Passer au contenu
;

L'index du hansard donne accès à tout ce dont on a discuté à la Chambre des communes lors de la 35e législature, 2e session. Les numéros suivant les entrées d'index correspondent soit aux numéros de page seul, soit à la combinaison des numéros de page, numéros de séances et références horaires.

Pour utiliser l'index, il suffit de sélectionner la référence alphabétique ci-bas correspondant au sujet recherché. Une fois le sujet trouvé, un déclic de la souris sur l'un ou l'autre des numéros entre parenthèses permet l'affichage du texte correspondant. Vous pouvez aussi utiliser l’outil de recherche « Rechercher dans les publications » pour accéder au contenu publié après janvier 2001.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

35e législature, 2e session   (27 février 1996 - 27 avril 1997)  Session courante
35-1 .
35-2 .
36-1 .
36-2 .
37-1 .
37-2 .
37-3 .
38-1 .
39-1 .
39-2 .
40-1 .
40-2 .
40-3 .
41-1 .
41-2 .
42-1 .
43-1 .
43-2 .
44-1
1994
1995
1996
1997
1998
1999
2000
2001
2002
2003
2004
2005
2006
2007
2008
2009
2010
2011
2012
2013
2014
2015
2016
2017
2018
2019
2020
2021
2022
2023
2024
Publications de la Chambre

Libéria, conflit

    >>Règlement, Canada, rôle, q.o., 2362
    >>Voir aussi Homosexuels et lesbiennes--Afrique

Liberté de parole. Voir Questions de privilège (catégories)

Libre-échange

    >>Politique, déc. art. 31, 6486
    >>Voir aussi Amériques; Assurance-chômage, réforme; Commerce, Chili--Canada; Commerce, Israël--Canada; Commerce, Israël--États-Unis; Commerce, Israël--Union européenne

Libre-échange Canada-Chili, Accord, mise en oeuvre, Loi--C-81. Ministre du Commerce international (Eggleton)

    >>1re l., 8018
    >>2e l., 8153-8, renvoi au Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international, 8158
    >>>Adoption, 8158
    >>>Rapport, 8561
    >>Étape du rapport, adoption, 9280-1
    >>3e l., adoption, 9280-1
    >>S.r. (Chap. 14, L.C. 1997), 10252
    >>Voir aussi Commerce Chili--Canada--Libre-échange, accord, négociations--Projet de loi C-81

Libre-échange Canada-Israël, Accord, mise en oeuvre, Loi--C-61. Ministre du Commerce international (Eggleton)

    >>1re l., 5021
    >>2e l., 5311-8, 5334-52, renvoi au Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international, 5352
    >>>Adoption, 5352
    >>>Rapport, 6012
    >>Étape du rapport, adoption, 6092
    >>3e l., 6092-115
    >>>Adoption, 6196
    >>>Am. (Martin, Keith), 6105, rejeté sur vote par appel nominal, 6171-2
    >>S.r. (Chap. 33, L.C. 1996), 7545
    >>Voir aussi Commerce, Israël--Canada--Libre-échange, accord--Projet de loi C-61

Libre-échange nord-américain, Accord. Voir plutôt ALENA

Libye

Lieutenant-gouverneur du Québec. Voir Québec; Roux, le très hon. Jean-Louis

Lieutenants-gouverneurs

Lieux et monuments historiques

    >>Grosse-Île, Qué. Voir plutôt Grosse-Île, Qué.
    >>Radar Hill, C.-B. Voir plutôt Radar Hill, C.-B.

Lifeco. Voir Institutions financières--Enregistrement, mots

Liggitt, société. Voir Tabac et cigarettes--Santé

Lignes aériennes Canadien International Ltée

Ligue nationale de hockey. Voir Hockey

Limpert, Marianne. Voir Jeux olympiques d'été de 1996, Atlanta, É.-U.

Lincoln, Clifford (L--Lachine--Lac-Saint-Louis)

    >>Agriculture, 8397
    >>Air Canada, déc. art. 31, 474-5
    >>Arts et culture, q.o., 7838
    >>Bourassa, Robert, déc. art. 31, 4979
    >>Budget, 18 février 1997, m. (Martin, Paul), 8383-5, 8397
    >>CANDU, réacteurs nucléaires, pétition, 7892
    >>Constitution, modification
    >>>Déc. art. 31, 9878
    >>>M. (Rock), 3338-40
    >>>M. (Rock), 6944-5
    >>Discours du Trône, m. (Sheridan), 108-10
    >>Drapeau national, déc. art. 31, 6743
    >>Droit d'auteur, Loi (modification), Loi--C-32, 7423
    >>Environnement, protection, 8397
    >>Espèces menacées, protection, pétition, 5611
    >>Essence, 5252-5
    >>Fondation canadienne pour l'innovation, 8384
    >>Handicapés et invalides, 8384
    >>Institut de neurologie de Montréal, 8384
    >>Manganèse, additifs à base, Loi--C-29, 5252-5
    >>Montréal, Qué., m. subsides (Gauthier), 5702-5
    >>Patrimoine canadien, Comité, 3323, 7423
    >>Procédure, langage antiparlementaire, 7804
    >>Radiodiffusion, Loi (modification: politique canadienne de radiodiffusion), Loi--C-216, 3323
    >>Routes et autoroutes, pétition, 7892
    >>Tabac, Loi--C-71, 8596-7, 8708-12
    >>Tabac, produits, fabricants et subventions fédérales, Loi--C-346, 6192
    >>Unité canadienne, 108-9
    >>>Pétitions, 2816, 3325, 10144

