L'index du hansard donne accès à tout ce dont on a discuté à la Chambre des communes lors de la 35e législature, 1re session. Les numéros suivant les entrées d'index correspondent soit aux numéros de page seul, soit à la combinaison des numéros de page, numéros de séances et références horaires.
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Fonction publique 2000, Programme
>>
Rapport, 1198-9
>>Vérificateur général, rapport, 1195
Fonction publique, pension, Loi (modification: pension payable après une
perte d'emploi), Loi--C-306. Bellemare
>>
1re l., 9863
>>Voir aussi Fonction publique--Employés--Nombre
Fonction publique, réforme
>>
Mesures, 1881, 1883, 11840-1
>>>Q.o., 9063
>>Politiques et programmes, réexamen, q.o., 106, 7097-8
Fonction publique, relations de travail, Loi et Gendarmerie royale du
Canada, Loi (modification), Loi--C-58. Solliciteur général du Canada (Gray,
Herb)
>>
1re l., 7694
>>2e l., 7896-912, renvoi au Comité des opérations gouvernementales,
8145-6
>>>Adoption sur vote par appel nominal, 8145-6
>>>Rapport, 10080
>>Voir aussi GRC--Relations industrielles--Projet de loi C-58
Fonction publique, renouveau, ministre. Voir Chevauchements--Élimination--Affaires intergouvernementales; Gouvernement, dépenses--Examen
Fondation Asie-Pacifique du Canada
>>
Rapport, dépôt, 5057
Fondation canadienne de la fibrose kystique
>>
Rôle, déc. art. 31, 13042
Fondation canadienne d'éducation économique. Voir Finances
Fondation canadienne des relations raciales
>>
Abolition, économies réalisables, q.o., 8173
>>Création, 453, 9085
>>Financement, contribution fédérale, 6877, 8027, 9067
>>Loi, promulgation, 11, 582, 9066-7
>>Nominations, favoritisme, q.o., 8173
>>Siège social, Winnipeg, Man., non-attribution, 9067
Fondation canadienne du cancer du sein
>>
Rôle, déc. art. 31, 7028
Fondation Charles R. Bronfman
>>
Les Minutes du patrimoine, projet, subvention, q.o., 12367-8, 16777
Fondation de l'entrepreneurship. Voir Emploi, création
Fondation Ellen
>>
Home Children, aide, déc. art. 31, 15037
Fondation Evergreen. Voir Terrains scolaires, naturalisation, Programme
Fondation Farha. Voir SIDA--Marchethon
Fondation Muriel McQueen Fergusson. Voir Violence--Familiale
Fondation Patrick Tremblay
>>
Accréditation aux fins d'impôt, délai
>>>Déc. art. 31, 1230
>>>Q.o., 1430
Fonderie Horne
>>
Noranda, Qué., environnement, protection, rôle, déc. art. 31, 4126
Fonds canadien de recherches de la Reine Élizabeth II
>>
Conseil de fiducie, abolition, 9268
Fonds communs immobiliers. Voir Impôt sur le revenu
Fonds de prévoyance. Voir Déficit--Réduction
Fonds de solidarité des travailleurs du Québec (FTQ)
>>
10e anniversaire, 12889
>>Activités, investissements, 1289
>>>Mauricie--Bois-Francs, région, déc. art. 31, 1607
>>Dégrèvements fiscaux, plafond, élimination, 7712
>>Laberge, Louis et Daoust, Fernand, hommages, 1212
>>>Déc. art. 31, 1179
>>Voir aussi Produits forestiers Canadien Pacifique--Relance;
Québec, référendum;
Sociétés à capital de risque des travailleurs--Dégrèvements
fiscaux--Industrie, Comité
Fonds d'information et d'intervention juridiques
>>
Financement, ministères et organismes gouvernementaux, contribution, q.F.,
3711-2
