8510-352-41)
>>>Troisième (Aliments, inspection, Agence canadienne, Loi--C-60), 948
>>>Quatrième (Endettement agricole, médiation, Loi--C-38), 992 (8510-352-65)
>>>Cinquième (Commission canadienne du blé, Loi et autres lois en
conséquence (modification)--C-72), dépôt, 1473 (8510-352-100)
>>Rapports renvoyés en permanence. Voir Commission canadienne du blé;
Commission canadienne du lait;
Office canadien de commercialisation des oeufs;
Office canadien de commercialisation des oeufs d'incubation de poulet à chair;
Office canadien de commercialisation des poulets;
Office canadien de commercialisation du dindon;
Protection du revenu agricole, Loi;
Société du crédit agricole
Agriculture et agroalimentaire, ministère
>>Agriculture et Agroalimentaire Canada--Rapport sur le rendement,
1995-1996, document, dépôt, 801 (8530-352-15)
>>Budget 1995-1996, supplémentaire (B), renvoi au Comité de l'agriculture et
de l'agroalimentaire, 71
>>Budget des dépenses 1996-1997
>>>Principal
>>>>Dépôt, 63 (8520-352-5)
>>>>Renvoi au Comité de l'agriculture et de l'agroalimentaire, 60
>>>Supplémentaire (A), renvoi au Comité de l'agriculture et de
l'agroalimentaire, 772
>>>Supplémentaire (B), renvoi au Comité de l'agriculture et de
l'agroalimentaire, 1180
>>Budget des dépenses 1997-1998, principal
>>>Dépôt, 1164 (8520-352-87)
>>>Renvoi au Comité de l'agriculture et de l'agroalimentaire, 1159
>>Voir aussi Accès à l'information, Loi;
Protection des renseignements personnels, Loi
Agriculture et agroalimentaire, ministère, Loi (modification)--C-268.
Milliken
>>1re l., 235
Agriculture, revenu, protection, Loi
>>Rapports, dépôt et renvoi en permanence au Comité de l'agriculture et de
l'agroalimentaire
>>>1991-1996, examen et rapport au Parlement, 1190 (8560-352-319)
>>>Accords fédéraux-provinciaux sur l'assurance-récolte pour les dix provinces,
622 (8560-352-483)
Aide étrangère, limitation, Loi--C-263. Hanger
>>1re l., 221
Aînés
>>Droits, reconnaissance, m. (Chamberlain), 743. Ordre rayé du Feuilleton,
conformément à l'art. 96 du Règlement, 743
>>Prestation aux aîné(e)s: assurer l'avenir, document, dépôt, 54 (8570-352-3D)
Alcool. Voir plutôt Boissons alcooliques
Aliments
>>Biologiques. Voir Agriculture et agroalimentaire, Comité--Rapport premier
>>Étiquetage, pétitions
>>>(Jennings), (352-0112), 61, rg, 287
(8545-352-54); (352-0508), 433,
rg, 757 (8545-352-54A)
>>Voir aussi Aliments et drogues, Loi (étiquetage d'aliments
pré-emballés)--C-390;
Consommation, produits, emballage et étiquetage, Loi
(valeur nutritive des aliments)--C-209
Aliments et drogues
>>Pétitions
>>>(Gallaway), (352-2100), 1473
>>>(Gouk), (352-2248), 1525
>>>(Hill, G.), (352-2116 et 352-2117), 1474
>>>(Morrison), (352-2349), 1554
>>>(Strahl), (352-2327 et 352-2328), 1525
Aliments et drogues, Loi (étiquetage d'aliments pré-emballés)--C-390. Jennings
>>1re l., 1315
Aliments et drogues, Loi (ingrédients des aliments
vendus dans les restaurants)--C-309. Torsney
>>1re l., 548
>>2e l., 977. Ordre rayé du Feuilleton, conformément à l'art. 96 du
Règlement, 977
Aliments et drogues, Loi (mise en garde sur les contenants de boisson
alcoolique)--C-222. Szabo
>>1re l., 45
>>Réputé lu une deuxième fois et renvoyé au Comité permanent de la santé,
conformément à l'ordre adoptée le 4 mars 1996 (ancien projet de loi C-337,
1ère s., 35e l.), 45
>>Santé, Comité
>>>Déféré, 45
Aliments et drogues, Loi (modification) et Stupéfiants, Loi
(trafic de drogues contrôlées, de drogues à usage restreint ou de stupéfiants
à moins d'un demi-kilomètre d'une école primaire ou secondaire)--C-281. Gilmour
>>1re l., 342
Aliments, inspection, Agence canadienne, Loi-C-60. Ministre de l'Agriculture
et de l'Agroalimentaire
>>1re l., 652
>>Agriculture et agroalimentaire, Comité
>>>Déféré avant la 2e l., m. (Goodale), 737, 750, adoptée sur vote par
appel nominal, 751
>>>Rapport avec am., 948 (8510-352-59)
>>Étape du rapport, 1002-8, 1015-7, 1019-20, 1015-7, 1019-20, 1025, 1031-2,
1045-1059, adoptée sur vote par appel nominal, 1058-9
>>>M. d'am.
