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L'index du hansard donne accès à tout ce dont on a discuté à la Chambre des communes lors de la 35e législature, 1re session. Les numéros suivant les entrées d'index correspondent soit aux numéros de page seul, soit à la combinaison des numéros de page, numéros de séances et références horaires.

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35e législature, 1re session   (17 janvier 1994 - 2 février 1996)  Session courante
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2022
2023
2024
Publications de la Chambre

Ripples, camp d'internement

    >>Guerre mondiale (1939-1945), réfugiés juifs, déc. art. 31, 17031

Rire. Voir Journée du rire

Riske Creek, C.-B. Voir Garde côtière

Ritchie, Charles

Ritter, Leonard. Voir Lait et produits laitiers, industrie--Somatotrophine--Lobbyistes--Bureau

Rivers Defence Coalition. Voir Nechako, rivière, C.-B.--Kemano, projet, achèvement--B.C. Utilities Commission

Rivière de l'Espoir, marathon. Voir Gillespie, Glenn

Rivière-du-Loup, Qué. Voir Poste, bureaux

Rivières. Voir Réseau des rivières du patrimoine canadien et les noms particuliers

Rivières du patrimoine, programme

    >>Colombie-Britannique, déc. art. 31, 14760-1

Rizzuto, Libertina. Voir Argent, blanchiment

Robert, Michel. Voir Cour d'appel du Québec; Kanesatake (Oka, Qué.)--Territoire mohawk

Roberts, Julian. Voir Jeunes contrevenants--Rapport Roberts

Robichaud, l'hon. Fernand (L--Beauséjour; secrétaire d'État (Affaires parlementaires); secrétaire d'État (Agriculture et Agroalimentaire, Pêches et Océans) à compter du 15 septembre 1994)