Fonds d'investissement canadien. Voir Industries de pointe
Fonds d'investissement en ressources humaines. Voir Ressources humaines--Fonds
Fonds d'urgence. Voir Gouvernement, dépenses
Fonds enregistrés de revenu de retraite (FERR). Voir Petites entreprises--Actions
Fonds monétaire international. Voir plutôt FMI
Fontaine, Phil. Voir Autochtones--Autonomie gouvernementale--Définition
Fontana, Joe (L--London-Est; secrétaire parlementaire du ministre des Transports du 6 décembre 1993 au 5 février 1996)
- >>ADM Agri-Industries Ltd., 9048
>>Aéroport international Lester B. Pearson, certains accords, Loi--C-22, 3496-500, 3536-7, 5285-6, 5354-7
>>Aéroport international Lester B. Pearson (Toronto, Ont.), 6813, 6941
>>>Q.o., 6563-4, 8701
>>Ashton, Jim, déc. art. 31, 8241
>>Assurance-chômage, régime, 12103
>>Budget des dépenses, m. (Eggleton), 5050-2
>>Budget, m. (Martin, Paul), 775-7
>>Canadien National, 12640-1, 13983-5, 13989-90, 13996, 13998
>>>Q.o., 15878, 16247, 16613, 16739
>>Canadien Pacifique, q.o., 16613, 16668
>>Canarctic Limitée, 2046-7, 9113
>>Chambre des communes, 13852
>>CN, commercialisation, Loi--C-89, 12588-9, 13983-5, 13989-90, 13996, 13998, 14209-10, 14235, 14237-8
>>Croisières, secteur, 5292-4
>>Défense, industrie, m. subsides (Ménard), 3939-42
>>Délégations interparlementaires, 3282
>>Dingwall, q.o., 13477
>>Dystrophie musculaire, déc. art. 31, 14638
>>Emploi, création, 12026
>>Estonia, traversier, q.o., 6443
>>Explosifs, Loi (modification), Loi--C-71, 14579-81
>>Forêts, industrie, déc. art. 31, 1719
>>Grain de l'Ouest, transport, subventions, Pas du Nid-de-Corbeau, q.o., 3278
>>Grèves et conflits de travail, 9048
>>Infrastructure, Programme, 776
>>Jeunes, 776
>>Lobbyistes, 5355
>>MIL Davie, q.o., 3651
>>Montréal, Qué., q.o., 16613
>>Office des transports du Canada, 15084-5
>>Petites entreprise, 776-7
>>Pont de Québec, 14210, 14237-8
>>Port de Belledune, 12756
>>Prix du premier ministre pour l'excellence dans l'enseignement des sciences, de la technologie et des mathématiques, déc. art. 31, 10185
>>Procédure
>>>Discours, 3907-9
>>>Langage antiparlementaire, 3536, 5289, 12025
>>>Votes par appel nominal, 13990
>>Québec, référendum, q.o., 15876
>>Routes et autoroutes, 9690-1, 12102
>>>Q.o., 13234, 13477-8
>>Saint-Laurent, Voie maritime, m. (Pomerleau), 2389-90
>>Sainte-Marguerite, rivière, Qué., barrage, q.o., 2789
>>Satellites, q.o., 3280
>>Sécurité ferroviaire, Loi, Comité d'examen, rapport, gouvernement, réponse, dépôt, 13443
>>Sécurité ferroviaire, Loi (modification), Loi--C-21, 3912, 3914
>>Sécurité sociale, régime, réforme, 776, 9047
>>Semaine de la sécurité routière, déc. art. 31, 17133
>>Semaine nationale des transports, déc. art. 31, 5092
>>Sociétés par actions, Loi et autres lois en conséquence (modification), Loi--C-12, 3907-9
>>Train à grande vitesse, 5051-2
>>>M. (Laurin), 3002-3
>>>Q.o., 3653
>>Transport maritime, sûreté, Loi--C-38, 5292-4, 7606
>>Transports, 5852
>>Transports aériens, q.o., 4525, 16249
>>Transports au Canada, Loi--C-101, 15083-5
>>Transports ferroviaires, 3912, 5050-1, 9046, 15083-4
>>>M. (Guimond), 16215-6
>>>Q.o., 2932
>>Traversiers, q.o., 6443-4
>>Ukraine, déc. art. 31, 2215
>>VIA Rail, 3560-1, 4377-8, 5050-2, 5331-2