Lincoln Fabrics Ltd.

    >>Qualité, amélioration, initiatives, déc. art. 31, 1365

Lindsay, Ont. Voir Binney and Smith (Canada) Limited; Natation--Sweetnam

Lits d'hôpitaux. Voir Hôpitaux

Livre blanc. Voir Banques--Crédit-bail automobile et Loi--Modification; Institutions financières--Loi, examen

Livre rouge (Pour la création d'emplois--Pour la relance économique: Le plan d'action libéral pour le Canada)

Livres

    >>Distributeurs, marchés exclusifs, protection, 3439, 3441, 3460, 9000-1
    >>Distribution, droit, 8992
    >>D'occasion, importation, manuels scolaires, interdiction, étudiants, impact, 9008-11, 9025-8
    >>Voir aussi Cuba; Journée internationale du livre; TPS

Lobbying. Voir Partis politiques--Financement--Sociétés, contributions

Lobbyistes

    >>Santé Canada, financement, déc. art. 31, 8501

Logan, Vernon. Voir Pornographie infantile--Législation, droits et libertés, Charte canadienne, conformité

Logements. Voir Autochtones; Droits, Déclaration canadienne

Logements, remise en état, Programme d'aide (PAREL)

    >>Financement, 9318

Logements sociaux et coopératifs

    >>Cambridge New Hope Housing Co-op, financement, déc. art. 31, 2426-7
    >>Edmonton-Est, circonscription, nombre, déc. art. 31, 9599
    >>Financement, contribution fédérale, 1507-8, 7264-6
    >>>Q.o., 713-4
    >>>Suppression, femmes, répercussions, 8767, 8795-6
    >>Gestion, transfert aux provinces, 5910, 5913, 7264-6
    >>>Déc. art. 31, 8726
    >>>Normes nationales, établissement, 8430-1
    >>>>Q.o., 8090-1
    >>>Q.o., 3007-8, 6316, 9175
    >>Montréal, Qué., contribution fédérale, 5652-3
    >>Nombre, augmentation, déc. art. 31, 176
    >>Nord canadien, financement, 1999-2000
    >>Normes nationales, maintien, 1508
    >>>Déc. art. 31, 6852-3
    >>>Q.o., 184, 714
    >>Ontario, responsabilité, cession aux municipalités
    >>>Fédération de l'habitation coopérative du Canada, position, déc. art. 31, 9168
    >>>Pétitions, 9386-7, 9418, 9847, 9940, 9999
    >>>Q.o., 8656
    >>Partenariat avec les provinces, 5
    >>>Q.o., 184
    >>Pétitions, 4159, 4461, 6067, 7722, 7894
    >>Québec
    >>>Financement, contribution fédérale, 9790-1
    >>>>Q.o., 5683, 9175
    >>>Partenariat, q.o., 184
    >>Responsabilité, transfert, rénovation, financement, relation, q.o., 4019

Logiciels, industrie

    >>Québec, développement, 1795
    >>Travailleurs, pénurie, 9341
    >>>Immigrants, embauche, q.o., 9330
    >>Waterloo, Ont., développement, 9341-2

Loi antigang. Voir Code criminel (modification: gangs) et autres lois en conséquence (modification), Loi--C-95; Organisations criminelles

Loi constitutionnelle de 1996 (équilibre du budget et restriction des dépenses)--C-213. Grubel

    >>1re l., 244
    >>2e l., 2326-34, radiation du Feuilleton (art. 96(1)), 2334
    >>Voir aussi Budget--Équilibre--Projet de loi C-213

Loi constitutionnelle de 1997 (représentation électorale)--C-385. O'Brien

    >>1re l., 8988-9
    >>Voir aussi Élections, réforme--Sièges, nombre--Plafonnement à 301 députés, projet de loi C-385

Loi électorale du Canada

    >>Modification. Voir Parlement du Canada, Loi et Loi électorale du Canada (modification: votes de confiance), Loi--C-250