>>>>(Chrétien, J.-G.), 1002-8, 1026-8,
rejetées sur vote par appel
nominal, 1045-57
>>>>(Goodale), 1032, adoptée sur vote par appel nominal, 1057-8
>>2e l., 1002-8, 1015-7, 1019-20, 1015-7, 1019-20, 1025, 1045-1059,
adoptée sur vote par appel nominal, 1058-9
>>3e l., 1120-1, adoptée sur vote par appel nominal, 1123-4
>>Recommandation royale, présentation d'une nouvelle recommandation à l'étape
du rapport, 1032
>>Sénat, adoption, 1240
>>S.R. (Chap. 6, L.C. 1997), 1329
Allmand, l'hon. Warren (L--Notre-Dame-de-Grâce; démission le 24 février 1997)
- >>Allusion à sa démission, 1173
Allocations de retraite. Voir Parlementaires
Allocations spéciales pour enfants. Voir Sécurité du revenu, programmes; Voies et moyens--Impôt sur le revenu
Alphabétisation, normes nationales, Loi--C-329. Harb
>>1re l., 694
Analyse génétique. Voir Criminels, identification, Loi (analyse génétique)--C-322
Anawak, Jack Iyerak (L--Nunatsiaq; démission le 15 avril 1997)
- >>Allusion à sa démission, 1432
Anciens combattants
>>Pétitions
>>>(Blaikie), (352-0548), 463, rg, 591
(8545-352-10F)
>>>(Boudria), (352-0125), 72, rg, 229
(8545-352-10B)
>>>(Catterall), (352-0760), 584, rg, 613
(8545-352-10G)
>>>(Charest), (352-0546), 459, rg, 591
(8545-352-10F)
>>>(Culbert), (352-0326), 282, rg, 461
(8545-352-10C)
>>>(Forseth), (352-0799), 584, rg, 613
(8545-352-10G)
>>>(Frazer), (352-0132), 77, rg, 229
(8545-352-10B); (352-0571), 476,
rg, 591 (8545-352-10F)
>>>(Grey, D.), (352-0899), 630, rg, 746
(8545-352-10H)
>>>(Grubel), (352-0334), 294, rg, 469
(8545-352-10D)
>>>(Harper, Ed), (352-0489), 420, rg, 494
(8545-352-10E)
>>>(Hayes), (352-0438), 400, rg, 494
(8545-352-10E)
>>>(Hickey), (352-0962 à 352-0967), 654, rg, 771 (8545-352-10I)
>>>(McTeague), (352-0644), 496, rg, 613
(8545-352-10G)
>>>(Meredith), (352-0642), 496, rg, 613
(8545-352-10G)
>>>(Payne), (352-0090), 53, rg, 225
(8545-352-10A); (352-0556), 469,
rg, 591 (8545-352-10F)
>>>(Richardson), (352-1138), 762, rg, 889
(8545-352-10J)
>>>(Riis), (352-1077), 707, rg, 771
(8545-352-10I)
>>>(Ringma), (352-0550), 469, rg, 591
(8545-352-10F)
>>>(Robinson), (352-0702 à 352-0704), 523, rg, 613 (8545-352-10G)
>>>(Simmons), (352-0505 et 352-0506), 433, rg, 494 (8545-352-10E)
>>>(Solomon), (352-1028), 677, rg, 771
(8545-352-10I)
>>>(Stinson), (351-4270), rg, 36 (8545-352-10)
>>>(Strahl), (352-0942), 637, rg, 746
(8545-352-10H)
>>>(Terrana), (352-0654), 510, rg, 613
(8545-352-10G); (352-0952 à 352-0955),
653, rg, 746 (8545-352-10H)
>>>(Wayne), (352-0311), 278, rg, 461
(8545-352-10C)
Anciens combattants, assurance, Loi
>>Opérations, relevé, dépôt et renvoi en permanence au Comité de la défense
nationale et des anciens combattants
>>>1995-1996, rapport annuel, 1089 (8560-352-254)
Anciens combattants de la marine marchande et civils, avantages
liés à la guerre, Loi et Allocations aux anciens combattants, Loi
(modification)--C-320. Frazer
>>1re l., 591
Anciens combattants, ministère
>>Anciens Combattants Canada--Rapport sur le rendement, 1995-1996,
document, dépôt, 802 (8530-352-30)
>>Budget 1995-1996, supplémentaire (B), renvoi au Comité de la défense
nationale et des anciens combattants, 72
>>Budget des dépenses 1996-1997
>>>Principal
>>>>Dépôt, 66 (8520-352-79)
>>>>Renvoi au Comité de la défense nationale et des anciens combattants, 61
>>>Supplémentaire (A), renvoi au Comité de la défense nationale et des anciens
combattants, 773
>>>Supplémentaire (B), renvoi au Comité de la défense nationale et des anciens
combattants, 1181
>>Budget des dépenses 1997-1998, principal