>>>Q.o., 2541, 2934
Fonthill, Ont. Voir Environnement--École élémentaire A.K. Wigg
Food and Drug Administration (FDA). Voir Société canadienne de la Croix-Rouge--Sang
Food Beverage Canada. Voir Agroalimentaire, industrie--Provinces de l'Ouest
Football
>>
Canada Bowl, Rams de Regina, Sask., victoire, déc. art. 31, 7849, 8242
>>Coupe Grey 1994, Lions de la Colombie-Britannique, victoire, déc. art. 31,
8426
>>Coupe Grey 1995, tenue, déc. art. 31, 16360
>>Coupe Vanier, université Western, victoire, déc. art. 31, 8114-5
Foote, John Weir. Voir Guerre mondiale--Dieppe, débarquement--Croix de Victoria
Foothills Pipe Lines Ltd. Voir Pipelines
Forbes, Dudley Vincent. Voir Immigration--Criminels
Force de réserve, activités, participation, Loi--C-261. Voir plutôt Force de réserve, Loi--C-261
Force de réserve, Loi--C-261. Hart
>>
1re l., 5584
>>Voir aussi Forces canadiennes--Force de réserve--Entraînement--Gouvernement,
employés, congés, projet de loi C-261
Forces canadiennes
>>
1er Bataillon de services. Voir sous le titre susmentionné
Lord Strathcona
>>Autochtones et minorités visibles, représentation, 11637-8
>>Bases. Voir plutôt Bases militaires
>>Bilinguisme, 3189, 5330-1, 9125
>>>Anglophones, manque, 3480, 3482
>>>Postes désignés bilingues, 6461, 6462, 10906
>>>Q.o., 1853
>>>Voir aussi sous le titre susmentionné Officiers et Services au
public
>>Budgets, réduction, 10880-1, 10884
>>Cadets
>>>Nombre, réduction, 3479
>>>Port Perry, Ont., hommage, déc. art. 31, 12590
>>>Programme, financement, réduction, 1490
>>>Promotion à la force régulière, 1491-2
>>>Unité canadienne, relation, 1492
>>Cadets de l'air, école, Saint-Honoré, Qué., transfert à Saint-Jean, Qué.,
9163-4
>>>Q.o., 8883-4
>>Centre d'essais techniques (Terre). Voir plutôt Centre d'essais techniques
(Terre)
>>Chef d'état-major et Boyle, lieutenant-général, malversations, démission,
suggestion, q.o., 15290-1, 16364-5, 16438
>>Citoyenneté canadienne, rôle, 1476
>>Code de discipline militaire, Matchee, caporal-chef Clayton, poursuites,
retrait, 309
>>Collèges militaires. Voir plutôt Collèges militaires
>>de Chastelain, général John, salaire, retraite, q.F., 15052
>>Délégations interparlementaires, 390
>>Eagle River, exercice, q.o., 9601-2, 9653
>>Effectifs
>>>De combat, augmentation, 1744
>>>Réduction, 1466, 1763, 10864, 10880-1
>>>>Q.o., 8551-2
>>Enquête publique, 10870, 10883,
10905-6
>>>Pétitions, 10722, 10752, 11197, 11619-20, 11944, 12257-8, 12546, 13287,
14025
>>Fanfares. Voir plutôt Fanfares militaires
>>Femmes, 10921
>>Fonctionnarisation, 10873-5
>>Force de combat, maintien, 1473
>>Force de réserve
>>>Brockville Rifles, maintien, pétition, 17287
>>>Coût, 10742, 17745
>>>Entraînement
>>>>Coût, déc. art. 31, 10608
>>>>Gouvernement, employés, congés, projet de loi C-261, Force de réserve,
Loi, présentation, 5584
>>>>Scott, Charles, raciste, q.o., 10390-1
>>>>Sécurité d'emploi, relation, 1489-90
>>>Fonctionnement, modification, q.o., 8884
>>>«Force totale», concept, application, 1488-9
>>>Maintien de la paix, rôle, 1489, 5977-9, 5986
>>>Membres, augmentation, 1764
>>>Queen's York Rangers, dissolution, q.o., 15768
>>>Rapport La commission spéciale sur la restructuration des réserves
>>>>Dépôt, 16283