    >>Aéroport international Lester B. Pearson, certains accords, Loi--C-22, 5353-4
    >>Agriculture et agroalimentaire, ministère, rapport, 6915
    >>Agriculture, ministère, Loi (modification) et certaines lois (abrogation ou modification), Loi--C-49, 6914-7
    >>Agriculture, recherche et développement, 6915
    >>Agroalimentaire, industrie
    >>>Compétitivité, 6916-7
    >>>Exportations, 6915-6
    >>>Gouvernement, services, 6916
    >>>Politique, 6915
    >>>Recherche et développement, 6916
    >>Aliments, inspection, 6915
    >>Améliorations agricoles et commercialisation selon la formule coopérative, prêts, Loi (modification), Loi--C-75, 11669
    >>Arrangements fiscaux entre le gouvernement fédéral et les provinces et contributions fédérales en matière d'enseignement postsecondaire et de santé, Loi (modification), Loi--C-3, 1036
    >>Autochtones, revendications territoriales, 5113-5
    >>Bloc québécois, mandat, 564
    >>Budget, 22 février 1994, approbation, m. (Martin, Paul), 1823
    >>Budget, consultations, 973
    >>Budget des dépenses, comités permanents, 974
    >>Céréales
    >>>Qualité, 7606
    >>>Recherche, 7606-7
    >>Chevauchements, élimination, 4914
    >>Circonscriptions électorales, limites, révision, suspension, Loi de 1994--C-18, 2567-9, 2677, 2709, 2712, 2896-7, 2981
    >>Citoyenneté et Immigration, ministère, Loi--C-35, 5696-7
    >>Commerce interprovincial, obstacles, élimination, 4913-4
    >>Commission canadienne du blé, Loi (modification), Loi--C-50, 7606-7
    >>Constitution, consensus du 28 août 1992 à Charlottetown, échec, 4915
    >>Convention sur les armes chimiques, mise en oeuvre, Loi--C-87, 12649
    >>Députés
    >>>Électeurs, 973, 1588
    >>>Nombre, 2569
    >>>Révocation, 1589
    >>>Rôle, 1588
    >>Développement humain, Canada, position, 4913
    >>Discours du Trône, Adresse en réponse, m. (Jackson), 564
    >>Élections, réforme, carte électorale, remaniement, 2567-9, 2896-7
    >>Emploi, création, mesures, 4914
    >>Fonds d'information et d'intervention juridiques, financement, q.F., 3711
    >>Gaspé Cured Inc., morue salée, q.o., 7233
    >>Guerre mondiale (1939-1945), Jour J (débarquement en Normandie), 4913
    >>Habitation, Loi nationale (modification), Loi--C-108, 16810
    >>Hydrocarbures, Loi fédérale (modification), Loi--C-25, 3483
    >>Île-du-Prince-Édouard, raccordement permanent, m. (Dingwall), 1354-6
    >>Impôt sur le revenu, Loi et Règles concernant l'application de l'impôt sur le revenu (modification), Loi--C-59, 8554
    >>Infrastructure, Programme, établissement, 4914
    >>Jeunes contrevenants, Loi et Code criminel (modification), Loi--C-37, 5391, 9800
    >>Journée mondiale de l'alimentation, déclaration, 6781
    >>Langues officielles, Nouveau-Brunswick, 4912-3, 4916
    >>Océans, gestion, 14873
    >>Océans, Loi--C-98, 14872-5
    >>Office de commercialisation du poisson d'eau douce, mandat, q.o., 14090
    >>Organisation pour l'alimentation et l'agriculture, fondation, 6781
    >>Pêches
    >>>Exportations, q.o., 8638
    >>>Souveraineté, 14875
    >>Pêches de l'Atlantique, surpêche, q.o., 12373
    >>Pétitions
    >>>Chambre des communes, réforme, Comité spécial, rapport, 1587
    >>>Gouvernement, réponses, 3396, 3447, 3479, 3609, 4305
    >>>Historique, 1586-7
    >>>Présentation, règles, 1587
    >>>Procédure et affaires de la Chambre, Comité, étude, 1586, 1589-90
    >>>Teneur, débat à la Chambre, m. subsides (McClelland, Ian), 1586-90
    >>Poisson, Chine, q.o., 8638
    >>Poste, bureaux, fermeture, 1588-9
    >>Procédure
    >>>Attribution de temps, 2677
    >>>>M. 2709, 5693-7
    >>>Comités, 4305
    >>>Déclarations de ministres, 475
    >>>Discours, 1764, 1835, 2721
    >>>M. que le débat soit maintenant ajourné, 5391
    >>>Motions d'ajournement, art. 38, 5391
    >>>Projets de loi émanant des députés, 1863
    >>>Projets de loi émanant du gouvernement, 1035, 3087, 4221, 4416
    >>>Questions au Feuilleton, 3611
    >>>Questions et observations, période, 79
    >>>Quorum, 2717
    >>>Séances de la Chambre, 3383
    >>>>M., 2568
    >>>Votes, m., 5380
    >>Projets de loi publics
    >>>Comités, 973
    >>>Renvoi, 973
    >>Québec, séparation, 4915
    >>Réfugiés, admission, q.o., 5159
    >>Règlement de la Chambre, m. (Gray, Herb), 973-4
    >>Salon international de l'alimentation, Paris, France, Chrétien, Jean, 6916-7
    >>Séances de la Chambre, horaire, 974
    >>Sports nationaux, 1863
    >>Taxe d'accise, Loi, Accise, Loi et Impôt sur le revenu, Loi (modification), Loi--C-32, 5695-6
    >>Tobin, bureaux, q.o., 11757-8
    >>TPS, remplacement, 1588-9
    >>Transport maritime, sûreté, Loi--C-38, 7605-6
    >>Travaux de la Chambre, déclaration hebdomadaire, 5436
    >>Tribunal des anciens combattants (révision et appel), Loi--C-67, 12529
    >>Unité canadienne, m. subsides (Manning), 4912-6
    >>Vérificateur général, Loi (modification), Loi--C-83, 16573
    >>Yukon, premières nations, autonomie gouvernementale, Loi--C-34, 5693
    >>Yukon, premières nations, revendications territoriales, règlement, Loi--C-33, 5113-5, 5694

Robillard, l'hon. Lucienne (L--Saint-Henri--Westmount à compter du 13 février 1995; ministre du Travail à compter du 22 février 1995; ministre de la Citoyenneté et de l'Immigration à compter du 25 janvier 1996)

Robinson, Eric

    >>Temple de la renommée agricole des provinces atlantiques, nomination, déc. art. 31, 16185

Robinson, Jackie. Voir Baseball

Robinson, June Ann Sullivan. Voir Immigration--Parrainage--Femmes, violence

Robinson, Svend J. (NPD--Burnaby--Kingsway)

Robitaille, Jacques, ministre québécois des Ressources naturelles. Voir Forêts--Québec--Compétence

Robitaille, Léo. Voir Chambre des communes--Fréchette

Robson, Marian. Voir Office national des transports

Rocheleau, Yves (BQ--Trois-Rivières)

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