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L'index du hansard donne accès à tout ce dont on a discuté à la Chambre des communes lors de la 35e législature, 1re session. Les numéros suivant les entrées d'index correspondent soit aux numéros de page seul, soit à la combinaison des numéros de page, numéros de séances et références horaires.

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35e législature, 1re session   (17 janvier 1994 - 2 février 1996)  Session courante
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2019
2020
2021
2022
2023
2024

Francophonie

    >>Canada, rôle, 2546
    >>>Q.o., 10714
    >>Canadienne, développement, 9136, 17025-6
    >>>Politique, mise en oeuvre, 6462
    >>>>Fédération des communautés francophones et acadienne, création, demande, q.o., 4465, 4523, 6087
    >>>>Langues officielles, Loi, application, q.o., 4465, 6441
    >>Gouvernement, financement, 2224, 2965
    >>>Augmentation, q.o., 4465
    >>Voir aussi Forum international de la Francophonie; Semaine nationale de la Francophonie; Sommet de la Francophonie

Frank, Anne

    >>Mort, 50e anniversaire, déc. art. 31, 11135

Franks, C.E.S. Voir Députés--Rémunération

Franquet, Qué. Voir Transports ferroviaires--Embranchements/lignes, abandon

FRAPRU. Voir Logements sociaux et coopératifs

Fraser, fleuve

    >>Assainissement, plan d'action, 203, 14598
    >>>Rapport d'étape, déc. art. 31, 4943-4
    >>Pollution, protection, Donnelly, Fin, campagne, déc. art. 31, 15209
    >>Vallée. Voir Pollution
    >>Voir aussi Saumon du Pacifique

Fraser, l'hon. John A.

    >>Ancien Président de la Chambre, reconnaissance, 5
    >>Voir aussi Environnement--Ambassadeur; Saumon du Pacifique--Gestion--Examen

Fraser, Paul. Voir Transports ferroviaires--Conflit de travail

Fraser Valley-Est, circonscription

Fraser Valley-Ouest, circonscription. Voir Déficit--Réduction

Frasier, émission. Voir Racisme et discrimination--Télévision

Fraude. Voir Association des métis de la Saskatchewan--Comptes; Fiscalité; Téléprospection

Frayères. Voir Pêches de l'Atlantique

Frazer, Jack (Réf.--Saanich--Les Îles-du-Golfe)

Fréchette, André. Voir Chambre des communes

Fréchette, Louise. Voir Défense nationale, ministère--Sous-ministres

Frecker, John. Voir Commission de l'immigration et du statut de réfugié--Vice-président

Fredericton, N.-B. Voir Chairman's Award de 1995--Chambre de commerce; Forêts--Québec--Ministres de la forêt; Petro-Canada--Essence, fuite; Softworld'94; Technologie de pointe

Fredericton--York--Sunbury, circonscription

    >>Limites, modification, 2752
    >>Voir aussi Forum des politiques publiques; Gouvernement--Politiques; Santé

Frederiks, Joseph. Voir Criminels dangereux

Frégates

    >>Coût, q.o., 11810-1
    >>Manuels techniques, traduction, coût, 1831
    >>Taiwan, exportation, q.o., 4988
    >>Unisys, contrat, engagements, respect, q.o., 7985-6, 8041-2

Frei, Eduardo. Voir Chili

Freiburger, Jeremy. Voir Automobile et autres véhicules à moteur--Sécurité

«French Problem». Voir Centre de la sécurité des télécommunications

Frobisher Bay

    >>Iqaluit, tragédie, déc. art. 31, 7625

Frog Lake, Alb. Voir Autochtones

Fromage fin

    >>Québec, distribution, assistance, 6079

Frontière

    >>Postes. Voir plutôt Douanes, postes frontaliers
    >>Voir aussi Tabac et cigarettes--Contrebande

Frost, Mike. Voir Centre de la sécurité des télécommunications--Souverainistes québécois, surveillance

Fruits de mer

Fruits et légumes

    >>Colombie-Britannique, réputation mondiale, déc. art. 31, 787
    >>Ontario, fruits à chair tendre, industrie
    >>>Déc. art. 31, 12365
    >>>Q.o., 4866
    >>Politique, modification, horticulture, Plan d'action canadien de 1993, recommandations, 4747-8
    >>Voir aussi les noms particuliers