>>>>Q.o., 16834
>>>Rôle, accroissement, 1479
>>>>Q.o., 4135
>>>Utilisation, économies réalisables, 8361
>>Forces étrangères, entraînement, 1528, 1533
>>>Aide à l'instruction militaire, Programme (PAIM), défense, budget,
financement, 10864
>>>>Q.o., 8596
>>>Q.o., 6853
>>Formation linguistique, 3481
>>Français, utilisation, 1485-6
>>>Q.o., 2290
>>Francophones, représentation, 10532, 10907, 16584
>>>Q.o., 10074-5, 10472, 12796
>>Généraux, nombre, 10882-3
>>>Q.o., 10325-6
>>Gestion, efficacité, mesures, 1762-3
>>Grief, redressement, demandes, q.F., 5826
>>Harcèlement sexuel
>>>Défense nationale, ministère, rapport, étude, 1513-6
>>>Documents Mesures prises par le ministère de la Défense nationale en
réponse au problème du harcèlement dans les Forces canadiennes, dépôt, 5584
>>>Lutte, mesures, 6291-2
>>>>Q.o., 4582-3
>>>Plaintes, processus, q.o., 4583
>>Hauts gradés, nombre, 1469-70, 1473-4
>>>Réduction, q.o., 12113
>>Historique, 10879-80
>>Jeunes, formation, 10917-8
>>Leadership, crise, 10869, 10873, 10881-3, 10887, 10890-1, 10911, 10919-22,
17157-8
>>>Jeffries, brigadier-général, rapport, q.o., 10512-4, 10613
>>>Oehring, colonel, rapport, q.o., 12113, 12189-90
>>>Q.o., 15290
>>Lord Strathcona Horse Regiment et 1er Bataillon de services, transfert
de Calgary à Edmonton, Alb., déc. art. 31, 5808, 10263
>>Maintien de la paix
>>>Coût, 365
>>>Déc. art. 31, 634
>>>Défi, Canadiens, soutien, 1530-1
>>>Définition, q.o., 11293
>>>Déploiement, règles, q.o., 11295-6
>>>Effectifs, nombre, q.o., 8552
>>>Formation, 346, 355-8, 362, 366-7, 1527, 5978-9, 5986, 17192
>>>>Californie, q.o., 1507
>>>>Centre canadien, établissement, q.o., 1507
>>>>Élargissement, 1529-30
>>>Hommages, 268, 272, 276, 282, 7103-5
>>>>Déc. art. 31, 10659
>>>>Opération Home Front, déc. art. 31, 11606
>>>>Petawawa, Ont., monument, déc. art. 31, 13472
>>>>Voir aussi Ex-Yougoslavie--Forces canadiennes, maintien de la paix
>>>Mandat clair, besoin, 5978
>>>Matériel, qualité, 5966, 5984, 11232, 11237, 16635-6
>>>Missions diverses, participation, 268, 276-7, 290-1, 375, 1521, 5982
>>>>Q.o., 13722
>>>>Ruban bleu, campagne, Fleurant, Jocelyne, lancement, déc. art. 31, 7092-4
>>>Objectifs, q.o., 8292
>>>Rôle, 280, 316, 327, 337, 343-4, 1477, 1527, 1532-3, 11247
>>>Valcartier, 12e régiment blindé, hommages, déc. art. 31, 3700
>>>Voir aussi Bases militaires--Cornwallis, N.-É., maintien de la paix;
Bosnie-Herzégovine;
Chambre des communes--Réception;
Chypre;
Croatie;
Ex-Yougoslavie;
Haïti;
Israël--Territoires occupés;
Rwanda;
Somalie et sous le titre susmentionné Force de réserve
>>Marine. Voir plutôt Marine canadienne
>>Médias, attitude, 10881-2, 10888-90
>>Méfloquine, usage, 12605-6
>>>Q.F., 11414-5
>>Membres
>>>Anglophones. Voir sous le titre susmentionné Bilinguisme--Membres
>>>Assistance sociale, q.o., 9907-8
>>>Description injuste, 15606-7
>>>Familles
>>>>Logement, document Logement des membres des Forces canadiennes,
dépôt, 11533
>>>>Réinstallation, privatisation, 1217-8, 1220, 13795-7, 17422-3
>>>>>Q.o., 156, 15605, 16620
>>>>Soutien, 312-3
>>>Guerre du golfe Persique, syndrome, 12605
>>>>Q.o., 6259, 9422
>>>Indemnité d'absence du foyer, 17268-9
>>>>Q.o., 9002, 15701-2
>>>Mises à pied, q.o., 2123-4