Loi électorale du Canada et Loi référendaire (modification), Loi--C-63. Leader du gouvernement à la Chambre des communes (Gray, Herb)

    >>1re l., 5484
    >>2e l., appel, renvoi immédiat au Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre, m. (Gray, Herb), 5524-31, adoption, 5531
    >>>Rapport, 6411
    >>Étape du rapport, 6595-603, 6617-28, 6648-56, 6671-707
    >>>Adoption sur vote par appel nominal, 6707
    >>>Et 3e l., attribution de temps, art. 78(3), m. (Robichaud) adoptée sur vote par appel nominal, 6647-8
    >>>>Avis, 6628
    >>>M. d'am.
    >>>>(Harper, Stephen), 6595-6, 6624-5, 6652, 6678, 6697, rejetées sur vote par appel nominal, 6697-9, 6702-6
    >>>>(Kilger), 6624, adoptées sur vote par appel nominal, 6699-701
    >>>>(Langlois), 6595-6, 6625, 6678, 6690-1, rejetées sur vote par appel nominal, 6697-8, 6701-2, 6704-7
    >>3e l., 6710-40, 6752-70
    >>>Adoption sur vote par appel nominal, 6770-1
    >>>M. d'am. (Kilger) adoptées, 6711-2
    >>>Voir aussi sous le titre susmentionné Étape du rapport
    >>Sénat, adoption, 7545
    >>S.r. (Chap. 35, L.C. 1996), 7545
    >>Voir aussi Élections--Liste électorale--Informatisée, établissement et calendrier électoral, réduction, projet de loi C-63

Loi électorale du Canada et Parlement du Canada, Loi (modification), Loi--C-269. Milliken

    >>1re l., 1715-6
    >>Voir aussi Élections--Partielles--Tenue, délai--Projet de loi C-269

Loi électorale du Canada (modification: bureaux de scrutin itinérants dans les hôpitaux), Loi--C-308. Terrana

    >>1re l., 3779-80
    >>Voir aussi Élections--Bureaux de scrutin, projet de loi C-308

Loi électorale du Canada (modification), Loi--C-233. Riis

    >>1re l., 536
    >>Voir aussi Élections--Droit de vote--Âge, projet de loi C-233

Loi électorale du Canada (modification), Loi--C-301. Ianno

    >>1re l., 3640
    >>Retrait, 8957
    >>Voir aussi Élections--Liste électorale--Registre permanent, projet de loi C-301

Loi électorale du Canada (modification), Loi--C-407. Strahl

    >>1re l., 9997
    >>Voir aussi Partis politiques--Financement--Sociétés, contributions--Projet de loi C-407

Loi électorale du Canada (modification: dépenses d'élection), Loi--C-285. White, Ted

    >>1re l., 3168-9
    >>Voir aussi Élections, dépenses--Remboursement--Élimination, projet de loi C-285

Loi électorale du Canada (modification: enregistrement des partis politiques), Loi--C-276. Assadourian

    >>1re l., 2016
    >>2e l., 4053-62
    >>Voir aussi Élections--Partis politiques, enregistrement--Projet de loi C-276

Loi électorale du Canada (modification: enregistrement des partis politiques), Loi--C-400. Terrana

    >>1re l., 9514
    >>Voir aussi Élections--Partis politiques, enregistrement--Projet de loi C-400

Loi électorale du Canada (modification: heures de scrutin), Loi--C-307. Terrana

    >>1re l., 3779
    >>2e l., 5709-14, renvoi au Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre, 5714
    >>>Adoption, 5714
    >>Voir aussi Élections--Heures de scrutin--Projet de loi C-307

Loi électorale du Canada (modification: remboursement des dépenses d'élection), Loi--C-243. McClelland, Ian

    >>Rétablissement du projet de loi C-319 de la session précédente à l'étape du rapport, 1110
    >>Étape du rapport, adoption, 2836
    >>3e l., 2836-40
    >>>Adoption, 2840
    >>S.r. (Chap. 26, L.C. 1996), 5575
    >>Voir aussi Élections, dépenses--Remboursement--Admissibilité, pourcentage des voix requis--Projet de loi C-243

Loi électorale du Canada (modification: révision des bulletins de présentation), Loi--C-210. Wappel

    >>1re l., 95-6
    >>Voir aussi Élections--Candidats, bulletins de présentation, révision, projet de loi C-210

Loi électorale du Canada (modification: vote par téléphone), Loi--C-279. White, Ted

    >>1re l., 2314
    >>Voir aussi Élections--Vote--Par téléphone, projet de loi C-279

Loi maritime du Canada--C-44. Ministre des Transports (Anderson)