Frulla, Liza. Voir Arts et culture--Québec--Gouvernement fédéral

Fry, l'hon. Hedy (L--Vancouver-Centre; secrétaire parlementaire du ministre de la Santé du 6 décembre 1993 au 25 janvier 1996; secrétaire d'État (Multiculturalisme)(Situation de la femme) à compter du 25 janvier 1996)

    >>Accise, Loi, Douanes, Loi et Tabac, vente aux jeunes, Loi (modification), Loi--C-11, 1662, 1671-2, 5250-1
    >>Alcool, 1418
    >>>Pétition, 17638
    >>Aliments et drogues, Loi (modification: mise en garde sur les contenants de boisson alcoolique), Loi--C-337, 17416-8
    >>Année des grands-parents, Loi--C-291, 12097-9
    >>Armes à feu, Loi--C-68, 10372-3
    >>Assurance-chômage, régime, 10170
    >>Autochtones, 15632-4, 15656, 16133
    >>>M. subsides (Duncan), 17367-9, 17371
    >>>Q.o., 8043, 8482, 9471
    >>Bessborough, manège militaire, pétition, 17638
    >>Binns, Barbara, déc. art. 31, 2037
    >>Budget, 27 février 1995, m. (Martin, Paul), 10168-72
    >>Cannabis, 15950-1
    >>Code criminel (modification: détermination de la peine) et autres lois en conséquence, Loi--C-41, 13933-5, 13957
    >>Commission des traités de la Colombie-Britannique, Loi--C-107, 15632-4, 15656
    >>Commission royale d'enquête sur les peuples autochtones, q.o., 9471
    >>Commission royale sur les nouvelles techniques de reproduction, q.o., 8479
    >>Députés, 10172
    >>Drogues et autres substances, réglementation, Loi--C-7, 3224-7, 3239-40, 3242, 3246, 15947-8, 15950-3, 15983-4
    >>Emploi, création, 10172
    >>Emploi, équité, Loi--C-64, 15166-8
    >>Enfants, 16133
    >>Espèces animales et végétales sauvages, 8163
    >>Femmes, 15166-7, 16133
    >>Fiducies familiales, 10170
    >>Forum national sur la santé, 5932, 16135, 16160, 16236
    >>Gouvernement, dépenses, 10169
    >>Habitation, Loi nationale (modification), Loi--C-108, 16293-8
    >>Hystérectomie, 11518-9
    >>Jeunes contrevenants, Loi et Code criminel (modification), Loi--C-37, 4886-8
    >>Journée mondiale du SIDA, déc. art. 31, 17078
    >>Journée mondiale sans tabac, déc. art. 31, 4653
    >>Journée nationale de commémoration et d'action contre la violence faite aux femmes, déc. art. 31, 8691-2, 17273
    >>Journée nationale des grands-parents, institution, Loi--C-259, 14478-9
    >>Journée nationale des grands-parents, m. (Assadourian), 15832-3
    >>Justice, 13933-5, 13957
    >>Lait et produits laitiers, industrie, 8785-6
    >>Logements sociaux et coopératifs, 16295-6
    >>Maladies infectieuses, 15941-3
    >>>Q.o., 12072
    >>Mines, industrie, déc. art. 31, 10464
    >>Mois de la prévention du mauvais traitement des enfants, déc. art. 31, 7308
    >>Mois de la réanimation cardiorespiratoire, déc. art. 31, 8033-4
    >>Mois de la santé dentaire, déc. art. 31, 11877
    >>Mois de l'ouïe, déc. art. 31, 12589
    >>Mois de sensibilisation Alzheimer, déc. art. 31, 565
    >>Mois des aînés, déc. art. 31, 14220
    >>Mois du cancer du sein, déc. art. 31, 6896
    >>Mois du coeur, déc. art. 31, 9942
    >>Mois national de la nutrition, déc. art. 31, 2350
    >>Mois national de l'immunisation, déc. art. 31, 15337
    >>Musée de Vancouver, déc. art. 31, 3094
    >>Nisga'a, 17369
    >>Orientation sexuelle, discrimination, pétitions, 9115-6, 12726, 13813-4