>>>Mutations, coûts, 10913-4
>>Moral, 10868-9, 10873, 10881-3, 10887, 10890-1, 10908, 10910, 10919-22,
17159
>>>Missions de paix, lien, 11230, 11232-3, 11237, 11242-4, 17157, 17189
>>>Q.o., 12113, 12189-90
>>Nouveau-Brunswick, recrutement, centre, déménagement, déc. art. 31, 11289
>>Nova Scotia Highlanders, bataillons, hommage, déc. art. 31, 8932-3
>>Officiers
>>>Bilinguisme, politique, 3480-3
>>>Promotion, processus, q.o., 15180
>>>Supérieurs, maisons, loyer, q.o., 9907
>>Opération Guillaume Tell, 8502
>>>Déc. art. 31, 6978, 7093
>>>Q.o., 6852
>>>Scott, Clément, lieutenant-général, avion du gouvernement,
utilisation, q.o., 7510
>>Orientation sexuelle, 10868
>>Parti réformiste du Canada, critiques, 17120
>>Participation équitable, 3480-1
>>Perception négative, 10867-9, 10873
>>Petawawa, Ont., régiment aéroporté
>>>Cassettes vidéo
>>>>Cardinal, Ruth, propos, q.o., 12675
>>>>Déc. art. 31, 9649
>>>>Ministre et Chef d'état-major, contenu, connaissance, q.o., 9466
>>>>Q.o., 9417-8, 9465, 9467, 9531
>>>>Rapport incomplet, q.o., 9466
>>>>Vernon, major-général, limogeage, q.o., 9528, 9601
>>>Démantèlement, 10868, 10870, 10875-7, 10885, 10890, 10911
>>>>Déc. art. 31, 9723-4
>>>>Q.o., 9418, 9530-1, 9605
>>>École polytechnique de Montréal, massacre, fête, 16327
>>>>Déc. art. 31, 16237, 16318, 16358
>>>>Q.o., 16246, 16322-4, 16367-8, 16538-9
>>>Enquête publique, q.o., 9467, 10831
>>>«Escouade les rebelles», q.o., 2357-8, 7984
>>>Historique, 10871-2
>>>Kenward, lieutenant-colonel Peter, ex-commandant. Voir plutôt
Kenward, lieutenant-colonel Peter
>>>Promotions, suspension, q.o., 16246, 16322-4, 16538-9
>>>Racisme, comportement
>>>>Déc. art. 31, 9275, 9321
>>>>Q.o., 9325-6
>>>Réalisations, 10888-9
>>Pilotage, cours, sous-traitance, 1762
>>Planification stratégique, 10875-6, 10880
>>Produits du marché, achat, 1762
>>Quartiers généraux, nombre, réduction, 10864-5
>>Racisme
>>>Q.o., 12375
>>>Voir aussi sous le titre susmentionné Force de
réserve--Entraînement--Scott, Charles et Petawawa, Ont., régiment
aéroporté et Recrutement
>>Recrutement, action positive, programme, racisme, relation, 15379
>>Réservistes. Voir plutôt sous le titre susmentionné Force de réserve
>>Rôle, 373, 1529, 1532, 1534, 10888, 10916-7, 17190
>>>Déc. art. 31, 2617-8, 7724
>>>International, 1520
>>>National, 1465, 1468, 1472, 1476, 1488, 1495, 1520, 1528
>>Royal 22e Régiment, réputation, 1476
>>Royal Newfoundland Regiment. Voir plutôt Royal Newfoundland Regiment
>>Services au public, bilinguisme, 3481
>>Suicides, 11236
>>>Cardinal, Ruth, propos, q.o., 12675
>>>Enquête, déc. art. 31, 11133, 11341
>>>Q.o., 11193-4, 11293-5
>>Techniciens vidéo, compétition de curling, filmage, q.o., 9652
>>Traitements, 10868
>>>Document Rémunération des membres des Forces canadiennes, dépôt,
11533
>>>Gel, prolongation, 2779
>>Voir aussi Assurance-chômage, régime--Pension de retraite, règlement;
Assurance dentaire, régimes;
Bosnie-Herzégovine;
Cambodge--Déminage;
Chypre;
Fiscalité;
Jeux olympiques d'hiver de 1994, Lillehammer, Norvège--Bédard, Myriam;
Kanesatake (Oka, Qué.);
Madame au foyer, revue;
Pêches--Souveraineté;
Québec, référendum;
Recherche et sauvetage;
Somalie;
Zaïre--Ancien Katanga