    >>1re l., 3565-6
    >>2e l., appel, renvoi immédiat au Comité permanent des transports, m. (Gagliano), 4787-94, 4808-11, adoptée sur vote par appel nominal, 4962-3
    >>>Avis, 3566
    >>>Rapport, 6498
    >>Étape du rapport, 9681-700
    >>>Adoption sur vote par appel nominal, 9783-4
    >>>M. d'am.
    >>>>(Anderson), 9681-2, 9692, 9694-8, 9700, adoptées sur vote par appel nominal, 9766-7, 9773-5, 9778-81
    >>>>>Am. (Keyes) adopté, 9689
    >>>>(Bryden), 9694, rejetées sur vote par appel nominal, 9772-3
    >>>>(Byrne), 9699, rejetées sur vote par appel nominal, 9780
    >>>>(Comuzzi), 9690-4, 9699
    >>>>>Adoptée sur vote par appel nominal, 9777-8
    >>>>>Rejetées sur vote par appel nominal, 9767-73, 9776-7, 9779-80
    >>>>(Crête), 9693-4, 9698
    >>>>>Adoptée sur vote par appel nominal, 9775-6
    >>>>>Rejetées sur vote par appel nominal, 9780-2
    >>>>(Gouk), 9699-700, rejetées sur vote par appel nominal, 9768, 9773
    >>>>(Hanger), 9699, rejetées sur vote par appel nominal, 9773
    >>>>(Kilger), 9700, adoptée sur vote par appel nominal, 9782-3
    >>>>(Mills, Dennis), 9698, retirée, 9689
    >>>>(Robinson), 9694, rejetées sur vote par appel nominal, 9777, 9782
    >>>>(Wayne), 9699, rejetée sur vote par appel nominal, 9773
    >>3e l., 9808-26
    >>>Adoption sur vote par appel nominal, 9827-8
    >>Voir aussi Ports et installations portuaires--Administration portuaire--Projet de loi C-44; Transports maritimes--Projet de loi C-44

Loi référendaire (modification), Loi--C-377. Ablonczy

    >>1re l., 8513
    >>Voir aussi Référendum--Projet de loi C-377

Loi sur l'équité en matière d'emploi. Voir Emploi, équité--Loi--Rapport annuel

Lois du Canada

    >>Langage simple, utilisation, projet de loi C-287, Langue commune, usage, présentation, 3169

Loisirs. Voir plutôt Arts et culture

London--Middlesex, circonscription. Voir Jeux paraolympiques d'été de 1996, Atlanta, É.-U.

London, Ont. Voir Blindés--General Motors; Forces canadiennes--Cadets; GRC--Quartier général; Ordre indépendant des forestiers

London-Ouest, circonscription. Voir Jeunes, emploi

Loney, John (L--Edmonton-Nord)

    >>Expo 2005, déc. art. 31, 5238
    >>Immigration, q.o., 6611
    >>McDonald, juge David, déc. art. 31, 1583
    >>Opération Guillaume Tell, déc. art. 31, 6000-1
    >>Patinage artistique, déc. art. 31, 1284
    >>Syndrome de fatigue chronique (encéphalomyélite myalgique) et fibromyalgie, pétition, 2616

Longueuil, Qué. Voir Postes, services--Courrier--Confidentialité, photocopie de noms et d'adresses à des fins de concurrence

Lorne Scots Peel, Dufferin and Halton Regiment

    >>Sellors, adjudant-chef Joe A., hommage, déc. art. 31, 8900

Lortie, Denis

    >>Ex-épouse, livre, 2844

Lotbinière, circonscription

    >>Société locale d'investissement pour le développement de l'emploi (SOLIDE), rôle, déc. art. 31, 636

Lotbinière-Ouest. Voir Centre d'initiative pour l'emploi dans Lotbinière-Ouest

Loteries

    >>Internet, site, casinos et autres jeux de hasard, 8111-9
    >>>Projet de loi C-353, Code criminel (modification: loteries sur Internet), présentation, 6669
    >>Provinces, compétence, 8112

Loubier, Yvan (BQ--Saint-Hyacinthe--Bagot)

Loughead, Brian. Voir Expérience-Canada, main-d'oeuvre, formation, Programme

Louis S. Saint-Laurent, brise-glace

    >>Retrait, économies réalisables, 3735

Louisiana-Pacific

    >>Manitoba, projet, évaluation environnementale, examen, q.o., 3825

Low, Qué. Voir Unité canadienne

Lower Churchill Development Corporation Limited

    >>Rapport annuel 1995, dépôt, 8144

Lucy Maud Montgomery, traversier

Lupus. Voir Impôt sur le revenu--Handicapés--Crédit d'impôt

Luzerne. Voir Grain de l'Ouest, transport, subventions--Abolition--Fourrage

Lynch, Jennifer. Voir GRC--Comité externe--Présidente

Page précédente Table des matières Page suivante