    >>Ostéoporose et ménopause, Programme, déc. art. 31, 1178
    >>Parti réformiste du Canada, déc. art. 31, 17702
    >>Pension de vieillesse, 10170
    >>Pensions du Canada, Régime, 10170
    >>Personnes âgées, 16133
    >>Port de Vancouver, déc. art. 31, 9055
    >>Printemps, déc. art. 31, 2664
    >>Programmes sociaux, 898-900, 10169
    >>>M. subsides (Bouchard), 12075-7
    >>Prothèses mammaires, q.o., 6337
    >>Provinces de l'Atlantique, déc. art. 31, 7926
    >>Québec, référendum, déc. art. 31, 15868, 16139
    >>Reproduction, techniques, q.o., 8479
    >>Ressources humaines, Développement, ministère, Loi--C-96, 16704-5
    >>Sang contaminé, 3267-8
    >>>Q.o., 16487
    >>Sang, q.o., 16487-8
    >>Santé, Loi canadienne (modification: conditions de versement), Loi--C-284, 15941-3
    >>Santé, m. (McLaughlin), 14347-8
    >>Santé, ministère, Loi--C-95, 16130-6, 16155-6, 16160-1, 16232-3, 16236, 16258
    >>Santé, soins, régime, 5932-3, 10169-72, 12076, 12101, 15941, 16132-5, 16156, 16160-1, 17622
    >>>M. (Bridgman), 12568-9
    >>>M. subsides (Manning), 11850, 11863-7, 11869, 11871, 11877
    >>>Q.o., 12116, 17439-40
    >>SCHL, 16294-8
    >>Sécurité sociale, régime, réforme, m. (Axworthy, Lloyd), 898-900
    >>Semaine de la sécurité des aînés, déc. art. 31, 16730
    >>Semaine de la sensibilisation aux troubles de l'alimentation, déc. art. 31, 884, 9414
    >>Semaine de la vision, déc. art. 31, 10320
    >>Semaine de sensibilisation à la maladie coeliaque, déc. art. 31, 6509-10
    >>Semaine de sensibilisation aux drogues, déc. art. 31, 7803
    >>Semaine de sensibilisation aux toxicomanies, déc. art. 31, 7803
    >>Semaine des actes de bonté spontanés, déc. art. 31, 9774
    >>Semaine des auxiliaires bénévoles des établissements de santé du Canada, déc. art. 31, 3270
    >>Semaine des infirmières de l'ordre de Victoria, déc. art. 31, 382
    >>Semaine du spina-bifida, déc. art. 31, 13800
    >>Semaine multiculturelle, déc. art. 31, 1548
    >>Semaine nationale pour la santé mentale, déc. art. 31, 12186
    >>SIDA, 3225, 3240, 15953
    >>>Déc. art. 31, 6707-8
    >>Société canadienne du cancer, déc. art. 31, 11480
    >>Sommet mondial sur le SIDA, déc. art. 31, 8424, 8542
    >>Tabac et cigarettes, 1418, 1662, 1671-2, 5250
    >>>Q.o., 12113
    >>Tabac, industrie, q.o., 12190-1
    >>Transfert, paiements, 10169-70
    >>Transports, ministère, 10171
    >>Vin, industrie, déc. art. 31, 8166
    >>Violence, déc. art. 31, 2037

FTQ. Voir plutôt Fédération des travailleurs du Québec

Fulton, Jim. Voir Île-du-Prince-Édouard--Raccordement permanent

Fundy, baie. Voir Oiseaux migrateurs--Refuges

Fundy, région. Voir Carleton-Charlotte, circonscription

Fundy--Royal, circonscription

    >>Allusion, 2152
    >>Voir aussi Sports--Athlètes universitaires

Funérailles

    >>Préarrangements. Voir Impôt sur le revenu

Funny Money. Voir Petites entreprises--Institutions financières--Hellyer

Furanes. Voir Air, qualité--Dioxines

Fury of the Sound, vidéo

    >>Conseil des Arts, subvention, déc. art. 31, 7308

Fusion magnétique, centre. Voir Centre canadien de fusion magnétique

Futuropolis, projet. Voir Information, superautoroute