>>>Dépôt, 1167 (8520-352-163)
>>>Renvoi au Comité de la défense nationale et des anciens combattants, 1160
Animaux et plantes sauvages, protection
>>Pétitions
>>>(Adams), (352-1162 et 352-1163), 766, rg, 1034 (8545-352-113A)
>>>(Augustine), (352-1155 et 352-1156), 765, rg, 1034 (8545-352-113A)
>>>(Bevilacqua), (352-1169), 773, rg, 1034
(8545-352-113A)
>>>(Harvard), (352-1157), 765, rg, 1034
(8545-352-113A)
>>>(Kirkby), (352-0617), 490, rg, 842
(8545-352-113)
>>>(Kraft Sloan), (352-1152 et 352-1153), 765, rg, 1034 (8545-352-113A)
>>>(Lincoln), (352-1158 et 352-1159), 765, rg, 1034 (8545-352-113A)
>>>(Regan), (352-1141), 765, rg, 1034
(8545-352-113A)
>>>(Sheridan), (352-1144 et 352-1145), 765, rg, 1034 (8545-352-113A)
Animaux maltraités
>>Pétitions (Torsney), (352-0161), 88, rg, 439 (8545-352-72)
Animaux sauvages. Voir Code criminel, Loi (vente d'animaux sauvages)--C-277
Appareils, sécurité, réglementation
>>Pétition (Wayne), (352-2332), 1525
Appendices au hansard
>>Mexique, président des États-Unis du Mexique, discours prononcé devant les
deux Chambres, 11 juin 1996, m. (Zed), adoptée, 404
Archives nationales du Canada
>>Budget des dépenses 1996-1997, principal, dépôt, 64 (8520-352-39)
>>Budget des dépenses 1997-1998, principal, dépôt, 1166 (8520-352-124)
>>Voir aussi Accès à l'information, Loi;
Protection des renseignements personnels, Loi
Arctique. Voir Environnement et développement durable, Comité--Rapport premier
Arménie, génocide de 1915
>>Commémoration, semaine, institution, m. subsides
(Daviault), 244-7, adoptée, 247
>>>Am. (Fry), 244-6, adopté sur vote par appel nominal, 246-7
>>>>Sous-am. (Mills, B.), 244, rejeté sur vote par appel nominal, 245-6
>>Pétitions
>>>(Karygiannis), (352-0659), 510, rg, 757
(8545-352-108)
Armes à feu
>>Pétitions
>>>(Breitkreuz, G.), (352-2093), 1473
>>>(Chatters), (351-4051), rg, 49 (8545-352-16); (351-4136),
rg, 57 (8545-352-16A)
>>>(Hart), (351-4131), rg, 57 (8545-352-16A); (352-1370), 965,
rg, 1111 (8545-352-16C)
>>>(Stinson), (352-0831), 595, rg, 757
(8545-352-16B); (352-1342), 950, rg,
1417 (8545-352-16D)
>>Rapports, dépôt et renvoi en permanence au Comité permanent
de la justice et des questions juridiques
>>>Commissaire de la Gendarmerie royale du Canada, rapport 1995, 600
(8560-352-186)
>>>Réglementation, projets (DORS), 290 (8560-352-492); 927-8 (8560-352-492A)
>>>>Voir aussi Justice et questions juridiques, Comité--Rapports--Huitième
Armes à feu dont l'efficacité n'est pas prouvée, cessation d'effet cinq ans
après leur entrée en vigueur, Loi--C-357. Breitkreuz, G.
>>1re l., 949
Armes à feu, Loi (abrogation) et certains articles du Code
criminel (modification)--C-399. Stinson
>>1re l., 1372
Armes, exportation, contrôle. Voir plutôt Équipements nucléaires et militaires--Exportation, licences, contrôle
Armes nucléaires
>>Pétitions
>>>(Bodnar), (352-1738), 1141, rg, 1251
(8545-352-146A)
>>>(Catterall), (352-1924), 1266, rg, 1481
(8545-352-146C)
>>>(Culbert), (352-1844), 1235, rg, 1321
(8545-352-146B)
>>>(de Jong), (352-1856), 1238, rg, 1321
(8545-352-146B)
>>>(Godfrey), (352-1954), 1320, rg, 1481
(8545-352-146C)
>>>(Graham), (352-2078), 1385; (352-2103 et 352-2104), 1473
>>>(Ianno), (352-2109), 1474
>>>(McGuire), (352-2035), 1373
>>>(Scott, A.), (352-1822), 1182, rg, 1321
(8545-352-146B)
>>>(St. Denis), (352-2132), 1483
>>>(Strahl), (352-1817), 1181, rg, 1321
(8545-352-146B)
>>>(Wayne), (352-1730 et 352-1731), 1141, rg, 1251 (8545-352-146A)
Armoiries du Canada
>>Pétitions
>>>(Harper, Ed), (352-1149), 765, rg, 1247
(8545-352-147)