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L'index du hansard donne accès à tout ce dont on a discuté à la Chambre des communes lors de la 35e législature, 1re session. Les numéros suivant les entrées d'index correspondent soit aux numéros de page seul, soit à la combinaison des numéros de page, numéros de séances et références horaires.

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35e législature, 1re session   (17 janvier 1994 - 2 février 1996)  Session courante
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2023
2024

Boucher, sergent Arthur

    >>Hommage, déc. art. 31, 16480

Boudria, Don (L--Glengarry--Prescott--Russell)

Boulay, Claude. Voir Gouvernement, publicité--Et sondage--Directives

Bourassa, circonscription

    >>Limites, modification, 2919, 2940-1
    >>Voir aussi Femmes--Groupes

Bourassa, Robert. Voir Constitution, consensus du 28 août 1992 à Charlottetown--Référendum--Québec, coût; Multiculturalisme--Québec; Québec

Bourbeau, André, ministre des Finances du Québec. Voir Péréquation, paiements; Transfert, paiements

Bourgault, Pierre. Voir Québec, référendum--Racisme

Bourlamaque, Qué. Voir Corporation du village minier de Bourlamaque

Bourse de recherches de la flamme du centenaire. Voir Nancoo, Linda

Bourse des valeurs mobilières. Voir TPS

Bourses Canada, Programme

    >>Bonaventure--Îles-de-la-Madeleine, circonscription, déc. art. 31, 1609
    >>Financement, 1933
    >>>Q.o., 11065
    >>Imposition, déc. art. 31, 1377
    >>Université Trent, Peterborough, Ont., déc. art. 31, 788

Bourses d'études. Voir Environnement--Sciences; Langues officielles

Bourses d'études des 4-H, programme national

    >>Boursiers, Green, Donald et Beddome, Leah, déc. art. 31, 7723

Boutros-Ghali, Boutros. Voir Bosnie-Herzégovine--Conflit, règlement et ONU, intervention--Réduction et Srebrenica, forces canadiennes; Nationalismes--Émergence

Bouvier, Madeleine. Voir Enfants--Prestations, programme--Familles à faible revenu--Fédération québécoise

Bovins

    >>Encéphalopathie spongieuse, contrôle, mesures
    >>>Jerram, Walter, affaire, déc. art. 31, 5935
    >>>Q.o., 945
    >>>Taureau de race Highland, abattage, q.o., 1107-8
    >>Québec, production, 4114

Bow Island, Alb. Voir Jeunes contrevenants--Loi, modification--Alberta

Bowden, Alb. Voir GRC--Chiens

Bowring, Jenna. Voir Semaine du développement international--Prix

Boyle, lieutenant-général. Voir Forces canadiennes--Chef

BPC

    >>Destruction
    >>>Coût, q.o., 12721
    >>>Programme national, 14562
    >>>>Déc. art. 31, 5656
    >>Exportation, interdiction
    >>>Agence de protection environnementale des États-Unis, audiences, 16272-3
    >>>>Q.o., 14089
    >>>Déc. art. 31, 14222, 17032
    >>>Q.o., 13531-2
    >>Réglementation, constitutionnalité, Cour d'appel du Québec, décision, q.o., 10076
    >>Sites d'enfouissement ou d'entreposage
    >>>Five Island Lake, N.-É., nettoyage, 14569
    >>>Programme, annulation, q.o., 12537, 12721
    >>>Vérificateur général, rapport, 16748
    >>>>Q.o., 12536-7, 12539
    >>Voir aussi Arctique--Pollution; Bélugas--Saint-Laurent, fleuve; Irving Whale, pétrolier; Saint-Laurent, fleuve--Massena; Vieux-Port de Montréal

Bracelets électroniques. Voir Harcèlement criminel--Ordonnances

Braconnage. Voir Espèces animales et végétales sauvages; Oiseaux migrateurs

Bradburn, Lenna. Voir Guelph, Ont.--Chef de police

Bradley, sénateur. Voir Blé--Dur